CHAPITRE

Erreunde Tèeole rétolutiomuûre 8ur Torigine etleprineipede la eentraliiatk».

Deux éminents écrivains, tous deux prématurément ravis à la science, Alexis de Tocqueville ^ et Alexandre Thomas * ont victorieusement démontré/action puissante et opiniâtre de la royauté dans l'anéantissement successif de toutes les libertés locales. Cet accord des deux auteurs dans le fait historique est d'autant plus remarquable que, dans l'appréciation du fait, chacun d'eux a une opinion différente. M. de Tocqueville, en effet, est loin d'applaudir aux usurpations du pouvoir central, tandis que M. Thomas considère l'action monarchique en cette matière comme un bienfait. D'où vient donc cette divergence si prononcée entre deux hommes également amis delà liberté? C'est que, pour M. Thomas, les anciennes libertés provinciales ne sont que des privilèges faisant obstacle à l'unité nationale ; pour M. de Tocqueville,

I L'ancien Régime et la RéwkUion.

^Ihie Province ioueLom XIV.

ces libertés sont des droits, mal définis, il est vrai, jaloux et exclusifs, mais protecteurs de la dignité personnelle et développant rintelligence par la lutte. H. Thomas montre de faciles indulgences pour Tabsolutisme monarchique, qui fait disparaître la divergence des privilèges de province, d'ordres et de juridictions ; M. de Tocqueville se révolte contre un nivellement brutal, contre les empiétements d'une autorité jalouse bien plutôt qu*équitable, et faisant la guerre aux inégalités, bien plus en haine des grandeurs qu'elle consacrait que des oppressions qu elle favorisait. Cependant, quelle que soit la différence des aperçus, il nous suffit pour notre thèse de démontrer que tous deux attribuent à la monarchie la création de cette centralisation excessive qui, selon nous, compromet les destinées de la France.

Ce qui frappe M. Thomas, c'est la lutte des franchises eontradictoires toujours aux prises les unes avec les autres, parce qu'elles n'émanent point de ces principes généraux qui concilient tout en dominant tout.

» Dues à des circonstances purement accidentelles, oc- » troyées ou arrachées dans des temps différents, elles ne » sont que juxtaposées, et ne peuvent se confondre pour assun rer à tous Tégalilé d'une protection uniforme ; elles ne dén fendent ni tous contre chacun, ni chacun contre tous ; elles » ne couvrent celui-ci qu'en découvrant celui-là. Telle est la 9 condition faite aux états généraux de Bourgogne par le voin sinage difficile des comtés, telle est la loi de leur existence n politique, qu'ils doivent rencontrer chez des états particu- » liers les obstacles qu'ils apportent eux-mêmes à l'action » du pouvoir central, et, pour vaincre ces empêchements, M user encore eux-mêmes de rigueurs toutes pareilles à celles » dont ils sont si souvent frappés pour leur compte* Les pays

• adjacents sont en guerre avec la province, comme la pro- » vince est en guerre avec le gouvernement, et la province » se débarrasse d'eux comme le gouvernement se débarrasse » d*elle, en passant, au nom de l'arbitraire, par-dessus des B droits qui, pour être fondés en principe, n'en sont pas » moins désormais incompatibles avec la marche de l'admi- » nistration générale. Ainsi le même désordre se reproduit » dans tous les rouages de la machine, à tous les degrés de B la hiérarchie politique. Le droit ancien est si peu d'accord » avec la société présente, que celle-ci ne peut vivre à moins 9 de le violer, et il arrive alors ce qui arrive souvent quand » on recourt à la force : la violation du droit établi ne mène 9 pas d'abord à la création d'un droit nouveau, mais seule- B ment au mépris de toute équité. »

Tout cela est fort bien dit ; mais plus à la charge de la monarchie qu'à son éloge. Personne assurément ne peut trouver mauvais que le pouvoir central mette fin à l'antagonisme des diverses libertés ; mais confisquer les libertés ellesmêmes, sous prétexte d'ordre et d'unité, c'est ce. qui nous parait donner peu de droits à la reconnaissance publique ; et c'est ce qu'a fait la monarchie, trop facilement imitée en cela, nous l'avouons, par la Révolution et ses successeurs plus ou moins Intimes. Il est commode, sans doute, de faire l'égalité dans la servitude, mais qu'il nous soit permis de réserver nos éloges pour le gouvernement qui fera l'égalité dans la liberté.

