L*OH ET L*AR6ENT

Comment se fait-il que Topinion contraire paraisse avoir prévalu auprès d'un grand nombre d'esprits distingués? Il faut rechercher la cause de cette méprise; nous la rencontrons dans les souvenirs du passé, dans la déduction des faits historiques, et dans le trouble produit par l'emploi de termes qui pèchent du côté de la précision et de l'exactitude du langage. La dénomination d'étalon, parfaitement légitime quand il s'agit d'une grandeur invariable, servant de terme de comparaison aux autres grandeurs, comme pour les poids et mesures, se trouve singulièrement détournée de cette signification, alors qu'on veut l'appliquer à la monnaie.

Les poids et mesures remplissent leur office, quelle que soit la substance qui serve à les fabriquer; qu'ils soient d'or, d'argent, de cuivre, de fer, de bois, de matière textile» etc., le résultat obtenu est sensiblement le même; la variation dans la substance n entraîne presque aucun changement appréciable.

Il en est autrement pour la mesuré spéciale de la valeur : en dehors de la permanence' du type choisi, il faut apporter une grande attention à la plus ou moins grande stabilité de la valeur intrinsèque de ce type. Nous l'avons déjà dit : il ne saurait y avoir, gous ce rapport, aucun type parfaitement invariable; il n'est permis que de rechercher celui qui doit varier le moins, qui doit conserver de la manière la plus fidèle le sens des conventions et l'expression des engagements.

Les métaux précieux possèdent au plus haut degré

cette stabilité relative qui les recommande pour servir de mesure de la valeur. Cependant personne ne saurait méconnaître que la valeur de chaque n^étal varie, par conséquent que le mètre de la valeur est toujours exposé à s'allonger ou à se raccourcir, tandis qu'il importerait à la sécurité et à la sincérité des transactions qu'il ne changeât point, La monnaie, présente ou absente, domine tous les contrats et précise le sens des conventions; elle vaudra d'autant mieux qu'elle sera moins élastique.

Sur cette considération première, puisée dans le développement naturel des relations entre les hommes, vient se greffer une disposition légale, obligatoire, que le législateur doit rendre conforme à la saine entente des intérêts communs, pour maintenir autant que possible l'harmonie des rapports sociaux. Les disques de métal précieux peuvent circuler comme marchandise, comme médailles, comme jetong, sans aucune intervention d'un texte obligatoire, mais ils n'acquièrent le véritable caractère de wonnaie, ils ne sont dotés de la force libératoire qu'en vertu de la volonté exprimée par le législateur. Celui-ci ne se borne pas à déclarer la valeur intrinsèque des espèces; au moyen de Yempreinte, il communique aux disques de métal reconnus et certifiés la faculté d*être offerts en payement dans toute l'étendue du territoire, il impose à tous les citoyens le devoir de les accepter. C'est en ce sens seulement qu'il est permis d'appliquer ces paroles de notre grand jurisconsulte Pothier : « Le prince distribue sa monnaie aux particuliers

24 l'or et l'argent.

pour leur servir de signe de la valeur des cboses^ » V empreinte emporte présomption légale delà valeur, jusqu'à preuve contraire. La faculté de s'acquitter vis-à-vis du créancier, au moyen de la monnaie, par un payement équivalent au service engagé ou à l'objet stipulé, ne peut émaner que de la loi ; c'est ce qui transforme l'instrument d'échange en monnaie : Ea enim in obligatione consislere, quœ pecunia lui prœslarique possunt, dit le jurisconsulte romain (1. 9, § 2, D. De statu lib. XX, 7), et il ajoute : Debitor intelligitur is a quo invito exigi pecunia potest *. C'est ainsi que tout engagement de faire se résout en dommagesr intérêts, acquittés en monnaie légale.

