INDIVIDUELLE

Sous la loi du travail qui est le lot imposé à l'homme, celui-ci a besoin d'encouragements, d'espérances, de

rémunérations : telle est la nature humaine. Or, il est incontestable que dans la pensée de la possession possible d'un bien propre se trouve un puissant encouragement, une chère espérance, et dans la réalité de la possession une rémunération appréciée. Mais c'est surtout au point de vue de la famille et de la société que nous voulons envisager notre sujet.

Au point de vue de la famille,

La famille se compose de trois éléments constitutifs : le père, la mère, Tenfanl. A la mère, grâce à ses aptitudes, la garde du foyer, et, grâce à la tendresse de son amour et à la délicatesse de ses attentions, le soin des enfants. Au père, dont la force est le partage, la mission surtout de procurer le pain de chaque jour à la mère et aux enfants.

Quand le père, comprenant sa mission, sait qu'il doit compter sur lui-même, que c'est au prix des sueurs de son corps ou des efforts de son intelligence qu'il entretiendra la vie au foyer domestique, est-il jamais possible que, interrogeant son cœur, il se laisse aller à l'apathie, et que le morceau de pain fasse défaut? La vie, le bien-être d'un enfant, auxquels il faut joindre la vie, le bien-être d'une épouse, quels stimulants pour le travail ! Au contraire, supposez que cette mission sublime cesse d'incomber au père et qu'il soit fondé à attendre d'autrui le nécessaire pour lui et pour les siens : à l'ardeur succédera comme fatalement la nonchalance, l'indifférence, l'oisiveté peut-être, et bientôt, les autres s' abandonnant fatalement aussi aux

mêmes sentiments apathiques, la gêne, la misère se feront sentir sous le toit familial. N'est-ce pas en peu de mots faire ressortir l'utilité de l'acquisition personnelle par le travail, ne serait-ce que l'acquisition du strict nécessaire?

Mais, dira-t-on, si la société, état ou commune, se charge, moyennant un travail imposé à chacun, de pourvoir aux besoins de tous, d'assurer le bien-être de tous, les dangers signalés n'existent plus : le présent est plus que satisfaisant et l'avenir se trouve garanti. Est-ce bien sûr ?

C'était en 1842. Le maréchal Bugeaud gouvernait notre grande colonie d'Afrique. Désirant appuyer sur des faits les propositions qu'il voulait soumettre en haut lieu, il fonda près d'Alger trois villages avec des soldats. Le travail devait être commun et produire un fonds commun qui, au bout de trois ans^ serait destiné à faire face aux frais des mariages et à procurer à chaque famille le mobilier de la maison et les instruments du travail agricole. Trois ans de travail en commun pour des soldats déjà accoutumés à une sorte de communauté, et même avec espérance d'être propriétaires après ce laps de temps! On comprendra qu'il y avait là ou jamais chance de succès. Pourtant les résultats ne furent pas ceux qu'on attendait.

On était à la fin de septembre 1843. Le maréchal venait de mettre fin à une expédition prolongée. De retour à Alger, il s'empressa de se rendre aux trois colonies. C'était un dimanche. D'ordinaire, la visite du maréchal produisait une explosion de joie. Cette fois, appuyés contre leurs portes, les colons se montrèrent

silencieux, mornes, presque impolis. Le maréchal voulut avoir l'explication de cette altitude étrange. Il fit appeler l'officier et, en l'absence de celui-ci, il s'adressa au sergent-major. « Mes hommes ont bien rai- « son d'être tristes, répondit le sergent-major : ils « perdent la plus grande partie de leur récolte: ils attri- « buent cela au travail en commun, ils ne veulent « plus de ce régime, ils vont vous demander de les dé- « sassocier. — Mais comment perdent-ils leur récolte? « Ils ont moissonné dans les premiers jours de juin et (( nous sommes à la fin de septembre ! Elle devrait « être au grenier depuis longtemps. — Vous avez rai- « son, mon gouverneur, cela devrait être ainsi ; mais « on ne travaille pas, et nous n'avons pas encore dé- « piqué le tiers de l'orge et du froment ».

