CHAPITRE I

Erreursde l'école révolutionnaire sur l’origine et le principe de la centralisation.

Deux éminents écrivains, tous deux prématurément ravis à la science, Alexis de Tocqueville 1 et Alexandre Thomas * ont victorieusement démontré l'action puissante et opiniâtre de la royauté dans l'anéantissement successif de toutes les libertés locales. Cet accord des deux auteurs dans le fait historique est d’autant plus remarquable que, dans l’appréciation du fait, chacun d’eux a une opinion différente. M. de Tocqueville, en effet, est loin d’applaudir aux usurpations du pouvoir central, tandis que M. Thomas considère l’action monarchique en cette matière comme un bienfait. D’où vient donc cette divergence si prononcée entre deux hommes également amis delà liberté? C’est que, pour M. Thomas, les anciennes libertés provinciales ne sont que des privilèges faisant obstacle à l’unité nationale ; pour M. de Tocqueville,

' L’ancien Régime tt la Révolution.

1 Une Province sous Louis XIV.

ces libertés sont des droits, mal définis, il est vrai, jaloux et exclusifs, mais protecteurs de la dignité personnelle et développant l’intelligence par la lutte. M. Thomas montre de faciles indulgences pour l’absolutisme monarchique, qui fait disparaître la divergence des privilèges de province, d’ordres et de juridictions ; M. de Tocqueville se révolte contre un nivellement brutal, contre les empiétements d'une autorité jalouse bien plutôt qu’équitable, et faisant la guerre aux inégalités, bien plus en haine des grandeurs qu’elle consacrait que des oppressions qu’elle favorisait. Cependant, quelle que soit la différence des aperçus, il nous suffit pour notre thèse de démontrer que tous deux attribuent à la monarchie la création de cette centralisation excessive qui, selon nous, compromet les destinées de la France.

Ce qui frappe M. Thomas, c’est la lutte des franchises contradictoires toujours aux prises les unes avec les autres, parce qu’elles n’émanent point de ces principes généraux qui concilient tout en dominant tout.

» Dues à des circonstances purement accidentelles, oc- » troyées ou arrachées dans des temps différents, elles ne » sont que juxtaposées, et ne peuvent se confondre pourassu- » rer à tous l’égalité d’une protection uniforme; elles ne dé- » fendent ni tous contre chacun, ni chacun contre tous ; elles » ne couvrent celui-ci qu’en découvrant celui-là. Telle est la # condition faite aux états généraux de Bourgogne par le voi- » sinage difficile des comtés, telle est la loi de leur existence » politique, qu’ils doivent rencontrer chez des états particu- » liers les obstacles qu’ils apportent eux-mêmes à l’action » du pouvoir central, et, pour vaincre ces empêchements, » user encore eux-mêmes de rigueurs toutes pareilles à celles » dont ils sont si souvent frappés pour leur compte. Les pays

» adjacents sont en guerre avec la province, comme la pro- » vince est en guerre avec le gouvernement, et la province » se débarrasse d’eux comme le gouvernement se débarrasse » d’elle, en passant, au nom de l’arbitraire, par-dessus des » droits qui, pour être fondés en principe, n’en sont pas » moins désormais incompatibles avec la marche de l’admi- » nistration générale. Ainsi le même désordre se reproduit » dans tous les rouages de la machine, à tous les degrés de » la hiérarchie politique. Le droit ancien est si peu d’accord » avec la société présente, que celle-ci ne peut vivre à moins » de le violer, et il arrive alors ce qui arrive souvent quand » on recourt à la force : la violation du droit établi ne mène » pas d’abord à la création d’un droit nouveau, mais seule- » ment au mépris de toute équité. »

Tout cela est fort bien dit ; mais plus à la charge de la monarchie qu’à son éloge. Personne assurément ne peut trouver mauvais que le pouvoir central mette fin à l’antagonisme des diverses libertés ; mais confisquer les libertés ellesmêmes, sous prétexte d’ordre et d’unité, c'est ce qui nous parait donner peu de droits à la reconnaissance publique ; et c’est ce qu’a fait la monarchie, trop facilement imitée en cela, nous l’avouons, par la Révolution et ses successeurs plus ou moins légitimes. Il est commode, sans doute, de faire l’égalité dans la servitude, mais qu’il nous soit permis de réserver nos éloges pour le gouvernement qui fera l’égalité dans la liberté.

