CHAPITRE IE

Signahment et entretion des voies de navigation.

Signalement des voies de navigation.

L'Autorite de Navigation prend soin, que les cunettes ctablies aux cataractes de cette section da Danube, ainsi que les voies de navigation sur les parcours situes entre les cataractes soient suffisamment signaleee par des bouses.

L'Autorite fait controler constamment par ses organes, designes a cet effet, la position exacte des bouecs marquant la voie navigable, et elle prend toutes les mesures, afin que les bouees derangees de leur emplacement fixe par une cause quelconque, soient imme'diatement remises en place; et que les signaux indiquant, dans le cercle de son activite, la voie navigable soient 6tablis avant le commencement de la saison do navigation et soient retires avant la prise des glaces.

L'Autorite* communique les mesures prises, concernant la mise et la retraite des bouees, a toutes les entreprises de navigation, qui ont un representant a Orsova. Elle publie aussi ces mesures sur les ecritaux officiels des publications a Moldova, Drenkova, Orsova et Turnu-Severin.

Entretien des voies de navigation.

L'Autorite de Navigation surveille l'entretien des voies de navigation et prend les mesures necessaires pour ^carter les obstacles qui surgiraient dans leurs eaux.

A fin que l'Autorit£ de Navigation puisse correspondre le plus efficacement a ce devoir, les conducteurs de navires sont obliges d'avertir d'urgence TAutorite de Navigation de tous les cas ou ils estimeraient, que la surcte de la voie navigable est mise en question. Les conducteurs de navires sont encore obliges, de porter a la connaissance de l'Autorite do Navigation tous les ev£nements, qui selon la teneur des reglements generaux et speciaux de navigation existants, exigent des mesures de la part de l'Autorite.