Die Uyrheber von Werken der Tonkunsi

3. Die Urheber von solchen A bbildungen wissenschaÿilicher oder technischer Avi, welche nicht ihrem Hauptzwecke nach als Kunstwervke zu betvachten sind. Zu den Abbildungen gehôren auch plastische Darstellungen.

Choreographische und pantomimische Werhe werden auch dann wie Schriftwerke geschützt, wenn der Bühnenvorgang auf andere Weise als schriftlich festgelegt ist.

2) R. G. S. 44, 180; cet arrêt déclare que la loi du 19 juin 1901 a eu pour but d'élargir et non de restreindre la protection déjà accordée par la loi du 11 juin 1870.

3) Les auteurs principaux de cette tendance sont OSTERRIETH et l’« Association littéraire et critique ».

4) « Geisteswerke ».

5) C. les motifs de la loi (Begründung), p.13, cité par ALLFELD.

jouissent de la protection légale. Les cas douteux sont d’ailleurs encore nombreux de nos jours.

45. — La loi protège avant tout les « Schrijiwerke », c’est-à-dire les œuvres écrites, qui sont la formé la plus usuelle des productions littéraires. Nous rencontrons déjà cette expression dans la loi du 1x juin 1870, en substitution des expressions plus anciennes de «produit littéraire»!) ou «œuvre de la littérature » ?).

L'expression d’«æuvres écrites» est très large, et le grand problème est précisément de savoir lesquelles sont protégées et lesquelles ne le sont pas. Nous allons, à l'exemple d’Allfeld %), rechercher un critérium qui nous permettra de faire cette distinction. Nous nous placerons exclusivement au point de vue du droit allemand contemporain en essayant de dégager ce critérium de l’ensemble des arrêts du Reichsgericht.

Pour qu’une œuvre jouisse de la protection de la loi, il faut qu’elle remplisse certaines conditions quant à son fond et quant à sa forme.

LE FOND de l’œuvre doit présenter une certaine originalité, c’est-à-dire qu’elle doit (toujours quant au fond) être le fruit de l’activité intellectuelle de l'écrivain qui y a mis quelque chose de personnel. Il n’est pas indispensable qu’elle présente des caractères spéciaux, il suffit qu’elle porte une marque de la personnalité de l’auteur. Mais, en revanche, la simple répétition d’idées déjà exprimées ne peut pas former l’objet du droit d’auteur, car alors une pensée propre et autonome ferait défaut 4).

Nous désirons attirer l’attention sur le fait qu’il ne faut pas confondre les conditions que doit remplir une œuvre pour être protégée, avec les éléments de celle-ci qui sont protégés par la loi. Ce que la loi protège, c’est la forme et non le fond (le fond, c’est-à-dire la pensée, la méthode,

1) « Literarisches Erzeugnis ».

2) « Werk der Liteyatur ».

3) Dr. Philipp ALLFELD, op. cit., p. 40 à 53.

4) C. KURLENBECK : « Urheber- und Verlagsrecht », p. 77 et suiv. C’est pour cette raison aussi que la découverte de vieux

manuscrits n’est pas protégée par la loi.

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peut-être même le style en ce qu'il a d’impondérable) ; mais pour qu'une œuvre soit susceptible de protection, il faut que son fond, comme déjà dit, présente une certaine originalité.

Peu importe le degré d'originalité et la valeur littéraire de l’œuvre. La chambre criminelle du Reïchsgericht a, à plusieurs reprises‘), décidé que les œuvres qui ne sont pas à proprement parler des œuvres littéraires sont protégées, à la condition toutefois qu’elles présentent des éléments personnels à l’auteur ?).

Nous avons dit plus haut que la simple reproduction d'idées déjà exprimées ne jouit pas de la protection de la loi. Ceci n’est exact que si tout élément personnel à l’auteur fait complètement défaut. Il peut arriver qu’un auteur reproduise un vieux conte, une ancienne légende ou encore, par exemple, la vie d’un personnage historique. Il n’est pas nécessaire qu’il imagine des éléments nouveaux ; il peut reproduire le sujet de son inspiration tel qu’il est universellement connu ; ia manière dont il traitera son sujet, soit en lui donnant une autre forme, soit en l’exposant d’une autre façon, sera l’élément d’originalité, suffisant à former la condition exigée pour que l’œuvre tombe sous l’empire de la loi).

IMAC AS 12,350 0015; 01-109; 190:;.47,/204$:30,-100 AT 401. Nous entrayons ce passage (19, 199): «.... Par Schriftwerk la loi entend un produit littéraire, une production intellectuelle autonome, le résultat de l’activité de l’auteur; peu importe ici la mesure de l’activité intellectuelle qui a été nécessaire, l'étendue, le contenu interne et la valeur du travail intellectuel..... la loi ne protège pas seulement les travaux importants et distingués du domaine de la littérature.....; chaque œuvre écrite a le droit d’être protégée ». ; À

SAT NZ OM Are «Ce serait une erreur de droit que de considérer que l'absence de valeur littéraire d’une œuvre l’empêcherait d’être protégée par la loi, car la loi protège tous les écrits qui sont le produit du travail intellectuel, sans égard à leur contenu et à leur valeur scientifique et littéraire ».

