Just. Inst.y IV, 8, de nox. oct

« puissance que nous avons sur nos en- « fants est particulier aux citoyens ro- (c mains; il n'y a pas, en effet, d'autres i( hommes qui aient sur leurs enfants une *i puissance pareille à celle dont nous a jouissons K » Le jurisconsulte romain était loin de se douter que, bien longtemps avant la fondation de Rome, un peuple de plus de cent millions d'individus jouissait de l'exercice de cette puissance paternelle dont le citoyen romain se montre si jaloux, et devait la conserver intacte bien des siècles après la chute de la domination romaine.

En quoi consiste la puissance paternelle. — Comme dans les premiers temps de Rome, aux débuts de la Chine, la puissance paternelle dans sa ' simplicité

I. a Jus autem potestatis quod in ïiberos ha- « bemuSf proprium est civium romanorum : nuUi a enim alii sunt homines, qui talent in liberos Iiatt béant potestatem qualem nos habemus. » Just, Insi., L. I. 9, de pat, pot,, l 2.

primitive se réduisait à ces trois points :

I "* Le père de famille est le chef du culte domestique : le culte des ancêtres représente, pour la Chine, les « sacra privata » et les fêtes domestiques des Romains ;

20 II dispose entièrement de la personne de son enfant ;

30 Les enfants n'ont rien à eux, tout ce qu'ils acquièrent est acquis au père.

Les mœurs, en s'adoucissant, ont un peu entamé ce pouvoir discrétionnaire donné au père sur Tenfant, mais actuellement ce pouvoir est encore exorbitant puisque, dans certains cas, il autorise le meurtre et la vente de l'enfant ; la suite de cette étude nous montrera, du reste, qu'il a été institué, comme dans l'ancienne Rome, non pas dans une vue de protection pour Tenfant, mais uniquement dans l'intérêt du père.

Sur qui s'exerce la puissance pater- NELLE. — Actuellement la puissance paternelle s'exerce en Chine sur :

i^ Les enfants conçus dans le mariage ;

2^ Les enfants naturels ; 30 Les enfants d'adoption.

Sur les enfants légitimes. — i® Comme, en Chine, le mariage est le résultat d'un contrat purement privé et, pour être valide, n'exige nullement Tintervention d'une autorité quelconque, soit civile, soit religieuse; la possession d'état d'épouse principale ou secondaire de la mère soumettra l'enfant auquel cette dernière donne naissance à la puissance paternelle. SI un père veut revendiquer son droit de puissance, il pourra toujours le faire, pourvu qu'il fournisse les preuves ' de l'existence de son mariage avec la mère de l'enfant, lors de la naissance de ce dernier.

Sur les enfants naturels. — 2° D'après la loi chinoise, toute relation entre

I. ...Qjiand les clauses du contrai n'ont pas été stipulées par écrit, Vacceptation des présents de noce suffit pour attester le consentement des par-' ties contractantes.,. » Ta tsing lu /t, D^IIÎ, tit.

III, l lOI.

les deux sexes est prohibée hors du mariage, et poursuivie comme criminelle si elle a lieu. Les enfants nés de ces liaisons criminelles ne suivent jamais la condition de leur mère, car la loi qui veut atteindre les coupables de « liaisons criminelles I » prescrit toujours dans ce cas la recherche de la paternité et abandonne invariablement Tenfant à son père naturel.

Sur les enfants d'adoption. — 3<» Quant à l'exercice de la puissance paternelle sur les enfants d'adoption, il est subordonné à l'accomplissement des différentes formalités qui constituent Tacte d'adoption. Ces formalités une fois remplies, le père naturel a abandonné tous ses droits de puissance paternelle au père adoptif qui, dorénavant, est seul appelé à en jouir.

Transmission de la puissance paternelle. — L'enfant naît donc toujours