TRAVAUX PUBLICS

Dans son excellent livre sur l'Ancien régime et la Révolution, M. de Tocqueville parlant du passé, écrit ce qui suit :

« Le grand agent du gouvernement central en matière de travaux publics était, comme de nos jours, le corps des pontset-chatissées. Ici tout se ressemble d’une manière singulière malgré la différence des temps. L'administration des pontset-chaussées a un conseil et une école; des inspecteurs qui parcourent annuellement toute la France ; des ingénieurs qui résident sur les lieux et sont chargés, sous les ordres de l’intendant, de diriger tous les travaux. Les institutions de l’ancien régime, qui, en bien plus grand nombre qu’on ne le suppose, ont été transportés dans la société nouvelle, ont perdu d’ordinaire dans le passage leurs noms alors même quelles conservaient leurs formes; mais celle-ci a gardé l’un et l’autre : fait rare ! »

Les mérites de cette institution sont-ils si grands qu’elle ait pu franchir la révolution pour ressusciter sous son ancienne forme? Sans doute, chacun est prêt à rendre justice aux capacités individuelles des membres qui la composent. Mais c'est dans son ensemble qu’il faut la juger, c’est comme corps fonctionnant pour le service public. Or, en cette qualité, nous n’hésitons pas à le dire, le corps des ponts-et-chaussées appliqué aux travaux des départements, exerce un monopole funeste.

Énumérer tous les vices du système serait trop long. Nous nous arrêterons seulement à quelques considérations générales.

D’abord un personnel étranger à la localité, n’y ayant ni intérêt ni affection, ni lien d’aucune sorte ; indépendant de ceux dont il fait les affaires, se souciant peu de les contenter pourvu qu’il contente le ministre, trop souvent les dédaignant, car il est fonctionnaire de l’État et non du département, se jugeant d’ailleurs bien supérieur en lumières à cette troupe de provinciaux au milieu desquels l’a jeté le hasard des nominations.

Voyez ce jeune ingénieur récemment échappé aux exercices de l’école polytechnique. Ses dernières épreuves l’ont classé parmi les savants. Car il sort de ce foyer de lumières, qui est, selon le style consacré, une des gloires de la France. Quel déclassement intellectuel pour ce Képler adolescent que d’être relégué parmi les bourgeois d’une sous-préfecture. Paris l’a formé, et il travaille pour les barbares. Aussi a-t-il constamment les yeux tournés vers son chef hiérarchique, pour en obtenir quelques signes de satisfaction heureux présages d'avancement. Quant à l'approbation des bourgeois, il en a maigre souci ; il s’estimerait même fort malheureux si la reconnaissance des habitants le retenait auprès d’eux.

Qu’il en serait différent avec un enfant du pays, choisi par le suffrage des autorités locales ! Travailler pour son village serait son orgueil. Faire bien serait d’autant plus attrayant qu’il a ses camarades et ses rivaux pour témoins de ses succès, un vieux père qui devient solidaire de sa réputation et récompensé par scs mérites. 11 n’a sans doute pas les Ilots de science qui inondent le cerveau du polytechnicien ; mais il peut être son égal pour un tracé, un nivellement, un arpen-

tage ou une levée de plans. Peut-êlre encore n’est-il bon qu’à être ingénieur d’arrondissement. Eh bien ! il acceptera de bon cœur son modeste rôle, demeurera attaché à son poste, connaîtra à fond tous les détails de sa fonction, tous les besoins elles ressources de sa localité, ne craindra pas d’entreprendre une œuvre lente et pénible, et rendra plus de services que les génies de passage impatients de quitter un poste au-dessous de leurs mérites.

