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d'un excès de systématisation et de généralisation. En agriculture, le point de vue économique pur ne peut pas suffire, et à ce titre l'affirmation précédente nous paraît excessive. Si, en effet, dans l’industrie, pour des raisons techniques, les grandes exploitations ont pu et ont dû se constituer, il n’en va pas de même, dès l'abord, pour l'agriculture. L'expérience des faits le montre; et contre les faits les théories ne sauraient prévaloir. L’explication en est simple: l’agriculture est soumise par sa nature à deux conditions spéciales qu'ignore la grande industrie : il est d’abord souvent-impossible ou, en tout cas, très difficile, d'utiliser partout le moteur inanimé. De nos jours ‘encore, les moteurs n'ont pas cette souplesse infinie qui est nécessaire en agriculture, ils ne servent normalement qu'à exécuter un seul travail, et le revenu de la terre n'est pas suffisant pour permettre, même dans une très grande exploitation des immobilisations importantes en machines et matériel, lesquelles ne pourraient être amorties qu'à très longue échéance. Ensuite, dans l’agriculture il est impossiblé de surveiller le rendement des travailleurs comme dans l'industrie. IL faut attendre de longs mois pour juger de l'efficacité du travail fourni, et d'autre part sur un vaste espace, les travaux doivent se faire pratiquement sans surveillance. Aussi ne saurait-on admettre les critiques qu'on adresse au point de vue économique au métayage. La petite ou très moyenne exploitation agricole estune nécessité, et le métayage permet de la réaliser d’une manière très convenable.

En somme, pour longtemps encore le métayage est un fait de la plus haute importance sociale en Italie et à ce titre il mérite d'être bien connu. Qu'il ne soit pas

üun régime définitif, on n'en saurait absolument pas . douter. L'évolution actuelle des esprits dans tous les pays tend à toujours plus d'autonomie, de liberté des individus et les peuples latins individualistes sont en tête du mouvement. Or dans le métayage, il faut tou- Jours que l’une des parties obéisse à l’autre; c'est ainsi tout au moins que le contrat de métayage est conçu dans les pays italiens. Une société ne va d’ailleurs pas sans un chef, et ce chef, ici, c'est le propriétaire. Aussi la plus grande partie des réclamations présentées vise t-elle la situation personnelle du métayer, en vue de la fixer, de la rendre indépendante. Nul doute que, par là, on altère gravement la nature même du contrat. Si, grâce à leur travail personnel et à leur épargne, les métayers s'enrichissent, ils pourront ensuite s'installer comme fermiers, et peut-être arriver plus tard à la petite propriété. Mais pour cela il faut que le contrat de métayage soit convenablement réglé et que, chacune des parties y trouvant désormais son bénéfice dans une situation normale, la société entre le propriétaire et le métayer vive en paix et non dans cet état d'hostilité sourde qui est, au point de vue de la production, pire qu'une guerre déclarée, parce qu'elle dure plus long-

temps.

Deux formes principales du métayage, économiquement parlant, peuvent, on le sait, être distinguées dans le pays entier. Tantôt ce contrat est un moyen de mettre en valeur la terre divisée en petites exploitations : tantôt c'est un contrat qui vise simplement à procurer la main-d'œuvre pour assurer la culture dans la grande propriété (/atifundia) ; dans ce cas le nom

seul existe, la chose n’y est plus, M. Gino Arias appelle même ce genre de contrat un « simulacre de métayage » (1). De cette différence des conditions économiques résultent de nombreuses conséquences au point de vue social. Dans le premier cas, en effet, tout en restant soumis au propriétaire qui fournit les semences, le cultivateur est cependant attaché personnellement à sa terre, qu'il aime ; elle forme son domaine ; il sait ce qu'il faut lui demander et ce qu’elle peut produire. Dans le second cas, le soi-disant métayer n'est pas autre chose qu'un salarié payé en nature, à raison d’une part du produit, mais il ne se fixe pas sure sol, car la culture de celui-ci est réglée par les besoins supérieurs de l'exploitation. Les terres ne peuvent être, dans la grande culture extensive, traitées par des engrais comme dans la culture intensive, on est obligé de procéder à une rotation incessante. Le colon partiaire, alors, comme l'ancien colon du Haut-Moyen-Age, voit son sort lié à celui de la terre, en ce sens qu'il est appelé à appliquer : son travail sur telle ou telle parcelle, suivant les nécessités de l’exploitation, et qu’il ne peut pas fixer sa demeure sur un endroit déterminé de ce sol. C'est là le plus mauvais état économique que l’on puisse trouver, considéré au point de vue social, car il méconnaît délibérément tout ce que le concept de la petite propriété, (verslequelau contraire s'acheminéntles autres formes: louage, emphytéose, métayage ordinaire) contient de notions morales et de faits humains.

(1) Op. cit., t. IT, p: 5. Beaucoup des caractères des contrats féodaux s’y retrouvent.