Nous n'avons point la prétention d'épuiser ici cette grave question au point de vue du droit. Il nous suffit de l'indiquer pour faire comprendre l'importance de la transformation que subit le métal-marchandise quand il est élevé à la fonction de monnaie légale. Pour qu'il accomplisse cette fonction d'une manière exacte et équitable, alors que toutes les stipulations, tous les engagements, tous les contrats^ toutes les ventes, tous les salaires se résolvent en monnaie, il faut que le législateur s'attache à n'attribuer un pouvoir aussi considérable qu'à un instrument construit avec toute la précision possible, et en même temps à l'instrument le plus stable que l'intelligence humaine puisse arriver à constituer \

* Du prêt de consommation, p. i , chap. m, n<» 37.

* L. 408, Dig., De verb. signif, (50, 16).

* « Une valeur aussi peu variable qu'il est possible. » (J.-B. Say, Cours complet, Ul* part., chap. vi, p. 77.) Après avoir dit que « la vente est la

Le choix des matières d'or et d'argent a ouvert la voie d'une bonne solution ; mais ces deux métaux varient eux-mêmes et quant à leur valeur absolue et quant à leur valeur relative. Aristole avait entrevu une grande vérité économique, en disant : a La monnaie elle-même n'échappe point à la même objection que les autres biens, car elle ne conserve pas toujours la même valeur; néanmoins, il y a plus de probabilité de la voir demeurer stable. * » Peut-on les employer simultanément comme monnaie? Ne rencontre-t-on point, alors qu'on arrive à fixer une certaine proportion, Finconvénienl de voir ce rapport sans cesse troublé? Le métal le moins évalué ne s'écoulera-t-il point en dehors? Quelles sont les conditions à remplir pour obtenir la mesure monétaire la plus stable? 11 importe d'aborder ces questions sans parti pris, et de les résoudre d'une manière complète : elles ont occupé les jurisconsultes et les économistes, mais nous croyons que beaucoup d'entre eux, à leur insu, ont obéi au courant des idées du système mer*

moilié d'un échange, lequel n'est accompli que lorsqu'on a employé dans un achat la monnaie qu'on a reçue dans une vente, » J.-B. Say ajoute : « La qualité qu'on désire essentiellement dans la monnaie, c'est qu'elle conserve sa valeur depuis l'instant où on la reçoit jusqu'à celui où on la donne. Autrement, on ne donnerait plus, en échangéant ce qu'on vend contre ce qu'on achète, une marchandise égale en valeur à celle qu'on avait donnée ; on subirait une perte quelconque.» [Cours complet, UI« part.. H® div., chap. vi, p. 475.)

« Rien ne doit être plus exempt de variations que ce qui doit être la mesure commune de tout, n (Montesquieu, Esprit des lois, liv. XXU, chap. m.)

* Ethique, liv. V, chap. v.

26 L'on ET l'argent.

cantile; ils se sont préoccupés avant tout du soin de maintenir, d une manière jalouse, les existences métalliques; ils ont reculé devant la pensée de voir Tor ou Fargent quitter alternativement le pays.

Le problème capital de la stabilité de la mesure monétaire a été résolu par la loi de germinal an Xf , dont nous essayerons d'étudier l'esprit et d'apprécier les conséquences, en relevant des détails de discus* sion peu connus jusqu'ici. Les opinions de Mirabeau, de Prieur (de la Côte- d'Or), de Cretet, de Bérenger, de Gandin, ont été invoquées ;.elles demandent à être mieux précisées: quant à Tavis de Daru*, de Bosc', de

* Les arguments mis aujourd'hui en avant pour ce que l'on appelle Vèlalon d'or ont été longtemps développés à l'appui de l'étalon d'(irg€H$. On voulait rétablir d*une ipauière exclusive lors des travaux pr^lirni* naires de la loi de germinal an XI, et démonétiser Tor, mais le législalateur s'est prononcé dan» un autre sens.