Le maréchal fit aussitôt réunir les colons qui formèrent cercle autour de lui ; et entre le maréchal et eux s'établit le dialogue suivant : « Gomment (( se fait-il, mes amis, qu'ayant récolté en juin, <( vous n'avez pas encore dépiqué à la fin de septem- « bre? — C'est, lui fut-il répondu, que nous ne travail- « Ions pas. — Et pourquoi ne travaillez-vous pas? — « Parce que nous comptons les uns sur les autres, et <( qu'ainsi nous nous mettons au niveau des paresseux. « Croyez-vous, gouverneur, que si nous avions eu « chacun notre part de blé, il ne serait pas dépiqué « depuis longtemps? Nous en aurions déjà fait plus « du double. Cela ne peut pas allei- ainsi ; nous vous ce prions de nous désassocier. — Oui, oui, s'écrièrent « tous les colons, même les plus paresseux ».

Sur l'appel du maréchal aux sentiments de frater-

nité, les colons ajoutèrent : « Gouverneur, nous nous « aimons beaucoup ; et, malgré cela, il n'y a pas d'é- « mulation pour le travail ; on ne croit pas travailler «pour soi, quand on travaille en commun. Ce sera « bien pis, quand nous serons mariés ; nos femmes « s'accorderont bien moins encore pour le travail ; et (( pour tous ce sera un enfer ».

La réponse à la question posée plus haut se tire de ce fait. Lorsqu'on comptera sur la société, état ou commune, pour avoir le nécessaire ou le superflu, chacun perdra de son activité et descendra trop facilement, pour redire les mots des colons, cm niveau des paresseux. Comme conséquence logique, ce sera l'appauvrissement de la société propriétaire et providence et, dès lors, l'impossibilité pour elle de faire face à ses obligations : la misère, répétons-le, ne tardera pas à s'asseoir à chaque foyer.

Si nous ajoutons, avec le maréchal Bugeaud, que la désassociation des colons fut effectuée et que, par suite, les trois villages prirent un nouvel aspect, qu'on y vit bientôt renaître le travail et fleurir la prospérité, ne sera-ce pas ajouter à l'éloquence de la première leçon celle d'une seconde, ou plutôt en faire jaillir la suprême puissance de démonstration?

L'on dira peut-être : soit. Nous prenons la société telle qu'elle est constituée ; nous admettons le droit par le travail à la possession personnelle ou à la propriété ; nous convenons même que, dans cet ordre économique, la famille trouve son salut et son bonheur. Mais ce que nous ne comprenons pas, c'est

le droit ù l'héritage. Pourquoi des richesses entre des mains qui n'ont rien fait pour les acquérir?

Un jour, aux portes d'Amiens, un soldat rencontre un pauvre qui lui demande l'aumône. Le soldat cherche ; il n'a rien. Alors, cédant à la générosité de son coeur, il prend son sabre d'une main, son manteau de l'autre, en fait deux parts et en donne une au mendiant. Qui oserait douter que le soldat ne pût agir ainsi? qui, au contraire, ne voudra imiter les âges en louant un acte aussi sublime et en répétant le mot adressé au généreux soldat : « Lorsqu'il n'était « encore que catéchumène, Martin m'a couvert de « ce manteau d ?

Si la propriété est un droit, elle entraîne logiquement la faculté d'en disposer. Or, un des plus nobles usages de cette faculté, c'est évidemment le don, parce que le don est l'œuvre d'un amour effectif. Et voilà précisément ce que nous venons d'admirer dans l'acte de saint Martin.

Que les enfants puissent devenir les sujets d'un don de la part des parents, c'est ce qu'il est impossible de mettre en doute : ils ne sont pas de pire condition que des étrangers. Qu'ils aient même droit à la préférence, c'est ce qu'il n'est pas permis denier : le cœur protesterait avec indignation. Ainsi il est hors de toute discussion que, durant leur vie, le père et la mère aient la faculté de gratifier, aussi largement qu'ils voudront, leurs enfants.