La critique adressée au contrat de soi-disant métayage qui acours dans les provinces à /atifund'ia, est tellement grave qu’on comprend qu’elle suffit toute seule à expliquerle malaise résultant dans ces régions de cette mauvaise organisation du contrat agraire en vigueur. Sans doute ce contrat est dominé par des conditions économiques, ce n’est qu'avec le changement de ces conditions de milieu (sens large) qu'il pourra se modifier, mais en lui-même tel qu'il se présente à nous, il ne peut être défendu et il faut reconnaitre le bien-fondé de ces critiques.

Quant au métayage véritable, il à fait l’objet, lui aussi, d’un certain nombre de critiques très vives au cours de ces dernières années. On ne peut entrer dans le détail à ce sujet, mais le relevé des tendances générales des esprits suffira. On verra par là quels étaient les abus auxquels ce contrat avait pu donner lieu ét comment les modifications de ces abus peuvent apporter leur contribution à la solution de la question sociale.

® Deux tendances assez nettes sont marquées dans les

réclamations présentées (1) :

1° La première a pour but de faire mieux déterminer, de fixer d'une manière plus précise les conditions du - contrat. 6 $

2 La seconde est d'augmenter le revenu de la famille du colon, même au détriment de l'égalité qui doit exister entre les contractants.

Beaucoup des points qui seront indiqués sont d'ailleurs communs avec tous les autres contrats agraires,

(L) Serpieri, 0p. cit., p. 98 et suiv.

HASO SE

mais comme c’est dans le métayage qu'ils se sont manifestés le plus nettement, soit que le régime de celuici ait comporté plus de défauts réels, soit plutôt que la plus grande diffusion de ce contrat explique un plus grand nombre de réclamations, il a semblé que c'est à propos du métayage qu'il était préférable d'exposer cette question. Remarquons encore une fois, à titre cénéral, que le métayäge, et encore moins le bail à ferme, n'auraient dû, dans ces dernières années, donner lieu à des protestations spéciales, car les cultivateurs n'ont pas eu à souffrir de l'augmentation des prix, conséquence de la dépréciation monétaire, puisque leurs

revenus consistent en denrées et non en argent. [ls en

ont au contraire profité.

La première réclamation élevée par les colons est que le contrat soit rédigé par écrit. C’est une vieille réclamation, à laquelle le projet de loi de 1903 sur les contrats agraires donnait déjà satisfaction (1). On a reproché à ce projet de présenter des conditions très complexes pour cette-rédaction par écrit. Il fallait, au

vas, encore fréquent en Italie, où l’un des contractants

ne savait pas écrire el signer, l’intervention d'un officier public et cela augmente les frais. On n’admettait, en place de‘la signature, fa simple croix dessinée par le contractant illettré, que si le contrat n'excédait pas un certain taux à l'année. Cette mesure n’est cependant pas autre chose qu'une disposition tendant à protéger le contractant. On ne voit pas comment elle pourrait

(1) Voy. Coletti. Z contratti agrari, op. cil., ; art. 15, pages 160 et suiv.

ze

être supprimée ; il est d’autre part difficile d'admettre une exemption totale des droits dus aux officiers publics,

ceux-ci rendent un service qui mérite rémunération, au

même titre que le service du métayer mérite la sienne.

Il est vrai que cette difficulté s'atténuera avec le développement de l'instruction ; mais elle est encore grande. Au dernier recensement (1911) dont les chiffres

ont été présentés dans les annuaires de statistique, il y avait en Italie plus de 16 millions d’illettrés, soit 42,

8 0/0 d'hommes et 50, 5 0/0 de femmes, par rapport à

la population totale. Ce nombre élevé des illettrés est

aussi un obstacle à l'application parfaite de certaines

règles de loi visant le contrat de métayage : la loi ita-

lienne a prévu que, dans ce contrat où le caractère d'une petite société prédomine, les rapports pécuniaires des

parties devaient être particulièrement tenus à Jour, et

elle exige la tenue d’un livre de comptes par Le proprié-

taire comme par le métayer. Cette mesure a pour but. de rendre la preuve plus facile en cas de contestation.

Mais il en est ici comme en matière de commerce, il

faut que le livre soit bien tenu, et l'illettré ne peut pas

le faire. Il serait cependant difficile d'admettre que,

l'impossibilité provenant de cette sorte de faute de sa

part, ce soit l’autre partie qui doive en être responsa-

ble. C’est cependant à cela qu'aboutissaient quelques-

unes des réclamations déraisonnables des paysans.

Il y à ensuite toute la question des obligations naissant du contrat. En quoi consistent-elles pour chacune des parties en présence? En général, on peut dire que dans ce contrat, comme dans toutes les formes de société, il faut qu'il y ait participation de chacun aux frais et participation de chacun aux bénéfices. Il faut