Qu’on vienne ensuite nous signaler les luttes des parlements avec les états, des états avec les villes, des villes avec les communes, des communes avec les corporations, nous reconnaissons volontiers tout ce qu’il y avait de défectueux dans l’exercice simultané de franchises sans hiérarchie et

sans frein : qu’on y introduise, rien de mieux, la discipline et la règle. Mais supprimer n’est pas régler ; trancher n’est pas dénouer; et l’exemple d’Alexandre le Grand est d’autant plus immoral qu'il est plus facile à suivre.

Oui, sans doute, le savant auteur a raison : Louis XIV et Colbert ont mis fin aux abus provinciaux ; mais ils ont frappé du même coup le droit et la liberté, et nous voudrions qu’en faisant des études politiques oti arrivât enfin à une autre solution que le vieux système barbare qui consiste à tuer pour empêcher de faire mal.

Aussi, malgré les justes sympathies que mérite sous tant d’autres rapports la mémoire d’Alexandre Thomas, n'adopterons-nous pas sans réserve la légende : Ex unitate libertas, qu’il appelle la devise de la France moderne. Car l’unité peut servir encore mieux à la servitude qu’à la liberté. Mais tout le monde gagnerait assurément à faire une bonne application des mêmes mots avec celte légère variante : Eliberlate uni tas.

Avec M. de Tocqueville nous serons plus complètement d’accord. Dans une discussion sur la loi municipale , un ministre avait dit à la tribune en parlant de la centralisation : « Cette belle conquête de la Révolution, que l’Europe » nous envie. » A quoi M. de Tocqueville répond : « Je » veux bien que la centralisation soit une belle conquête, » jeeonsens à ce que l’Europe nous l’envie, mais je soutiens » que ce n’est pas une conquête de la Révolution-C’est au » contraire un produit de l’ancien régime, et, j’ajouterai, la >> seule portion de la constitution politique de l’ancien ré- » gime qui ait survécu à la Révolution. »

Les preuves historiques énoncées par l’auteur à l’appui de sa thèse méritent d’être rappelées.

Après avoir signalé les différents corps administratifs, les fonctionnaires de tout ordre qui sur toute la surface de la France semblent agir dans leur liberté et gouverner dans chaque localité en vertu de leur propre droit, après avoir indiqué la confusion des pouvoirs, l’enchevêtrement des attributions, les parlements se faisant législateurs, les administrateurs se faisant juges, tous les dehors d’une indépendance bruyante et toutes les susceptibilités d’un droit ombrageux, il montre à côté de ce mouvement désordonné l’action lente et silencieuse des agents du pouvoir central, qui, chaque jour, gagnant du terrain, réduisent peu à peu les franchises provinciales à n’être plus que de vaines apparences. La liberté provinciale fait toujours le même bruit, mais l’action ne répond pas à la parole; les corps administratifs conservent leurs titres, mais leurs attributions vont se perdre l’une après l’autre dans les bureaux d’hommes sans éclat, étrangers à la province, qui semblent n’avoir droit à rien et touchent à tout. Ces hommes sont les intendants du militaire, justice, police et finances, commissaires départis pour l'exécution des ordres de S. M.

Etablis en 1635 par Richelieu, les intendants avaient sous Louis XIV et Colbert envahi la plupart des attributions des autorités provinciales. Ils ne sont eux-mêmes que des délégués, des commissaires départis du Conseil du roi, corps administratif qui a grandi discrètement à l’ombre du trône, et qui, sans titre au gouvernement, gouverne tout, composé de personnages qui s’appellent modestement de simples donneurs d’avis, et qui décident par le fait toutes les affaires importantes en matière de justice, d’impôts et d’administration.

De même que le conseil qu’il représente, l’intendant dans chaque province accumule entre ses mains tous les pouvoirs;

il est à la fois administrateur et juge, correspond avec les ministres, lutte contre les parlements et, parlant au nom du roi, fait taire toutes les résistances.