Suivez ensuite le savant ingénieur dans ses pérégrinations. Partout, il est aussi détaché des hommes et des choses qui l'environnent, qu’il l’était dans une plus humble sphère. U ne lient même pas à s’y attacher ; ce serait arrêter l’essor de son ambition, et son ambition n'a pas de limites. 11 est de l’étoffe dont on fait les conseillers d’État et les ministres, et il n’a guère souci d’ensevelir sa grandeur dans la maigre circonscription d’un chef-lieu de préfecture. Aussi ne rêve-t-il que projets magnifiques et travaux gigantesques. Qu’importe qu’ils soient ou non en harmonie avec les goûts, les habitudes et les besoins du département? Il suffit qu'on en parle pour sa gloire d’ingénieur. Qu’importe la dépense? C'est l'État qui paie, et nul n’a un intérêt personnel et sérieux à ménager le budget.

Les départements, d’ailleurs, ne faisant rien par euxmêmes, ne peuvent obtenir d’améliorations que par un importun système de haute mendicité. Chacun demande une route, un canal, un chemin de fer, etc., et comme c’est l’argent de tous les contribuables qui fait les frais, toute réclamation est juste, quand elle proteste contre une préférence. Une part dans les charges mérite une part dans les faveurs. Toutes ces jalousies, ces compétitions, ces sollicitations empressées abaissent l’esprit public. Tout solliciteur est plus ou

moins servile, surtout quand il réclame avec injustice ; et c'est une injustice que de demander un bien particulier à prendre sur le bien de tous. Si les départements se gouvernaient eux-mêmes avec leurs propres fonds, libres à eux de se créer des supériorités. Ce serait môme une émulation dans le progrès, au lieu d’une émulation dans la servitude. Aujourd’hui l’on fait du patriotisme local aux dépens du budget général. Combien serait préférable le patriotisme local se satisfaisant lui-méme, au lieu de faire de la vanité en tendant la main.

Remarquez que ce sont les plus riches qui obtiennent le plus, parce qu’ils sont les plus influents et veulent être ménagés. Ceux que leur pauvreté rend moins à redouter, ne reçoivent qu’une faible part des largesses. Les impôts des petits doivent servir à la magnificence des grands.

Aucune de ces injustices ne se reproduirait, si l’on rendait à la province la vie avec la liberté. 11 n’y aurait d’inégalité que l'inégalité des ressources; et encore avec les grandes divisions régionales, l'équilibre s'établirait avec l’émulation de bien faire, et il n’y aurait d'inégalité que celle qui tiendrait à une administration médiocre ou défectueuse, chose passagère, du reste, avec un bon système électoral.

« En résumé, dit M. Kaudut, tous les travaux que l'État exécute sont entrepris presque tous sans raisons suffisantes, exécutés sans aucun esprit d’économie, entretenus très-chèrement et exploités de la manière la plus déplorable. »

Si cependant l’État au lieu de faire par lui-méme, confie ses travaux à ses entrepreneurs, il semble prendre à tâche de les ruiner. D'abord, l’adjudication se fait à des rabais fabuleux, qui n'offrant pas une rémunération suffisante à un travail honnête, deviennent une tentation aux méfaits. Aussi ne

peut-il guère compter sur des entrepreneurs ayant l’entente des affaires ; il est toujours réduit à accepter d’aventureux spéculateurs, qui ne craignent pas de risquer beaucoup, parce qu'ils n’ont rien à risquer. Ensuite, l’État réserve la surveillance et la réception des travaux à ses ingénieurs ; ce qui est fort légitime. Mais ce qui ne l'est pas, c’est qu’il fait juger toutes les contestations par la justice administrative, c’est-à-dire par ses propres agents toujours révocables. En sorte que l’État est en même temps plaideur et juge. Si l’entrepreneur sacrifié veut faire appel, filt-il domicilié à cent lieues de Paris, il est contraint de venir plaider à Paris, devant le conseil d’État. En somme, lorsque l’entrepreneur réalise des bénéfices, c'est par la mauvaise confection des travaux; lorsqu’il les exécute avec conscience, il se ruine. 11 faut toujours qu'il y ait une dupe, ou le public ou l’entrepreneur.

