LES ŒUVRES AUTRES QUE LES ŒUVRES ÉCRITES

SOMMAIRE

52. Les cours et discours. — 53. Les compositions musicales. — 54. Les illustrations. — 55. Les œuvres chorégraphiques et les pantomimes. — 56. Les œuvres dramatiques.

52. — Les cours et discours qui servent à l'édification, à l'instruction ou à la conversation sont également protégés par le $ x de la loi du 19 juin 1901 ?). De prime abord, on pourrait croire que le législateur a fait une énumération limitative, et que seuls les cours et discours qui ont pour

1) L. U. G.,, $ 55: « Wer nicht Reichsangehôriger ist, geniesst den Schutz für jedes seiner Werke, das im Inland erscheint, sofern er nicht das Werk selbst oder eine Uebersetzung an einem früheren Tage im Ausland hat erscheinen lassen. Für den in $ 2, Abs. W bestimmien Schutz ist an Stelle des Erscheinens die Vervielfältigung der Vorrichiung massgebend.

Unier der gleichen Voraussetzung geniesst er den Schutz für jedes seiner Werke, das er im Inland in einer Uebersetzung erscheinen lässt, die Uebersetzung gilt in diesem Falle als das Originalwerk ».

2) V. supra, p. 54, n° 44.

Chap. TITI. - L'objet du droit d’auteur #3

but l'édification, l'instruction et la conversation sont protégés. Il n’en est nullement ainsi ; tous les cours et discours, quelle que soit leur fin, sont protégés!) s’ils remplissent les conditions nécessaires pour être un « Schriftwerk» dont la forme requise est le langage d’une façon générale, qu’il soit écrit, parlé ou mimique?). La jurisprudence #) décide dans le même sens, et explique le $ 1 en disant que le législateur a mentionné spécialement ces espèces de cours et de discours pour éviter, en donnant un exemple, des confusions. Il en résulte que les conditions auxquelles doivent répondre les cours et discours sont les mêmes que pour les œuvres littéraires.

Le but poursuivi est donc sans influence sur le droit 4), et des cours et discours qui auraient pour but, même conformément aux prescriptions du $ x, l'édification, l'instruction ou la conversation, s'ils ne présentent aucun élément original ne seraient pas protégés. Inversement, des discours pro- noncés à l’occasion d’un mariage, d’une réception etc... sont protégés s'ils sont originaux 5). Il est naturel que le cours ou le discours ne doive pas nécessairement être fixé par écrit et il n’est pas non plus nécessaire qu’il ait été prononcé publiquement 5).

Si, en règle générale, il est défendu de reproduire d’une manière quelconque, un cours ou un discours, le L. U. G. a prévu, comme nous le verrons plus loin ?), dans ses $$ 17 et 19 des exceptions.

53. — Les compositions musicales. — On entend par composition musicale une œuvre qui extériorise la pensée ou le sentiment humain à l’aide de sons qui se succèdent entre eux en obéissant à un rythme et aux lois de l’harmonie.

Les œuvres musicales, tout comme les œuvres litté-

1) DERNBURG, op. cit., p. 94 et 05. ù

2) V. supra, p. 50.

8) V. supra, p. 59, note 5.

4) ALLFELD, Op. Cit., p. 53 et WAECHTER, op. cit, p. 84. RG: 5-44) 180: