DE LA NATURE JURIDIQUE DU DROIT D'AUTEUR

Tous ces droits peuvent être ramenés à un droit unique, celui d’exploiter seul les produits vénaux que l’ouvrage est susceptible “de procurer. |

$ Renouard, (Traité des droits d'auteur, 1838, T. II, p. 10).

SOMMAIRE

29 et 30. Les méthodes pour vechercher la nature juridique du droit d'auteur. — 3x1. Théorie du monopole ou du privilège. — 32. Théorie de l'obligation «ex delicto ». — 33. Théorie de la propriété littéraire. — 34. Critique de la théorie de la propriété littéyaire. — 35. Théorie des. biens juridiques immatériels. — 36. Echec de la théorie de la propriété liltérairve. — 37. Théorie de la personnalité. — 38 et 30. Critique de la théorie de la personnalité. — 40 et 41. Analyse critique de la notion de « personnalité ». — 42. Le dyoit d'auteur n'est qu'un droit pécuniaire. — 43. Conclusion.

29. — Nous n'avons pas l'intention de faire une étude complète sur la nature juridique du droit d'auteur. Nous nous bornerons à rapporter ici les principales théories qui ont été exprimées à ce sujet par les auteurs allemands. Ce serait d’ailleurs une erreur de croire que ces théories sont exclusivement allemandes, car on les retrouve, sous des formes

différentes, dans les autres législations.