Le corps des ponts-et-chaussées, jaloux à l’excès de son monopole, est toujours à l'état d'hostilité vis-à-vis des associations particulières qui sont concessionnaires de grands travaux. Comme les projets des compagnies doivent être approuvés par le conseil supérieur, on les modifie souvent jusqu’à les dénaturer ; on y introduit des conditions onéreuses, on impose surtout des formes monumentales, qui sont le fléau des entreprises industrielles en France et la ruine des actionnaires.

En ce qui concerne la construction des édifices, le conseil des bâtiments civils n’est ni moins tyrannique ni moins insoucieux des différences locales. Dans ses devis arbitraires, tantôt il conteste le nécessaire; tantôt il prodigue le superflu, faisant du luxe pour une fontaine de village et de la lésincrie pour un théâtre de chef-lieu, ne tenant d’ailleurs compte ni

du style que comporte le climat, ni des édifices environnants qui encadrent le monument projeté. Tout se fait dans un cabinet du faubourg Saint-Germain, sanctuaire du monopole et de la routine, d’où les Michel-Ange officiels expédient au nord et au midi, à l’est et à l’ouest leurs impérieuses décisions. Ce qui est incontestable, c’est que c’est toujours au détriment des contribuables que s’exerce cette tutelle de l'État, qui prétendant garantir les intérêts ne fait que les compromettre.

On s’est beaucoup plaint de l’esprit d’agiotage qu’avait développé la création des compagnies de chemins de fer. A cela M. Baudot répond :

• L’État lui- même était pour beaucoup dans la fièvre industrielle, dans les mécomptes et les déceptions qui ont jeté tant de défaveur sur les compagnies. C’était l’État lui-même qui, par ses ingénieurs et ses commissaires, avait tout étudié, les tracés, les travaux d'art, les dépenses et les recettes, et, sur une foule de points, le gouvernement s’était trompé étrangement et avait trompé les actionnaires et les compagnies. Les choses se seraient passées bien différemment si les ■tompagnies avec leur argent, avec leurs ingénieurs, avaient étudié elles-mêmes les tracés, les dépenses probables, les recettes possibles, et s’il n’y avait eu ni encouragements, ni subventions de l’État. »

Quelque légitimes que soient ces observations, il ne s’en suit pas qu’il faille exclure l'État de toute participation aux grands travaux. Mais il faut limiter son action aux travaux d'utilité générale ; ceux par exemple que réclament la défense du territoire et les propriétés appartenant spécialement à l’État, comme les places fortes, les arsenaux, les ports mili- '••tires, les grands édifices qu’on appelle monuments hislori-

ques, les palais des pouvoirs législatifs et exécutifs, de la cour de cassation, du conseil d'État, les hôtels des ministères, etc.

Quant aux édifices, travaux, établissements d'utilité locale, ils doivent être placés sous la direction des administrations cantonales, départementales, ou régionales.

Il en est de même pour tout ce qui concerne la viabilité. Personne ne conteste que les routes profitent surtout aux pays qu’elles traversent. Pourquoi les pays qui en profitent ne les payeraient-ils pas? Pourquoi les pays qui payent n’exéculeraient-ils pas les travaux ? C’est assez dire, que même les grandes voies de communication, appelées, selon les temps, royales, nationales ou impériales, doivent être à la charge de la région qu’elles traversent.

Le même principe est applicable aux rivières navigables. Dans le système actuel leur entretien et leur amélioration est à la charge de l'État, c'est-à-dire du budget général. Il en résulte que les pays où ne passent pas les rivières, payent leur part d’une charge qui ne leur profite pas. Système injuste qui enrichit les plus riches aux dépens des plus pauvres !

Sans doute la rivière ou le fleuve sont des avantages dus aux hasards de la nature. Mais ceux qui profitent de ces avantages doivent seuls les payer. Si une rivière n’est navigable que dans une région, l'administration régionale doit être chargée du soin de l'entretenir et de l’améliorer, et de percevoir, s’il y en a, les droits de navigation. Si la rivière navigable traverse plusieurs régions, il y a là des intérêts collectifsqui pourraient être dirigés par une commission mixte, composée par les différentes administrations intéressées.

