CHAPITRE XIII

A. — Notions générales.

Droit et liberté. — Les notions humaines du droit constituent

une chose vraiment bien curieuse. Chacun fait appel au droit et à la liberté, et pense naturellement avant tout à soi-même, sans s'apercevoir ciu'en réclamant perpétuellement ses propres droits imprescriptibles et en cherchant à les conquérir, il foule aux pieds à chaque instant ceux d'autrui. Qu'ils sont beaux, ces mots de droit et de liberté ! Mais dans la pratique de la vie, sur quel pied de guerre irréconciliable ne se dressent-ils pas debout l'un contre l'autre ! Donner satisfaction à mon droit et à ma liberté, le droit au développement complet, illimité de mon moi, selon mes sentiments naturels, est une chose parfaitement impossible, c'est-à-dire qu'elle n'est praticable qu'en lésant constamment le même droit à la même liberté chez mes semblables.

Et pourtant les hommes développent infatigablement ce thème, avec le ton exalté de la plus intime conviction, ils s'indignent contre notre organisation sociale, maudissent la méchanceté des autres, mais se montrent parfaitement incapables de résoudre les contradictions qu'a fait naître leur soif intérieure de liberté et de justice.

Ce cri de désespoir adressé au droit et à la liberté par notre société moderne n'est autre chose que l'expression d'un sentiment instinctif de colère et de révolte provoqué par l'évolution naturelle de notre phylogénie. Les instincts encore si considérables de bête féYoce et sauvage dans le fond héréditaire de la nature humaine

Qa mnème) s'insurgent contre la camisole de force que leur impose la vie sociale et contre le manque de liberté laissée aux coudes Ou aux griffes du moi sur le globe terrestre, qui se trouve déjà trop étroit pour l'humanité.

L'homme naturel a donc soif d'expansion et de liberté pour son moi, et il ne s'accommode guère des sévères restrictions que les nécessités sociales lui imposent. Sa nature est encore celle d'un animal demi-nomade, vivant en famille, aimant la chasse et les allures autoritaires, possédé d'une foule de besoins égoïstes de jouissance, et voilà que ses coudes, où qu'ils se tournent, viennent heurter les droits, les libertés et les désirs autocratiques d'autres hommes, qui l'obligent le plus souvent à leur subordonner ses volontés. Voilà la vraie et profonde raison de ce cri impuissant de dépit et de colère contre la méchanceté des autres et la défectuosité de l'organisation sociale. Et pourtant il est absolument nécessaire, ce cri, afin qu'on puisse trouver pour l'avenir et mettre en pratique une formule sociale aussi tolérable que possible. Or, si l'on excepte la question de la propriété et du travail, il n'existe aucun domaine où la gène sociale se fasse aussi cruellement sentir que clans le domaine sexuel.

Qu'est-ce donc que le droit humain? Avant d'en venir aux distinctions formellement admises, nous diviserons ce que l'on appelle le droit au point de vue psychologique et humain en deux catégories de notions : le droit naturel et le droit couturaier.

Droit naturel. — Droit du plus fort. — Le droit naturel est une notion tout à fait relative : le droit à la vie et à ses conditions. Or, comme sur cette terre, attribuée à la création d'un Dieu personnel et parfait, les choses sont si aimablement arrangées que les créatures vivantes ne peuvent exister la plupart du temps qu'en se mangeant les unes les autres, le droit naturel effectif le plus ancien de tout être vivant est précisément celui d'en manger d'autres plus faibles que lui. C'est le droit du plus fort. Donc, si l'on veut, le droit naturel absolu serait le droit du plus fort.

Droit des groupes. — Fourmis. — Les notions changent cependant si nous nous plaçons au point de vue d'un droit naturel relatif. Celui-ci ne concerne plus tous les êtres vivants, mais seulement certains groupes d'entre eux à l'exclusion des autres. Le droit des groupes est relatif à un double point devue. D'une part, il donne

au groupe d'individus qu'il concerne le droit de léser à leur fantaisie le droit à la vie des autres groupes, d'aller même jusqu'à obtenir leur extinction. Mais d'une autre part — et c'est là le bon côté de la médaille du droit des groupes — il est complété par ce qu'on appelle les devoirs de chaque individu envers les autres individus du même groupe, c'est-à-dire l'obligation de respecter, de ménager et même de protéger leur droit à l'égal du sien propre. Qui dit droit d'un groupe dit en même temps droits et devoirs sociaux dans les limites du groupe.