Mais l'héritage, est-ce autre chose qu'une gratification faite, qu'un don accordé, à la dernière heure, par l'amour paternel et l'amour maternel ?

cri. I — LA PROPRIÉTÉ INDIVIDUELLE 19

J'ai connu une personne comptant plus de quatre vingts années et jouissant d'un revenu de 3. 000 francs. Sa fille unique, grâce à de favorables circonstances, était millionnaire. Hé bien! cette bonne mère s'ingéniait à économiser sur son modeste revenu et elle était heureuse quand, de temps à autre, elle remettait à sa fille quelque petite somme, fruit de ces épargnes. Que l'on s'arrête un instant à ce sentiment du cœur, et la légitimité du droit d'héritage apparaîtra évidente. Ce droit est fondé sur ce qu'il y a de plus intime, de plus vivant, de plus indestructible, l'amour paternel, l'amour maternel. C'est dire qu'il serait plus fort que les lois, plus adroit que les hommes.

A la loi qui dirait : « La liberté du don s'éteint .avec la vie », l'amour paternel et l'amour maternel répondraient : « Vaines prescriptions ; plutôt nous dépouiller de tout pendant notre existence pour que nos enfants jouissent, après nous, de notre bien ».

Aux ministres de l'État qui diraient : « Nous exigeons l'observation de la loi qui interdit absolument la transmission des biens aux enfants », l'amour du père et celui de la mère répondraient : « Prescription aussi vaine que la première ; si nous n'avons d'autres ressources, nous aliénerons ce que nous possédons, nous en percevrons le prix et le verserons dans les mains de nos enfants; non, qu'on légifère tant que l'on voudra, nous ne consentirons jamais à être ensevelis au fond d'une tombe : nous voulons être immortels comme l'âme, notre principe et notre foyer».

Et, d'ailleurs, n'est-ce pas justice?

Le sang de l'enfant, c'est le sang du père et de la

mère. L'enfant, c'est, pour ainsi dire, l'extension, I continuation du père et de la mère. Et les homme prétendraient détruire cet ordre de choses, en enlevant au fils le champ possédé par le père, les arhn plantés par le père, les objets acquis ou façonnés pa la mère! Souvent même le fils a une part dans l'acquisition, car souvent il a uni ses soins et ses efforts aux soins et aux etforts du père et de la mère. « Les « 111s, a écrit un penseur, suivent leur père aux champs « qu'il cultive, ils labourent, sèment et moissonnenl «avec lui ; ils le remplacent quand le poids des an- « nées vient le contraindre au repos, et il est rare que « leurs œuvres n'aient contribué à améliorer ou à « agrandir la fortune paternelle. . . Les richesses aux- (( quelles ils succèdent, ont donc été conservées, ai « quises, au moins en partie, dans leur intérêt, parfoi (( même uniquement parce qu'elles devaient leur «échoir; ils leur ont consacré leurs soins; ils ont « joui des avantages qu'elles procurent ; il y avait « pour eux possession commencée, et cette possession « continue, et parce qu'il n'existe aucun droit à oppo- « ser à ceux que le passé leur a conférés, et parccî «qu'elle ne pourrait cesser, sans qu'il y eût, à leui- « égard, une spoliation manifeste et déclarée » (1).

A un autre point de vue, mais dans le même ordre d'idées — et ce que nous allons dire du père, nous l'entendons de la mère jusque dans les détails lc> plus minutieux de ses fonctions sacrées — que sr

(1) M. H. Passy, Des causes de l'inéyalité des richesses, Paris, 1848, p. 42-43

propose le père depuis l'instant où le ciel lui a permis de s'associer à la paternité divine ? Deux choses : [iniirvoir aux nécessités de la famille et, à sa mort, 1 eu lier à ses enfants ce qui n'aura pas été consacré à ce premier devoir. Ce double but, formellement ou implicitement, il est présent à l'esprit du père, il inspire ses pensées, ses désirs, ses actes, il l'encourage dans ses entreprises, le soutient dans ses fatigues, le console dans ses peines, le réconforte dans ses faiblesses et lui redonne dans de nouvelles ardeurs comme une nouvelle vie. Et on mépriserait tout cela! Et on ferait litière de si nobles aspirations ! Et on se jouerait autant de la volonté formelle d'un père que des aspirations de son amour î

Comme on le voit, nous nous sommes assis au foyer domestique pour ne considérer la famille que dans ses éléments constitutifs. Par conséquent, nos arguments n'ont réellement de force que pour justifier l'hérédité en ligne directe. Tout au plus pourraientils embrasser les successions entre frères et sœurs, oncles et neveux. Les autres transmissions de biens, à titre d'héritage, sont l'œuvre des législations positives sur lesquelles nous n'avons à formuler aucune appréciation.