Il faut lire dans le livre de M. Thomas le récit des conflits continuels de M. Bouclai intendant de la généralité de Bourgogne avec Brulart, premier président au parlement. M. Bouchu malgré les franchises d’un pays d'État, impose les particuliers d’office, leur défend de se pourvoir au parlement, et les oblige à payer malgré tous arrêts contraires. En vain le parlement réclame ; Colbert répond à Brulart :

» Quant aux plaintes que vous faites de M. Bouchu, vous trouverez bon, s’il vous plaît, que, sans entrer dans ce détail, je veux dire qu’il est de grande conséquence pour le service de S. M., de n’apporter aucun obstacle au recouvrement des deniers royaux par des explications sur les fonctions des compagnies, dans un temps où l'on ne doit point agiter ces questions, de crainte que les peuples ne s’en prévalent pour ne payer pas. S. M. en aurait assurément peu de satisfaction *. »

C’était assurément faire bon marché et des droits de la magistrature et des droits des citoyens. Comme tous les valets complaisants, Colbert est un impitoyable dominateur.

Il figure encore, il est vrai, dans la province d'autres pouvoirs officiels, vieux débris du passé. Mais ce ne sont plus que des fictions, de vains signes honorifiques, ne donnant rien de plus qu’un droit de préséance dans les cérémonies publiques. Ainsi les gouverneurs de province, choisis toujours parmi les plus hautes familles de la noblesse, demeurent ostensiblement en tête de la hiérarchie provinciale, les premiers

1 Alexandre Thomas, p. 409.

en dignité, mais nuis en puissance. Leur mission se borne à intervenir dans les perpétuels conflits qui se produisent entre les intendants et les magistrats, les échevins et les maires, les villes et les communes. Le grand Condé est gouverneur de la généralité de Bourgogne, et sa vieillesse s’use à apaiser de misérables querelles, dans lesquelles d’ailleurs il se montre serviteur de la royauté, non moins empressé que Colbert. Ce qui fait dire à M. A. Thomas : « Les soudaines illumina tiom du grand Condé ne lui venaient plus guère que sur les champs de bataille. Partout ailleurs, il savait maintenant s'inspirer des conseils des ministres. »

Le vainqueur de Roeroy n’aurait pas osé jeter son bâton de maréchal au milieu des cartons de l’intendant Bouchu.

La puissance des intendants est merveilleusement indiquée dans le passage suivant que nous empruntons à M. de Tocqueville.

Le marquis d’Argenson raconte, dans ses mémoires, qu’un jour Law lui dit : « Jamais je n’aurais cru ce que j’ai vu » quand j’étais contrôleur des finances. Sachez que ce » royaume de France est gouverné par trente intendants. » Vous n’avez ni parlements, ni états, ni gouvernement; ce » sont trente maîtres des requêtes commis aux provinces de « qui dépendent le malheur ou le bonheur de ces provinces, » leur abondance et leur stérilité. »

Pour confirmer la vérité des paroles du fameux financier, M de Tocqueville entre dans quelques détails administratifs, qu’il n’est pas inutile de reproduire sommairement.

D’abord, en matière d’impôt, tout ce qui n’était pas en ferme, c’est-à-dire la taille, la capitation, les vingtièmes, étaient établis et levés directement par les agents du pouvoir

central. Une fois la fixation faite par le conseil du roi, en secret et sans contrôle, l'intendant de chaque province faisait la répartition entre les paroisses, guidait et surveillait les collecteurs, accordait des sursis ou des décharges, agissant toujours seul, sans aucune intervention des gouvernés.

Pour la milice, qui était la conscription de l'époque, le conseil fixait le contingent général et la part de la province. L'intendant réglait le nombre d’hommes dans chaque paroisse, et présidait au tirage par ses subdélégués. Contre les décisions de ces derniers, il n’y avait de recours qu’à l’intendant et au conseil.

Ainsi, les deux grandes forces sociales, l’argent et les hommes, étaient complètement à la discrétion du pouvoir central. Nulle garantie ni pour les provinces, ni pour les communes, ni pour les individus. Jamais cependant jusque-là ne s'était entièrement effacée en France la vieille tradition qui voulait que les rois ne pussent lever aucuns deniers dans le royaume que du consentement des trois États. Bien des fois, dans les moments de crise, à chaque occasion où la voix publique pouvait se faire entendre, on rappelait aux rois la fameuse déclaration de Louis le Butin, par laquelle il reconnaissait, « tant pour lui que pour ses successeurs, qu'il ne se » pourrait à l’avenir lever aucuns deniers dans le royaume, » que du consentement des trois États, qui en feraient eux- » mêmes l’emploi et le recouvrement, pour éviter la dis- » sipation et les concussions dont les exemples étaient si » récents

Dans tous les États généraux qui suivirent immédiatement et qui se réunirent six fois sous les deux derniers fils

1 Boulainrillier*. Histoire de l'ancien gouvernement de la France.

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de Philippe le Bel, les mêmes principes sont invoqués.