Qu'on vienne ensuite nous signaler les luttes des parlements avec les états, des états avec les villes, des villes avec les communes, des communes avec les corporations, nous reconnaissons volontiers tout ce qu'il y avait de défectueux dans Fexercice simultané de franchises sans hiérarchie et

sans frein : qu'où y introduise, rien de mieux, la discipline et la règle. Mais supprimer n'est pas régler ; trancher n'est pas dénouer; et l'exemple d'Alexandre le Grand est d'autant plus Immoral qu'il est plus facile à suivre.

Oui, sans doute, le savant auteur a raison : Louis XIV et Colbert ont mis fin aux abus provinciaux ; mais ils ont frappé du même coup le droit et la liberté, et nous voudrions qu'en faisant des études politiques on arrivât enfin à une autre solution que le vieux système barbare qui consiste à tuer pour empêcher de faire mal.

Aussi, malgré les justes sympathies que mérite sous tant d'autres rapports la mémoire d'Alexandre Thomas, n'adopterons-nous pas sans réserve la légende : Ex unitate libertasy qu'il appelle la devise de la France moderne. Car l'unité peut servir encore mieux à la servitude qu'à la liberté. Mais tout le monde gagnerait assurément à faire une bonne application des mêmes mots avec cette légère variante : Elibertate unitas.

Avec M. de Tocqueville nous serons plus complètement d'accord. Dans une discussion sur la loi municipale , un ministre avait dit à la tribune en parlant de la centralisation : « Cette belle conquête de la Révolution, que l'Europe » nous envie. » A quoi M. de Tocqueville répond : « Je » veux bien que la centralisation soit une belle conquête, » je consens à ce que l'Europe nous l'envie, mais je soutiens » que ce n'est pas une conquête de la Révolution. C'est au » contraire un produit de l'ancien régime, et, j'ajouterai, la j» seule portion de la constitution politique de l'ancien ré- » gime qui ait survécu à la Révolution. »

Les preuves historiques énoncées par l'auteur à l'appui de sa thèse méritent d'être rappelées.

Aprfes avoir sipalé les différents corps administratifs, les fonctionnaires de tout ordre qui sur toute la surface de la France semblent agir dans leur liberté et gouverner dans chaque localité en vertu de leur propre droit, après avoir indiqué la confusion des pouvoirs, l'enchevêtrement des attributions, les parlements se faisant législateurs, les administrateurs se faisant juges, tous les dehors d'une indépendance bruyante et toutes les susceptibilités d'un droit ombrageux, il montre à côté de ce mouvement désordonné l'action lente et silencieuse des agents du pouvoir central, qui, chaque jour, gagnant du terrain, réduisent peu à peu les franchises provinciales à n'être plus que de vaines apparences. La liberté provinciale fait toujours le même bruit, mais l'action ne répond pas à la parole ; les corps administratifs conservent leurs titres, mais leurs attributions vont se perdre l'une après Tautre dans les bureaux d'hommes sans éclat, étrangers à la province, qui semblent n'avoir droit à rien et touchent à tout. Ces hommes sont les inten-dants du militaire^ justice, police et finances, commissaires départis pour V exécution des ordres de S. M.

Etablis en 1635 par Richelieu, les intendants avaient sous Louis XIV et Colbert envahi la plupart des attributions des autorités provinciales. Ils ne sont eux-mêmes que des délégués, des comm^issaires départis du Conseil du roi, corps administratif qui a grandi discrètement à Tombre du trône, et qui, sans titre au gouvernement, gouverne tout, composé de personnages qui s'appellent modestement de simples donneurs d'avis, et qui décident par le fait toutes les affaires importantes en matière de justice, d'impôts et d'administration.

De même que le conseil qu'il représente, l'intendant dans chaque province accumule entre ses mains tous les pouvoirs ;

il est à la fois administrateur et juge, correspond avec les ministres, lutte contre les parlements et, parlant au nom du roi, fait taire toutes les résistances.

Il faut lire dans le livre de M. Thomas le récit des conflits continuels de M. Bouchu intendant de la généralité de Bourgogne avecBrulart, premier président au parlement. M. Bouchu malgré les franchises d'un pays d*État, impose les particuliers d'office, leur défend de se pourvoir au parlement, et les oblige à payer malgré tous arrêts contraires. En vain le parlement réclame ; Colbert répond à Brulart :

» Quant aux plaintes que vous faites de M. Bouchu, vous trouverez bon, s'il vous plaît, que, sans entrer dans ce détail, je veux dire qu'il est de grande conséquence pour le service de S. M., de n'apporter aucun obstacle au recouvrement des deniers royaux par des explications sur les fonctions des compagnies, dans un temps oii l'on ne doit point agiter ces questions, de crainte que les peuples ne s'en prévalent pour ne payer pas. S. M. en aurait assurément peu de satisfaction ^ »

C'était assurément faire bon marché et des droits de la magistrature et des droits des citoyens. Comme tous les valets complaisants, Colbert est un impitoyable dominateur.