Il est curieux de relire \9 remarquable diicour^ prononcé pu Tribuo^t par Daru, le 3 germinal an XI. Après avoir montré qu*on avait vainement cherché une mesure des valeurs invariable, comme celle de Tétendue, il établit que les val^urti no «ont janittis que relative» ; 9llQ« »ûnt «Mootiellemeut varijibles.

a Mais on s'est flatté, dit-il, de réduire Péchelle de ces variations, en subordonnant la Valeur de toutes les monnaies diverses à un seul métal, dont on ferait le métal régulateur, et Ton a choisi l'argent pour remplir cette fonction.

« Celle première idée adoptée, on a dit que, puisque les monnaies in» fludient réci[iroquement les unes sur les autres, on réduirait Tefl'et de cette influence en se réduisant ù une seule monnaie, et Ton a proposé de ne plus considérer Tor que comme une marchandise. »

Daru examine si Ton peut se passer d'or et si Tor, considéré comrpe marchandise, cesserait d'avoir de Tinfluence sur h iponnaie. Voici la conclusion h laquelle il $'arrêie : En réduisant Tor à n'être qu'pne marchandise, on augmenterait les causes des variations qu'éprouve la valeur des métaux. 11 faut donc que Tor continue à être employé çonjme monnaie.

* Le discours de Bosc, orateur du Tribunal au Corps législatif, prouve

lebreton *, H est resté lettre close jusqu'Ici: ce n'est pas qu'il ne mérite à tous égards d'être pris en sé^» rieuse considération.

La loi de germinal a ouvert au débiteur la faculté de se libérer en or ou en argent; elle a ainsi associé les deux métaux précieux dans la fonction monétaire,

que le législateur avait tout prévu. On y rencontre une dépnitiop d&^ p)i|S ipg^nieusçs : t La monnaie n*est poipt le si^ne des vajeurs, mais réchelle à laquelle on les mesure. »

Mais voici le passage le plus important: « 11 est impossible, je le stis^ d^ftrriver k ""e précision rigoureuse dans la fixation des rapports entrp Ter et l'argent : aurait-on atteint cette précision, elle ne pourrait êtrô constante, puisqu'elle s'applique à deux valeurs variables. Mais les inconvénients qui résultent de cette inexactitude sont-ils ^ussi graves qu'pn r^ prétendu? Je ne le pense pas... Les grands spéculateurs qui règlent toujours la valeur des choses et les prix du marché doivent faire entrer dans les chances de leur calcul la certitude d'être payés avec fe mitai le moins évalué. »

* a Ce p'est point un servjce officieux que Tor est appelé à rendre, c'est un service de nécessité. » (Rapport de Lebrelon au Tribunal, 2 germinal an XL)

Lebfetpif ajoute : « Il est inutile que les monnaies so^ept ramenée^ h leur double fonction de poids et de signe des valeurs. Pour qu'elles soient aussi invariables que le permet la nature des choses, il faut que leur titre soit déterminé d'une manière irrévocable et que leur poids se coordpnoe à un système qui en assure la stabilité. L'unité monétaire doit être une monnaie réelle qui remplace l'unité idéale. Cette unité doit être représentée par le métal dont la valeur est le moins ineoQstaota, la masse plus copsidérable, l'usage plus étendu, c'est-à-dire par l'argent. Mais il ne s'ensuit pas que les autres métaux doivent être exclus des fonctions monétaires. En réduisant l'or à n'être qu'une marchandise, en diminuerait la masse du numéraire, on gênerait le commerce, on augmenterait les causes de variation qu'éprouve la valeur des métaux, on introduirait le désordre dans l'administration. Il faut donc que l'or continue d'être employé comme monnaie. • (Ibid., Résumé final.) On I|^ Saurait mieux dire, ni s'exprimer d'une manière plus claire ; en consultant les débats du Tribunat et du Corps législatif, nous apprenons à connaître la pensée véritable du législateur.

28 l'or et l'argent.

de manière à déterminer, par leur influence réciproque, une moindre variation de valeur.