Sous Philippe de Valois, les provinces font valoir leurs droits. « Les États de la province de Normandie députèrent » vers le roi l’archevêque de Rouen, l’évêque de Bayeux, le » comte d’Eu, connétable, et Guillaume-Bertrand, maréchal » de France, lesquels, ayant fait connaître le danger d’une » soustraction d'obéissance, obtinrent enfin la confirmation » de la charte de Louis le Hulin, avec une déclaration ex- » presse qu’il ne serait jamais permis de rien imposer à la » province sans le consentement des États. »

Boulainv libers, auquel nous empruntons ce récit, ajoute : « Après cela, les Normands n’eurent pas lieu en cette occa- » sion de s’attirer une gloire particulière, car cette fermeté » fut commune à tout le royaume. »

11 est remarquable que ce principe fondamental de ce qui fut depuis appelé le gouvernement représentatif, prenait naissance en France à peu près en même temps qu’en Angleterre : mais il y était soutenu avec bien plus de vivacité et d’opiniâtreté. Sous Philippe de Valois, on considéra comme un fait extraordinaire le vote des États généraux de 1 345, qui accordèrent un droit sur la vente des boissons et sur la consommation du sel pendantla guerre quepréparait Édouard III. « Ce sont les premiers États, dit Boulainvilliers, qui aient » accordé la levée d’un impôt fixe, sans pourvoir à l'emploi. » Le même auteur ajoute, à propos de la nature de ce nouvel impôt : « Ce fut une invention d’un juif, qui a eu de longues ■ suites. »

Il n’entre pas dans notre sujet de suivre les usurpations de la royauté sur les droits des États généraux, ses insolents mépris pour les assemblées nationales quand elle n’en avait pas besoin, ses recours tardifs à leur intervention quand elle

se trouvait sans ressources, le profit qu’elle faisait des désordres occasionnés par une liberté soudaine, à laquelle elle ne donnait carrière que dans des moments de désastres. Les excès de la liberté n'ont jamais été que les compléments des excès de la compression. Toujours est-il que l’esprit de liberté demeura vivant en France jusqu’aux États généraux de Tours tenus, en avril 1467, par Louis XI, et qui ne furent entre ses mains qu’un de ces instruments de mystification dont il se servait si habilement pour étouffer toute question sérieuse en politique.

Pendant quelque temps encore, il est vrai, certaines franchises provinciales, les droits des parlements, les réclamations des villes et des communes maintiennent un esprit de résistance, qui n’est déjà plus un cri de liberté, mais un cri de douleur. Avec Louis XIV et Colbert, la douleur même fait silence, et l’on ne rencontre plus en province qu’une stérile uniformité, que les admirateurs de cette grande politique appellent unité.

( 5 g Nous sommes heureux de rencontrer, chez un des plus brillants écrivains de la démocratie moderne, une saine appréciation des mérites de cette centralisation tant vantée. M. Eugène Pelletan, du reste, se garde bien d’en accuser la Révolution ; il sait que c’est à Louis XIV qu’en revient tout l'odieux. Voici comment il s'exprime à ce sujet :

« Ainsi, peu à peu, avec le temps, toute vie, touto spontanéité provinciale ou communale disparurent d’un coup de baguette du territoire français. La France, désormais inerte, passive, soulagée de l'ambition et de la préoccupation du bien public, dut vivre au régime cellulaire du chacun pour soi, du chacun chez soi, sans pouvoir, sous aucun prétexte,

jeter un regard indiscret au delà de sa basse-cour ou de la haie de son jardin.

» Un maître ou un agent du maître pensait pour elle, voulait pour elle, et elle recevait le bonheur en pâture de l'un ou de l’autre, comme le bœuf à l’étable reçoit le foin dans son râtelier. Elle devait attendre que le roi souffrit pour elle, avant de savoir si elle souffrait, et qu’il désirât quelque chose, pour avoir le droit de former un désir.

» Et sur cette poussière humaine le roi établit l’intendant, son alter ego, le despotisme monnayé et répandu sur toute la surface du royaume. Ce nouveau genre de pacha exagérait naturellement l’application de ce système monarchique de compression et de violence. Il savait par expérience que le maître pardonne plus aisément un excès de rigueur qu’un excès de faiblesse. Et la tyrannie marchait, comme la gravitation, d’une vitesse accélérée, en raison composée de la distance.