Il figure encore, il est vrai, dans la province d'autres pouvoirs officiels, vieux débris du passé. Mais ce ne sont plus que des fictions, de vains signes honorifiques, ne donnant rien de plus qu'un droit de préséance dans les cérémonies publiques. Ainsi les gouverneurs de province, choisis toujours parmi les plus hautes familles de la noblesse, demeurent ostensiblement en tête de la hiérarchie provinciale, les premiers

1 Alexandre Thomas, p. 409.

en dignité, maid ouïs en puissance. Leur mission se borne k intervenir dans les perpétuels conflits qui se produisent entre les intendants et les magistrats, les échevins et les maires, les villes et les communes. Le grand Condé est gouverneur de la généralité de Bourgogne, et sa vieillesse s'use à apaiser de misérables querelles, dans lesquelles d'ailleurs il se montre serviteur de la royauté, non moins empressé que Colbert. Ce qui fait dire à M. A. Thomas : « Les soudaines Ulumina-^ tions du grand Condé ne lui venaient plus guère que sur les champs de bataille. Partout ailleurs, il savait maintenant s'inspirer des conseils des ministres. »

Le vainqueur de Rocroy n'aurait pas osé jeter son bâton de maréchal au milieu des cartons de l'intendant Bouchu.

La puissance des intendants est merveilleusement indi-* quée dans le passage suivant que nous empruntons à M. de Tocqueville.

Le marquis d'Argenson raconte, dans ses mémoires, qu'un jour Law lui dit : « Jamais je n'aurais cru ce que j'ai vu » quand j'étais contrôleur des finances. Sachez que ce

• royaume de France est gouverné par trente intendants.

• Vous n'avez ni parlements, ni états, ni gouvernement; ce » sont trente maîtres des requêtes commis aux provinces de « qui dépendent le malheur ou le bonheur de ces provinces, » leur abondance et leur stérilité. »

Pour confirmer la vérité des paroles du fameux financier, M de Tocqueville entre dans quelques détails administratifs, qu'il n'est pas inutile de reproduire sommairement.

D'abord, en matière d'impôt, tout ce qui n'était pas en ferme, c'est-à-dire la taille, la capilalion, les vingtièmes, étaient établis et levés directement par les agents du pouvoir

central. Une fois la fixation faite par le conseil du roi, en secret et sans contrôle, l'intendant' de chaque province faisait la répartition entre les paroisses, guidait et surveillait les collecteurs, accordait des sursis ou des décharges, agissant toujours seul, sans aucune intervention des gouvernés.

Pour la milice, qui était la conscription de l'époque, le conseil fixait le contingent général et la part de la province. L'intendant réglait le nombre d'hommes dans chaque paroisse, et présidait au tirage par ses subdélégués. Contre les décisions de ces derniers, il n'y avait de recours qu'à l'intendant et au conseil.

Ainsi, les deux grandes forces sociales, l'argent et les hommes, étaient complètement à la discrétion du pouvoir central. Nulle garantie ni pour les provinces, ni pour les communes, ni pour les individus. Jamais cependant jusque-là ne s'était entièrement effacée en France la vieille tradition qui voulait que les rois ne pussent lever aucuns deniers dans le royaume que du consentement des trois États. Bien des fois, dans les moments de crise, à chaque occasion où la voix publique pouvait se faire entendre, on rappelait aux rois la fameuse déclaration de Louis le Hutin, par laquelle il reconnaissait, « tant pour lui que pour ses successeurs, qu'il ne se » pourrait à l'avenir lever aucuns deniers dans le royaume, » que du consentement des trois États, qui en feraient eux- » mêmes l'emploi et le recouvrement, pour éviter la dis- » sipation et les concussions dont les exemples étaient si » récents '.

Dans tous les États généraux qui suivirent immédiatement et qui se réunirent six fois sous les deux derniers fils

> BMlaioTilUert, HitUnre d$ fanoim gouvememmt de la France.

de Philippe le Bel, les mêmes principes sont invoqués.