2) Nancy, 18 avril 1893. D. P. 93, 2, 418.

2) Ceci résulte des arrêts suivants de la chambre criminelle du Reichsgericht: R. G. S. 17, 195; 33, 129; 37, 294; 39, 100. Nous extrayons les passages suivants: R. G. S. 17, 195, il s’agis-

Les adaptations, les arrangements sont également considérés comme n’étant pas de simples reproductions, puisqu’une forme littéraire nouvelle a été donnée à l'original ?).

LA FORME est le second élément indispensable pour qu’une œuvre soit susceptible d’être protégée. D'ailleurs, comme nous l'avons déjà dit, la loi ne protège que la forme et non l’idée. La loi ne protège pas non plus les méthodes, les doctrines et les théories ?) ; une nouvelle méthode pour établir une statistique, une nouvelle doctrine politique *) et une nouvelle théorie juridique 4), par exemple, ne sont protégées qu’en tant qu’elles ont pris une forme.

Si l’idée elle-même était protégée, il faudrait forcément que l’auteur prouvât l'originalité de la sienne, ce qui donnerait lieu à de grandes difficultés pratiques. Toutes les idées existent déjà et forment une espèce de patrimoine commun ; le progrès et l'originalité consistent précisément à les associer habilement pour en tirer, soit une conclusion nouvelle soit seulement un effet esthétique.

La pensée prend une forme dans le langage qui l’exprime. Si la loi parle de « Schriftwerke », c’est-à-dire d'œuvres ÉCRITES, il est également admis que la forme peut être le langage parlé et le langage mimique.

La forme, c’est-à-dire le langage, doit aussi remplir certaines conditions : ainsi, il ne faudrait pas croire que n'importe quel langage suffise pour que l’œuvre jouisse de la

sait de savoir si la reproduction d’un livre d'adresses est illicite. Le tribunal a décidé que n'importe qui pouvait publier un tel recueil, et que le délit de reproduction n'existe pas «si l’on peut constater un travail intellectuel et personnel, aussi minime qu'il soit, de l’auteur..... le nom des personnes et les numéros des maisons ne doivent pas être considérés comme produit intellectuel de l’auteur, mais c’est dans la division et la répartition de la matière qu’il faut voir le fruit de son activité ».

R. G. S. 33, 129. D’après cet arrêt la simple traduction d’un texte dans une langue étrangère n’est licite que si un certain travail intellectuel et autonome du traducteur existe, qui donne un degré d'originalité à la traduction.

1) WAECHTER, OP. Cit., P. 103.

2?) VOIGTLAENDER, OP. Cit., p. 38, n° 2.

3): ALLFELD,OD: cit, pi 45:

4) Otto von GIERKE: « Deutsches Privatrecht», p. 771.

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protection légale. Le choix et la disposition des mots, l’art de joindre les phrases ne forment pas à eux seuls l'expression. Ce qu’il faut encore, c’est une suite dans les idées et une liaison entre chacune d’elles t). Ainsi, une suite d'idées qui ne présenteraient pas une certaine logique et un certain ordre entre elles ne sont pas protégées. Ce seront, comme nous le verrons plus loin, les conversations journalières ?), même si elles sont très spirituelles ; les entretiens d’affaires ; le titre d’un livre); des blocs de factures etc...

L'œuvre n’est protégée que lorsqu'elle a pris une forme individuelle, c’est-à-dire lorsque la pensée s’est extériorisée dans le langage parlé, écrit ou mimique; or, nous avons déjà vu “) que la loi protège encore spécialement les cours et discours qui sont, aussi, dans leur genre des œuvres parlées. Le Reichsgericht 5) explique ceci en disant que le législateur, voulant éviter des confusions, a cru devoir commenter l'expression « Schriftwerk ». Cet argument nous semble faible, et nous préférons simplement remarquer que toutes les œuvres orales ne sont pas des cours ou des discours, et que la protection de la loi s'étend également aux œuvres orales qui n’ont pas été comme les cours et les discours, communiquées, avec intention au public.

Allfeld cite par exemple le cas du poète qui déclame des vers avant de les avoir fixés par écrit : il n’est pas douteux qu’il est protégé contre la reproduction qu’en ferait une personne qui, l’entendant, aurait sténographié son œuvre en cachette 6). Nous devons dire la même chose du drame qui a été improvisé sur la scène, et qui a été communiqué aux spectateurs ; lui aussi jouit, en tant qu’improvisation, de la protection de la loi. De ces exemples, Allfeld conclut précisément que les œuvres parlées, autres que les cours ou

1) C. ALLFELD, op. cit., chap. Ier, $ 1 ainsi que KOBLER: « Autorrecht », p. 299 et suiv. V. R. G. S. 17, 199 et R. G. C. 12, CHRAGISL47200:

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