Pour mesurer la marche du temps, la science a eu recours aux oscillations du pendule ; si celui-ci n'était formé qu'au moyen d'une seule tige métallique, l'influence de la température accélérerait ou ralentirait les mouvements, de manière à modifier sans cesse la constatation régulière du temps écoulé. L art a combattu et vaincu cette difficulté, en associant deux lames de métal, agissant en sens contraire, dans le pendule compensateur, réglé de manière à compter avec précision les instants qui passent. 11 en est de la mesure de la valeur comme de la mesure du temps : elle serait trop susceptible, elle dévierait trop fréquemment, si on n'employait qu'un seul métal dans le monde, sou§ forme d'espèces : en utilisant l'or et Targent, on obtient, à chaque augmentation relative de l'offre de l'un de ces deux métaux, un accroissement de la demande qui lui fait équilibre, et qui entretient une grande fixité dans l'outillage monétaire. Tel a été, nous espérons le prouver, le salutaire résultat de la loi de germinal an XI. Celle-ci n'a point créé de double étalon monétaire, elle a compris que la mesure de la valeur ne comportait l'existence d'aucun étalon; elle a mis l'or et l'argent en rapport direct avec le système métrique, qui fournit à tous les deux ce qu il est possible d'obtenir, Vétalon matériel, en laissant à d'autres procédés le soin d'obtenir ce qui constitue un problème tout différent, la stabilité économique des substances employées à me-

surer le cours variable de la valeur. C'est ainsi qu'elle a efficacement contribué à rapprocher la mesure pra^. tique des valeurs de la mesure scientifique^ destinée à conserver autant que possible le pouvoir d'acquérir.

En même temps, la loi de germinal a permis de constituer l'outillage monétaire de manière à répondre à tous les besoins; elle a invoqué le concours des deux métaux que la nature elle-même avait, indépendamment de toute loi, appelés à la fonction de monnaie. A-t-on calculé leffet que produirait sur les prix, sur les engagements de toute sorte, la mise hors la loi monétaire de Vun des deux métaux, alors que, réunis, ils suffisent à peine à remplir le rôle qu'ils accomplissent dans les relations sociales? La suppression de l'argent amènerait une révolution véritable; For, appelé à régir seul le marché universel, augmenterait de valeur dans une progression rapide et constante, qui porterait atteinte à la foi des contrats, et qui aggraverait la situation de tous les débiteurs, à commencer par l'État.

Aujourd'hui l'outillage monétaire se compose par moitié d or et d'argent; sans doute, si l'on enlevait, en vertu d'une convention internationale, la force libératoire à l'argent, en diminuant de moitié la matière première des instruments des échanges on ne ferait pas doubler le prix de^ l'autre moitié; des hommes compétents ne croient pas cependant que la hausse de l'or, dans une pareille hypothèse de convention monétaire entre tous les peuples civilisés, puisse rester au-dessous de 25 pour 100. Ce serait, pour la France,

30 l'or et l'argent.

ajouter d'un trait de plume 3 milliards aux 12 milliards de la dette publique ; ce serait faire peser une augmentation de charges plus lourde encore sur la masse des débiteurs* La question vaut au moins la peine qu'on l'examine mûrement.

Cela est d'autant plus nécessaire que jamais le problème qui se pose aujourd'hui n'a été approfondi, ni même abordé par les économistes dont on a fréquemment invoqué l'autorité.

Ceux qui ont étudié la question de l'emploi simultané de l'or et de l'argent, ou de l'emploi exclusif de l'un des métaux précieux, n'ont envisagé que la convenance plus ou moins grande d une application particulière à un pays; ils n'ont point porté le regard sur les besoins de la circulation dans l'ensemble du monde civilisé. Jamais ils n'ont calculé la somme totale de l'outillage monétaire employé dans les divers Etats, et bien peu ont songé à la perturbation que risquerait d'amener une solution exclusive, alors que l'équilibre actuel entre les exigences du tnarché universel et les instruments qui s'y trouvent mis en œuvre, serait brusquement rompu *.