Ainsi, il nous semble surabondamment démontré : 1" Que, admettant le droit de propriété, contester le droit à l'héritage, c'est aller à rencontre de la nature même de l'homme, puisque c'est mépriser les plus ardents désirs de son cœur, se jouer de sa bonté, violer ses inviolables volontés ;

2» Que nier en lui-même le droit de propriété, c'est condamner la famille à une vie précaire ou paralyser l'énergie qui en assure le bien-être.

Nous croyons avoir suffisamment établi, au point de vue de la famille prise dans son sens rigoureux, les avantages de la propriété privée ou individuelle.

Notre démonstration sera-t-elle aussi péremptoirc, au point de vue social? Nous voulons l'espérer.

Au j)oint de vue social.

Le second point de vue se trouve déjà en partie établi; car le bien, la prospérité de la famille rejaillissent naturellement sur la société, Que dis-je? Le bien, la prospérité des familles qui forment la société, c'est lu bien, la prospérité de la société elle-même. Cette vérité va apparaître avec évidence dans les deux réflexions suivantes :

1. — Vivre est le premier besoin comme le premier devoir de la société. Et les familles, par le droit de propriété, vaquant, les unes dans l'abondance, les autres dans l'aisance ou avec le strict nécessaire, an soin de leur existence, assurent, par là même, la vie de la société. Ce sera plus, ce sera la richesse mêmr du pays. « L'industrie, dit M. Portails, encourage (( par la certitude de jouir de ses propres conqiiè- « tes, transformera les déserts en campagnes riantes, « creusera des canaux, desséchera des marais et coii- « vrira d'abondantes moissons des plaines qui jusqn « là ne produisaient que la contagion et la mort » ( I

(1) Discours, rapports et travaux inédils sur le code civil, l';iii<,

Cli. I. — LA PROPRIÉTÉ INDIVIDUELLE 23

II, — Un autre avantage social se tire de l'échange entre les hommes des richesses de la terre ou des produits du travail : on livre ce que Ton a pour obtenir ce que l'on n'a pas, car l'homme ne saurait se suffire à lui-même. Comment cela peut-il se faire, sinon par le droit de propriété? Cet échange ne se limite pas aux hommes d'un même pays. Dieu, en diversifiant les climats, a diversifié les productions de la terre. Si une contrée tire des autres contrées ce qui lui manque et transporte chez elles ce qu'elle a de trop, elle s'enrichit ou, du moins, fait heureusement face à ses nécessités. Hé bien ! dans quelle espérance les hommes s'adonnent-ils à ces commerces lointains et souvent périlleux? Dans l'espérance d'un gain personnel. Et le gain personnel suppose le droit de propriété.

Si l'on était tenté d'alléguer que la société, état ou commune, pourrait procéder et à ces échanges du dedans et à ces échanges du dehors, nous dirions simplementque la réponse à l'objection a été donnée plus haut; car on retomberait ainsi dans l'apathie signalée comme fatale à la famille et qui deviendrait fatale à la société.

Qu'on nous permette de transcrire, à l'appui de notre thèse, ces lignes écrites par M. Leroy-Beaulieu dans son beau livre, déjà cité, de V Essai de la répartition des richesses, au sujet de certaines contrées de

1844-, p. 212. Les paroles citées sont cxlrailes de V Exposé des Motifs (lu projet de loi sur la prop7-tété.

Ces autres paroles suiveot presque immédiatement : «... c'est la pro- « priété qui a fondé les sociétés humaines ; c'est elle qui a vivifié, éten- H du, agrandi notre propre existence ».