L’habitude vicieuse de la centralisation a tellement faussé

— lit —

les idées, que même beaucoup de bons esprits se persuadent que si l’État abandonnait les grands travaux de viabilité, on courrait risque de les voir dépérir soit par insouci, soit par économie mal entendue.

Nous ne pouvons répondre à ces craintes que par des exemples du passé, qui nous permettent de comparer le gouvernement des pays d'Ètat avec celui des pays d'élection administrés par le pouvoir central. Voici ce que dit M. de Tocqueville dans un chapitre spécialement consacré au gouvernement du Languedoc.

• Mais c’est surtout des chemins qu’elle 1 a voulu s’occuper : elle a ouvert ou mis en bon état tous ceux qui la traversent pour conduire dans le reste du royaume; ceux memes qui ne font communiquer entre elles que les villes et les bourgs du Languedoc ont été réparés. Tous ces différents chemins sont excellents, même en hiver, et font un parfait contraste avec les chemins durs, raboteux et mal entretenus, qu’ôn trouve dans la plupart des provinces voisines. »

Le pouvoir central s’était ému des grandes dépenses du Languedoc pour ses améliorations intérieures. L’administration locale répond à ces observations par un mémoire au roi, dans lequel loin de s’excuser, elle s’applaudit d’avoir bien fait et s’engage à faire mieux encore.

« Si le roi, dit le mémoire, veut bien le permettre, les » États n’en resteront pas là ; ils entreprendront d’améliorer » les chemins des communautés (chemins vicinaux), qui ne * sont pas moins intéressants que les autres.... Des rivières, » des canaux, des chemins qui donnent à tous les produits » du sol et de l’industrie de la valeur, en permettant de les

1 |l «'agit de la province du Languedoc eu 1780.

» transporter, en tous temps et à peu de frais, partout où il » en est besoin, et au moyen desquels le commerce peut » percer toutes les parties de la province, enrichissent le » pays quoiqu'ils lui coûtent. »

Ce qui est remarquable dans ce mémoire c’est la conscience des avantages produits en faveur des masses par les travaux bien entendus et bien répartis.

« Le roi n’a pas besoin, est-il dit avec un légitime orgueil,

» d’établir à ses frais dans le Languedoc des ateliers de cha- » rité, comme il l’a fait dans le reste de la France. Nous ne » réclamons point cette faveur ; les travaux d’utilité que » nous entreprenons nous-mêmes chaque année en tiennent » lieu, et donnent à tout le monde un travail productif. «

En rappelant cet intéressant document, M. de Tocqueville qui a fait une étude profonde de nos anciennes institutions, ajoute .

« Plus j’étudie les règlements généraux établis avec la permission du roi, mais d’ordinaire sans son initiative, par les États du Languedoc, dans cette portion de l’administration publique qu’on leur laissait, plus j’admire la sagesse, l'équité et la douceur qui s’y montrent; plus les procédés du gouvernement local me semblent supérieurs à tout ce que je viens de voir dans les pays que le roi administrait seul. »

Pourquoi donc ce qui autrefois avait si pleine réussite, ne présenterait- il pas aujourd'hui les mêmes résultats? L’esprit de liberté a puisé de nouveaux enseignements dans les épreuves qu'il a dû subir. Qu’on lui laisse donc son action, et elle s'exercera fécondante sur toute la surface du sol.

En résumé, dit M. Raudot, par l'accroissement de l’importance des administrations locales, et la liberté dont elles jouiraient, l’essor serait tendu aux intelligences, aux amélio-

rations ; chaque pays pourrait avoir ses architectes, ses ingénieurs, ses artistes. Les monuments auraient leur physionomie et leur caractère, et ne seraient plus condamnés à l'uniformité ; le talent ne serait plus mis sur le lit de Procuste par le conseil des bâtiments civils ou le conseil supérieur des pontset-chaussées