HISTOIRE DES DROITS DE L'AUTEUR SUR SON ŒUVRE

Section Ier.

Les origines. — Le privilège.

1. Identité d'évolution du droit d'auteur dans tous les pays d'Europe. — 2. Raison de cette uniformité. — 3. Développement de l’imprimerie. — 4. L’imprimeur est protégé de préférence à l’auteur. — 5. Les privilèges. — 6. Source des privilèges. — 7. Privilèges impériaux. — 8. Privilèges accordés par les princes et les villes. — 9: Etendue de la protection que confère un privilège. — 10. De la transcription du privilège. — 11. Publicité des privilèges. — 12. Durée de validité des privilèges. — 13. Contenu du privilège. — 14. Sanction durpriidège. 15 Conclusion. 5... ses ATEN

Section II.