'lA LA QUESTION OUVRIÈRK. — LIV. 1

l'Amérique et de l'Océanie: « Si l'on avait voulu res- « pecter comme un droit la propriété collective du « peuple chasseur qui occupait ces contrées illimitées, « et qui faisait vivre dans le dénûment quelques cen- « taines de milliers d'hommes sur une terre qui peut « en nourrir dans l'aisance quelques centaines de mil- (( lions, ou même si à cette propriété collective d'un « peuple chasseur on eût substitué la propriété col- « lective agricole avec toutes ses entraves, toutes ses «lenteurs, toutes ses réglementations et toute sa rou- « tine, qui oserait dire que les États-Unis d'Améri- « que, que le Canada, que l'Australie, que laNouvelle- « Zélande eussent atteint en si peu d'années le pro- « digieux développement, la merveilleuse prospérité « qui ne .font pas seulement notre admiration, mais « qui sont d'un si puissant secours pour le mon- « de » (1)?

Deux nouvelles réflexions se tirent d'un autre ordre de choses, c'est-à-dire du droit de transmission des biens.

I. — L'homme est essentiellement actif. Quand il Jio déploie pas son activité pour le bien, il la déploie pour le mal ; et c'est dans ce sens que l'auteur de l'P^cclésiastique a écrit ces mots : Miiltam malil'mm docuit otiositas. Mais, si l'inaction est un malheur pour l'homme, elle l'est aussi pour la société, parce que,

(I) Essai sur la répart. . ., Paris, 1888, p. 66. En qualifiant le livre comme nous l'avons fait, nous sommes forcé, cependant, de confesser (pie, en plusieurs points, il retarde sur le mouvement social de l'heure présente.

CIL I. — LA PROrRlÉTl': INDIVIDUELLE 25

SOUS des rapports différents, il est vrai, elle est un danger pour tous les deux. Les révolutions sont là pour attester de ce péril social la triste réalité.

Or, retirez à l'homme la douce espérance qu'il pourra léguer aux siens le produit de ses sueurs. Qu'arrivera-t-il ? Nécessairement, quand on aura assez travaillé pour soi, on s'arrêtera. Pourquoi des fatigues, quand on a son avenir assuré, quand, en tout état de choses, la même somme d'indigence est réservée aux enfants ? Jugez alors du nombre des activités dévoyées par l'inaction! Jugez aussi, du même coup, delà, diminution de la richesse sociale! Diminution dont le principe même pourrait être antérieur; car l'on serait souvent tenté de s'appliquer le vers de La Fontaine :

Passe encore de bâtir ! Mais planter à cet âge !

Pourquoi entreprendre des travaux dont les produits ne se réaliseront qu'après de longues années?

IL — Si l'univers est abandonné à la dispute des savants, la domination de la matière est livrée au génie de l'homme. Mais, la matière étant une sujette peu facile et souvent rebelle, il faut à l'homme, pour la dominer, d'énergiques efforts, une longue persévérance. Telle est l'histoire même des merveilles de nos industries: que d'existences ont été consacrées, dépensées aux recherches, aux découvertes ! En retour, que de services ont été rendus à l'humanité ! Et qu'on ne s'y trompe pas, le mobile principal d'une telle constance dans le labeur et, dès lors, une des causes génératrices de ces avantages sociaux se trou-

valent dans la pensée, l'espoir que les enfants recueilleraient le prix des succès. Pourquoi, delà part de ces hommes, tant d'ardeur dans les entreprises, si les êtres sortis de leurs entrailles ne devaient pas en profiter? « Supposez, dit M. Thiers au sujet des parents, que « tout ce qu'ils amassent de la sorte, ils fussent pri- « vés de le transmettre à leurs descendants, ils se- « raient arrêtés au milieu de leur carrière, au moment « même où leurs facultés étaient le plus actives. Plus « même ils étaient capables et habiles, plus tôt ils se « seraient arrêtés, car plus tôt ils auraient acquis ce « qu'il fallait à leurs goûts simples et bornés, et de « peur d'avoir des enfants oisifs, vous auriez com- « mencé par assurer l'oisiveté de leur père » (1). Gonséquemment, l'on aurait, avec l'arrêt fatal de l'activité, l'alïaiblissement dé l'empire de l'homme sur la matière, la stagnation des sciences, au moins positives, le ralentissement dans l'essor industriel et, par suite, la privation pour la société de nombreuses et immenses utilités.

(1) De la Propriété, Nouv. édit. , Paris, 1808, p. 59-00.