* Léon Faucher {Recherchée sur tor et sur l'argent, avril 1S43) semble aToir entretu les difficultés présentes. Il dit ! t Si les divers États de l'Europe adoptaient le système de la Grande-Bretagne, la demande qu'éprouve Tor sur les marchés, comme marchandise, augmenterait en raisoil des quantités nécessaires pour toute monnaie qui devient le tai- Heu même de lu circulation. Le prix de Tor s'élèverai' outre mesure et l'on verrait se produire en Europe un effet inverse de celui qu'opère la dépréciation de l'argent, mais un effet tout aussi funeste par le trouble qu'il jetterait dans les transactions.)» (P. 103.) Il ajoute (p. 104) i

a II est bon, il est nécessaire, il est inévitable que les peuples adoptent

La monnaie universelle, tel e»t le but auquel on aspire ; pour l'atteindre, la voie la plus droite et la plus sûre n'est point celle d'une unification absolue de l'instrument monétaire limité à l'or, mais celle de l'emploi simultané de l'or et de l'argent, suivant une base fiie de change légal pour l'admission en payement dans les caisses publiques. En 1803, on a évalué le taux du prix du change entre l'or et l'argent dans la proportion de 1 à 15 et demi; malgré les variations énormes de la production des métaux précieux, ce rapport est encore celui qui se pratique sur le marché libre en 1868. Ajoutez à la solidarité naturelle qui unit les deux métaux appelés à se combiner dans le même office, la solidarité légale qui résultera de l'adoption commune» dans tous les Etats civilisés, du même taux de change entre les deux monnaies, et les légères oscillations auxquelles la valeur relative de l'or et de l'argent a été sujette depuis soixante-cinq ans deviendront plus rares et plus restreintes encore.

L'idée d'établir une monnaie internationale admise partout, fonctionnant partout sur le même pied, est une idée qui n'est entrée que récemment dans le domaine de la discussion pratique; elle n'avait été, jusqu'à ces derniers temps, que l'objet de spéculations

des mesures différentes pour la valeur. Les Ëlals se prêtent une mutuelle assislance, quand le métal qui est marchandise en deçà de la Manche est monnaie au delà, et réciproquement...»

tt Le gouvernement no peut pas ordonner que la valeur type sera l'or désormais, au lieu d'être l'argent, car ce serait décréter une révolution, et la plus dangereuse de loules , une révolulion qui marcherait vers rinconnu. »

32 l'or et l'argent.

purement philosophiques. Elle a une autre portée que celle du simple problème qui consiste à préférer For ou l'argent dans une région déterminée *.

D'ailleurs les grands esprits dont on a évoqué le souvenir, n'entendaient nullement imposer la doctrine qu'on essaye de couvrir de leur autorité. Que voulait éviter Locke? Une mesure de la valeur exposée à s'étendre ou à se rétrécir; nous recherchons ce résultat avec lui, et nous croyons l'obtenir par le jeu naturel de l'influence réciproque des métaux précieux. Quant à Newton, loin de faire prononcer l'exclusion de l'or ou de l'argent, il a simplement conseillé de corriger une erreur de proportion, commise par le législateur.

La véritable question, posée aujourd'hui, reste entière. Faut-il que dans le monde entier l'or seul serve de type de comparaison à la valeur des choses et de moyen légal de libération ? Ou bien vaut-il mieux, en associant les peuples dans une action commune, associer aussi les deux métaux précieux dans l'accomplissement de la fonction monétaire, envisagée aussi bien du^point de vue juridique que du point de vue économique ? adhuc sub judice lis est.

* Un ouvrage considérable vient de paraître à Londres. Comme Fauteur, M. Seyd, a bien voulu nous l'écrire, son livre (Bullion and foreign exchanges theorilically and practically considered, — Followed BT A DEFENCE OF THE DOUBLE VALUATioN. London, 1868. Un vol. gl'. in-8« de 700 pages), est consacré à l'exposition d'idées qui nous sont communes. Il révèle un mouvement accompli dans Topinion sur la solution d'un problème fondamental, qui n'avait guère été abordé d'une manière sérieuse par les économistes.

QUELQUES INDICiLTIONS