PRÉFACE

Nous ne nous sommes pas proposé de faire dans ce travail œuvre de savant, il s’agit d’une modeste thèse de doctorat.

Le sujet que nous avions en vue à l’origine était l’étude des caractères du droit d'auteur en droit allemand; nos recherches en cette matière nous ont contraint de dépasser les limites que nous nous étions fixées, et c’est ainsi que nous avons été amené à exposer ici la protection juridique du droit d’auteur en droit allemand. Ceci explique pourquoi, au cours de ce travail, notre attention a été plus particulièrement attirée par le problème de la nature juridique du droit, en fonction de laquelle nous avons essayé d'expliquer quelques prescriptions de la loi.

Cette dernière ne réglemente d’ailleurs pas la propriété artistique, mais seulement les droits qui dérivent de la création littéraire et musicale. ,

Nous n'avons pas la prétention d’être complet, nous nous sommes contenté de citer les opinions des auteurs, les prescriptions du législateur et les arrêts de la jurisprudence qui peuvent être d’un véritable intérêt, théorique ou pratique, en particulier pour le juriste français. La connaissance d’un droit étranger, surtout en cette matière, peut être, dans une certaine mesure, d’une grande utilité pour résoudre des problèmes de droit international et même de droit interne.

On pourra nous reprocher de ne pas avoir suffisamment analysé le contrat d'édition. Ceci provient de ce que nous avons suivi l'exemple des auteurs allemands, qui n’analysent ce dernier qu'avec la loi spéciale réglementant le «droit d'édition » (Gesetz über das Verlagsrechi), loi que l’on oppose à celle que nous étudions ici.

8 Préface

Pour ce qui est du plan, nous avons calqué le plan adopté par le législateur, qui est aussi celui de la majorité des auteurs allemands qui ont commenté la loi.

C'est ainsi que nous avons divisé ce travail en huit chapitres.

Dans le premier, chapitre historique, nous rapportons l’évolution de la législation allemande depuis les origines jusqu’à nos jours; cette étude est nécessaire si l’on veut saisir l'esprit de la législation actuellement en vigueur.

Dans le chapitre II, nous aborderons le problème de la nature juridique du droit d'auteur ; celui-ci a fait l’objet de nombreuses études au point de vue général ; nous avons étudié plus spécialement les opinions de la doctrine allemande à ce sujet.

Enfin, dans les chapitres III à VIII, nous étudierons la protection juridique elle-même, c’est-à-dire successivement l’objet et le sujet du droit, les droits d’exploitation économique de l’œuvre ; la transmission, la durée et les sanction du droit d’auteur. |

Les ouvrages de deux jurisconsultes allemands nous ont inspiré plus particulièrement, ce sont ceux du professeur Philipp Allfeld et du libraire Robert Voigtländer qui sont des maîtres en notre matière. Certes, 1l y a des divergences inévitables, et les opinions que nous soutenons sont souvent opposées aux leurs.

Malgré les nombreuses imperfections de ce travail, puisse-t-il ouvrir de nouvelles perspectives ! Ce sera là notre plus belle récompense.

Noël 1927. P. W.

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