CHAPITRE III

Les droits de la mère.

Nous ne voulons pas terminer cette étude sans parler d’une question connexe à notre sujet.

Après avoir examiné ce qu'était devenue la puissance paternelle au cours de l'époque troublée de la Révolution, il nous reste à considérer rapidement comment fut compris, pendant la même période, le rôle de la mère au sein de la famille. On ne saurait, en eflet, refuser à celle-ci, sans froisser la nature, le droit de veiller sur ses enfants ; et il est intéressant de voir comment l'exercice de ce droit put lui être accordé concurremment à l'autorité paternelle, et sans blesser cette dernière.

Amoindrie tout d'abord, l'autorité paternelle sorüt de l'épreuve qu'elle eut à traverser, sinon plus forte, du moins mieux organisée. Au cours de cette crise, On Supprima, d'une façon souvent brutale, tout ce qu'il y avait de tyrannique et de contraire à

la nature dans la conception de celte autorité, pour

ne conserver que les principes juridiques qui en font une institution nécessaire. Tout en déplorant les événements terribles dont l'histoire a perpétué le souvenir, on peut cependant dire, croyons-nous, que la Révolution était un accident inéluctable et nécessaire dans l'évolution de notre droit. Elle fut la réaction fatale qui, après avoir fait osciller l'édifice juridique pendant environ quinze ans, l'a amené enfin à ce degré de stabilité et de quasi perfection qui ont fait de notre Code le modèle et le guide de tous les codes étrangers.

Pour transformer le droit antérieur, droit tantôt d'une rigueur absolue, tantôt incomplet, toujours confus, la Révolution dut remanier notre ancienne législation. Elle s'efforça de faire circuler dans notre droit un souffle d’ « humaine équité ». Egalité et justice, telles sont les deux idées inspiratrices du législateur révolutionnaire. Il octroiera des droits à ceux que l’ancienne législation avait laissés sans armes et, à ce point de vue, la mère était digne de son attention.

En droit romain, la mère était incapable d'exercer la puissance paternelle puisqu'elle-même sy trouvait soumise. Etant vis-à-vis de son mari loco filiæ, elle était considérée comme la sœur de ses enfants et dépendante au même degré qu'eux. Il était d’ail-

leurs possible que son mari fut lui-même en puis-

sance, auquel cas elle dépendait comme lui de son paterfamilias.

Cette législation, adoucie par l'influence chrélienne, avait pénétré en Gaule et était devenue, avec quelques modifications, la législation des pays de droit écrit. Au père seul appartient la souveraine autorité, la mère en est totalement exclue (1). Cependant toute obligation de piété filiale entre la mère et ses enfants n'est pas déniée. Celle-ci a droit à leur déférence et à leur respect, et les enfants sont tenus de les manifester en lui demandant son consentement s'ils désirent se marier (2). Même dans la législation rigide des pays de droit écrit, on avait été obligé de reconnaître à la mère ce minimum de droits, car ces droits « elle les tient pour ainsi dire de la nature ». Mais le droit romain n'avait pu S'adoucir au-delà de ces concessions et le principe était que les femmes n'avaient pas les enfants sous leur puissance.

La législation des pays de coutumes était moins sévère et la plupart de celles-ci reconnaissaient à la mére un droit à s'occuper de l'éducation de ses en-