‹ La Question des Fermiers GénérauxChapitre 54 sur 85 · DRE EURO DRE JE RENTE SEE · texte numérisé non relu

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la fatalité des choses, elle disparaîtra forcément à l'échéance des locations en cours. La raison d’être des fermiers spéculateurs, outre celles déjà signalées, doit être recherchée dans l’inertie et la négligence de beaucoup de propriétaires, dans la minutie administrative, propre aux institutions de bienfaisance (encore que dans la province de Ferrare les œuvres pies ne possèdent que peu de terre), dans les habitudes des riches familles (D). »

Il est regrettable que les riches et entreprenants propriétaires romagnols et ferrarais qui, jusque là, s'étaient livrés à l'exploitation intensive de leurs terres, aient manifesté une pareille tendance, surtout au profit des fermiers généraux. |

Si nous passons maintenant à une autre province de l’Emilie, à celle de Bologne, nous retrouvons le fermage général associé au métayage. Ce dernier mode de faire valoir y est très répandu. Voici, en effet, ce que nous fournit une statistique très détaillée, relative à la commune de San Giorgio de Piano. Années 1905 et 1906 :

Mindue Ole, rer. en 2.901 hectares.

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En 1905, 62.8 °/, de ces terrains affermés étaient exploités par des métayers. Depuis une vingtaine d'années, on observe une tendance à la substitution du petit fermage au fermage général (affitto industriale) (2).

(1) E. CERELLI : L'Agricoltura Ferrarese, n° 30 juin 1911. (2) M. Zampieri estime que cette évolution du fermage est

A mesure que l’on avance vers l'Est de l'Emilie, la pratique de la sous-location à des métayers se raréfie. Dans les provinces d'Alexandrie, de Parme, de Reggio, etc., on en trouve ça et là quelques exemples, mais bien clairsemés.

En Piémont, le morcellement de la propriété et l'abondance des communaux, dans la partie montagneuse, la disparition de la propriété de mainmorte au cours du XIXe siècle et l'importance du faire valoir direct, dans la zone des collines, enfin la culture intensive par de grands fermiers dans la plaine irriguée, se sont Opposés au développement du fermage général dans les trois zones.

Si l'on veut retrouver des fermiers généraux, il faut aller dans le Haut-Milanais, région de petite culture, de petite et moyenne propriété. (Propriétés au-delà de 100 hectares — 30 °/.). Ils se substituent aux propriétaires pour souslouer aux paysans, au moyen de contrats de métayage, plus rarement de fermage, le plus souvent mixtes.

Jacini condamnait, il y à un demi-siècle, ces « entrepreneurs » dont la position économique n'était pas clairement indiquée comme celle des fermiers de la plaine irriguée, qui participent à la production par leurs capitaux et leur intelligence directrice. Dans la région non irriguée, à l'avantage des propriétaires, des banquiers, des partis politiques de gauche (radical et socialiste).

V. L'Agricoltura Bolognèse, 11 janv. 1911et séatistica agraria di S. Giorgio di Piano, Bologna, 196.

au contraire, le capital et l'intelligence sont fournis par le paysan. « Le grand fermage général est absurde dans les fonds non irrigués. Il ne répond à aucun concept économique et représente seulement l'exploitation de l'homme par l’homme... Les économistes étrangers ont malmené lemétayage aunom delaproduetion. Aujourd'hui, ses défenseurs se multiplient au nom de la paix sociale. »

On voulait même l'étendre à la plaine irriguée ; solution impossible pour qui veut supprimer le fermage général sans condamner le propriétaire à sortir de son abstention et à voir le chiffre de ses revenus subir toutes sortes de fluctuations. On à dû renoncer au système du métayage pour adopter le fermage en argent. — Les fermages mis aux enchères publiques par les administrations, les œuvres pies et par quelques richissimes familles atteignaient des taux tellement élevés que le paysan était obligé de se rattraper sur la terre. « Nous avons pu vérifier de la manière la plus absolue, conclut Jacini, que les paysans les plus pauvres sont ceux des fonds affermés appartenant aux œuvres pies (4). »

Les régions de lermage général ont été le théâtre de luttes entre les fermiers généraux et les paysans réclamant plus d'indépendance et moins de charges (2). Toutes

(1) JAQN: : La Proprieta fondiaria e la popolasione agraria in Lombardia, part. IV, ch. IV.

(2) Suppression des corvées, services personnels et redevances, liberté de travailler pour autrui.

les périodes de grandes agitations, de grèves (1881, 1901), ont été marquées par une restriction croissante du système (1).

Aujourd’hui, les fermiers généraux sont rares dans les terres des particuliers, plus nombreux dans les domaines des personnes morales.

Suivant Serpieri, la suppression du fermage général s’est effectuée de deux façons : 1° Très rarement et seulement dans les propriétés privées, par l'établissement de rapports directs entre le propriétaire et le paysan, au moyen des contrats mixtes (fermage payé en nature pour les terres labourables, en argent pour les pâturages et métlayages pour l'élevage des vers à soie) ; 2° Presque toujours en respectant les raisons de commode administration et de consolidation de la rente foncière, par l’affermage direct, en argent. C'est la tendance qui prévaut actuellement dans l'administration des principales œuvres pies (2). |

Le iermage général, fortement condamné par Jacini, « disparaît dans le Haut-Milanais, déclare Serpieri, et toutes les forces qui poussent à la transformation du

(1) SERPIERI : 1l contratto agraria e le condisioni dei contadini nell? Alto Milanese, Milan, 1910.

(2) Pour 4.702 hect. composant la plus grande partie des biens des œuvres pies du Haut-Milanais, les modes de location se répartissent ainsi: 65 0/0 pour le fermage direct en argent : 29 0/0 pour le fermage général ; 6 0/0 pour les autres modes (contrats mixtes), V. SERPIERI.

contrat mixte en fermage en argent n’en rendent que plus rapide la disparition ». Parmi ces forces, il faut mentionner : 4° l’action des œuvres pies ; 2% les agitations agraires.

Les œuvres pies, en substituant le fermage en argent au fermage général, prennent des garanties pour le paiement des loyers, en obligeant les petits fermiers à payer d'avance et par moitié. Le premier paiement a lieu le er novembre ; le deuxième le er mai. Si le paysan n’effectue pas son deuxième paiement à la date fixée, congé Jui est donné le 41 mai pour le 11 novembre suivant ; il doit ainsi abandonner ses récoltes au propriétaire-créancier. D’autres propriétaires, il est vrai, ne réclament aucune garantie spéciale et n’exigent les paiements qu’à semestre échu.

Les paysans du Haut-Milanais et du Bas-Piémont ont réussi à se débarrasser d’un certain nombre de fermiers généraux en créant des coopératives d’afflermage, dont nous reportons l'étude au dernier chapitre de l'ouvrage.

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