Sous Philippe de Valois, les provinces font valoir leurs

droits. « Les États de la province de Normandie députèrent

9 vers le roi l'archevêque de Rouen, Tévêque de Bayeux, le

» comte d'Eu, connétable, et GuiUaume-Bertrand, maréchal

» de France, lesquels, ayant fait connaître le danger d'une

» soustraction d- obéissance, obtinrent enfin la confirmation

B de la charte de Louis le Hutin, avec une déclaration ex-

■ presse qu'il ne serait jamais permis de rien impo^r à la

> province sans le consentement des États. »

Boulainvilliers, auquel nous empruntons ce récit, ajoute :

« Après cela, les Normands n'eurent pas Heu en cette occa-

> sion de s'attirer une gloire particulière, car cette fermeté » fut commune à tout le royaume. »

n est remarquable que ce principe fondamental de ce qui fut depuis appelé le gouvernement représentatif, prenait naissance en France à peu près en même temps qu'en Angleterre : mais il y était soutenu avec bien plus de vivacité et d'opiniâtreté. Sous Philippe de Valois, on considéra comme on fait extraordinaire le vote des États généraux de 1 345, qui accordèrent un droit sur la vente des boissons et sur la consommation du selpendantlaguerre que préparait Edouard m. < Ce sont les premiers États, dit Boulainvilliers, qui aient

> accordé la levée d'un impôt fixe, sans pourvoir à l'emploi. » Le même auteur ajoute, à propos de la nature de ce nouvel impôt : « Ce fut une invention d'un juif, qui a eu de longues » suites. »

11 n'entre pas dans notre sujet de suivre les usurpations delà royauté sur les droits des États généraux, ses insolents mépris pour les assemblées nationales quand elle n'en avait pas besoin, ses recours tardifs à leur intervention quand elle

se trouvait sans ressources, le profit qu'elle faisait des dé* sordres occasionnés par une liberté soudaine, à laquelle elle ne donnait carrière que dans des moments de désastres. Les excès de la liberté n'ont jamais été que les compléments des excès de la compression. Toujours est-il que l'esprit de liberté demeura vivant en France jusqu'aux États généraux de Tours tenus, en avril 1467, par Louis XI, et qui ne furent entre ses mains qu'un de ces instruments de mystification dont il se servait si habilement pour étoufier toute question sérieuse en politique.

Pendant quelque temps encore, il est vrai, certaines franchises provinciales) les droits des parlements, les réclamations des villes et des communes maintiennent un esprit de résistance, qui n'est déjà plus un cri de liberté, mais un cri de douleur. Avec Louis XIY et Colbert, la douleur même fait silence, et l'on ne rencontre plus en province qu'une stérile uniformité, que les admirateurs de cette grande politique appellent unité.

I^Nous sommes heureux de rencontrer, chez un des plus brillants écrivains de la démocratie moderne, une saine appréciation des mérites de cette centralisation tant vantée. M. Eugène Pelleun, du reste, se garde bien d'en accuser la Révolution ; il sait que c'est à Louis XIV qu'en revient tout l'odieux. Yoici comment il s'exprime à ce sujet :

•c Ainsi, peu à peu, avec le temps, toute vie, toute spontanéité provinciale ou communale disparurent d'un coup de baguette du territoire français. La France, désormais inerte, passive, soulagée de l'ambition et de la préoccupation du bien public, dut vivre au régime cellulaire du chacun pour soi^ du chacun chez soi, sans pouvoir, sous aucun prétexte^

jeiCTUB regard indiscrelaa ddà de si baste-^Oiir ou delà haie de son jafdin.

» Ud mattre ou un agent du mattre pensait pour elle» voulait pour elle, et elle recevait le bonheur en pâture de Tun ou de Tautre, comme le tneuf à l'étable reçoit le foin dans son râtelier. Elle devait attendre que le roi souffrit pour dUie, avant de savoir si elle souffrait, et qu'il désirât quelque chose, pour avoir le droit de former un désir*

9 Et sur cette poussière humaine le' roi établit Vintendant, son aller ego, le despotisme monnayé et répandu sur toute la surface du royaume. Ce nouveau genre de pacha exagérait natnrellement Tapplication de ce système monarchique de compression et de vicdence. Il savait par expérience que le maître pardonne plus aisément un excès de rigueur qu'un excès de faiblesse. Et la tyrannie marchait, comme la gravitation, d'une vitesse accélérée, en raison composée de la distance.

» Un homme tout, et le reste rien, est-ce donc là ce qu'on appelle une nation? »

Il est curieux, après cette citation, de voir comment la centralisation, d'une part, et la monarchie qui l'a créée, sont appréciées par un écrivain du xvu' siècle.

Dans ses Lettres historiques sur les Parlements ou États

généraux^ le comte de Boulainvilliers commence ainsi sa