» Un homme tout, et le reste rien, est-ce donc là ce qu’on appelle une nation? »

11 est curieux, après cette citation, de voir comment la centralisation, d'une part, et la monarchie qui l’a créée, sont appréciées par un écrivain du xvn* siècle.

Dans ses Lettres historiques sur les Parlements ou États généraux , le comte de Boulainvilliers commence ainsi sa 13' lettre :

« J ai parcouru, monsieur, dans mes lettres précédentes, » les règnes d’un grand nombre de princes de divers carac- » (ères : ils ont tous été assis sur le même trône, mais ils » s’y sont tous conduits d’une manière si différente, qu’à la » réserve d’un seul point, qui a été l’idée de subjuguer » leurs peuples, d’anéantir les grands seigneurs et de rendre

» leur autorité despotique, on pourrait dire que leurs maxi- » mes de gouvernement n’ont pas eu plus de liaison entre » elles qu’avec celles de la monarchie chinoise ou tartare. On » peut remarquer cependant qu’elles n’ont pas laissé de eon- » duire leur postérité au but qu’ils s’étaient proposé il y a » déjà tant de siècles ; mais que, pour atteindre efficacement » ce but, l’administration du cardinal de Richelieu et le » règne de Louis X.IV ont plus fait en trente ans, que toutes » les entreprises des rois précédents n'avaient pu gagner en » douze cents ans. »

Voilà ce qui s’écrivait à la fin du règne de Louis XIV ; voilà ce qui prouve qu’au xviu* siècle ce n’était pas l'esprit de liberté qui était une chose nouvelle, mais bien cette centralisation oppressive qui paralysait toutes les forces intérieures de la nation, pour ne lui laisser qu’une force d’expansion brutale à l’extérieur. Sans doute cette force a été une sauvegarde aux premiers jours de la Révolution. Mais combien de fois, depuis, a-t-elle servi à combattre la Révolution elle-même !

Nous avouons bien aussi que le triste nivellement des volontés et des intelligences, accompli par la monarchie, rendit plus facile l’œuvre de la Révolution, parce que, dans l’abnégation générale des esprits, une parole prononcée à Paris retentissait comme un ordre jusqu’aux extrémités du territoire. La monarchie avait étouffé en province tout esprit de résistance, et la province devait suivre aveuglément toute impulsion venue du centre. Ce fut, en ce sens, un bon résultat d’une mauvaise administration, et ce n’est pas la première fois qu’un fait utile est sorti d’une mesure funeste. Mais de ce que le bien se produit quelquefois par le mal, il ne s’ensuit pas qu'on doive honorer le mal, parce que, dé-

viant dans sa marche, il a conduit à un bien imprévu.

Un fait analogue s’était rencontré dans l’histoire ancienne. L'effroyable despotisme des Césars avait créé dans le monde entier cette uniformité dans la servitude que des esprits complaisants décorent d’unité politique. La centralisation dominait dans toute sa gloire. Ce fut pourtant ce fait monstrueux qui offrit les plus grandes facilités aux prédications des réformateurs chrétiens. L’affaissement général fut le meilleur acheminement à la conversion générale, et le vaste ensemble de l’esclavage prépara merveilleusement l’ensemble de l’affranchissement. Faut-il en conclure que le despotisme des Césars fut un principe bienfaisant? Telle est pourtant la logique des partisans exclusifs de la centralisation. Parce que la Révolution fut facilitée par elle, ils en concluent qu’elle fut le principe de la Révolution. Autant vaut affirmer que le despotisme des Césars fut le principe du christianisme.

N’est-il pas temps enfin de repousser cette triste solidarité que de maladroits partisans ont voulu créer entre la révolution et la centralisation. Il est vrai que nos plus grands révolutionnaires eux-mémes n’ont pas peu contribué à semer et à fortifier cette funeste erreur ; car ils furent des premiers à y croire, sans se douter que c’était accepter naïvement la plus cruelle des accusations.

D’où leur vint cet étrange vertige ? D’abord de ce que peu d’entre eux, après Mirabeau, furent des hommes d’État ; ensuite, de ce qu’ite étaient tous, à leur insu, dominés par la tradition monarchique. C’est ce dernier point que nous voulons démontrer dans le chapitre suivant.