C'est chez les animaux, en particulier chez le.s fourmis, les termites et les abeilles, que nous trouvons l'organisation la plus idéale des droits d'un groupe. Chaque individu d'une fourmilière (du groupe) use et abuse de tout ce qui n'en est pas membre et le fait servir aux intérêts de sa communauté, intérêts qui sont les siens. Dans le groupe, il a droit à être nourri et logé et à satisfaire tous ses besoins individuels, mais en. même temps il a le devoir de travailler sans relâche à bâtir et à réparer la demeure commune, de nourrir ses congénères, d'aider à la reproduction et à l'élevage de la couvée, de défendre la communauté, et de prendre même l'offensive guerrière contre tout être vivant qui n'appartient pas à la comnmnauté, afin d'étendre les ressources de celle-ci.

Les droits et les devoirs sont ici devenus complètement instinctifs par ada])tation, c'est-à-dire qu'ils s'entendent d'eux-mêmes, sans être ordonnés, ni appris. Ils découlent spontanément de l'organisation naturelle des fourmis, sans que la moindre obligation légale extérieure intervienne. Ici, donc, le cri de détresse de la bête féroce humaine dont nous venons de parler fait complètement défaut, car le devoir se remplit par instinct ou par appétit, et son accomplissement est accompagné d'un sentiment naturel de plaisir. Toute fourmi pourrait jouir et paresser sans être punie par ses compagnes, si elle était capable de le vouloir, mais la chose lui est impossible. Les communautés de fourmis n'ont pu naître et se développer que sur la base de l'instinct social du travail et du soutien mutuel solidaire, sans lequel elles disparaîtraient immédiatement.

Égoïsme et droit des groupes chez l'homme. — Droit humain.

— Les notions du droit de groupe naturel de l'homme sont infiniment plus compliquées et des plus difficiles à définir. Comme nous l'avons vu, le sentiment instinctif le plus primordial de l'homme

à ce point de vue est limité à sa famille et à son entourage direct Mais là même il laisse énormément à désirer. Les disputes de ménage, les rixes et les inimitiés entre frères et sœurs sont à coup sûr assez fréquentes: le parricide, le fratricide et l'infanticide ne sont même pas rares, .ajoutons à cela qu'en dehors du cercle étroit de la famille, les disputes, les haines entre individus, la tromperie, le vol et bien d'autres choses pires encore sont toujours à l'ordre du jour, que dans les luttes de partis et de classes, dans l'abus des privilèges de castes ou de fortune, dans les guerres, dans le commerce, en un mot partout, les intérêts privés de l'égoïsme priment de beaucoup les intérêts généraux de l'humanité.

Ces faits et mille autres phénomènes pitoyables du même genre dans la société humaine sont un témoignage poignant de la nature individualiste et rapace de l'homme, qui prouve combien l'instinct social est faiblement développé dans son cerveau. Les sociétés humaines sont bien plutôt fondées sur des coutumes et des traditions, imposées par la force des circonstances, que sur le naturel de l'homme. Les enfants ressemblent d'abord bien plutôt à de petits cliats qu'à de jeunes êtres sociaux. Aux époques primitives où la terre paraissait encore grande aux hommes, les droits des groupes étaient limités à de petites communautés, qui considéraient les autres hommes, de même que les animaux et les plantes, comme une proie toute trouvée. Le cannibalisme et même la chasse montrent certes assez nettement que l'homme a commencé par devenir bien plus rapace et plus Carnivore que son ancêtre pithécanthrope et que son cousin, le singe actuel.

Ce n'est que beaucoup plus tard, à la suite de l'agrandissement progressif des communautés plus fortes aux dépens des plus faibles, encore plus tard lorsque l'homme commença à comprendre les souffrances qui découlent pour la communauté de l'autocratie et de la passion de jouissances illimitées de quelques-uns, enfin surtout lorsqu'il découvrit les bornes étroites du globe terrestre, que les notions d'humanité et d'humanitarisme, c'est-à-clire le sentiment de la solidarité liumaine, ont pu se développer dans la conscience générale. C'était cependant un ancien qui disait déjà : « Je suis homme et rien d'humain ne peut m'être étranger. » Mais à son époque, comme à celle de Jésus Christ, la civilisation était déjà fort avancée et influencée par les grandes idées humanitaires, plus anciennes encore, des Assyriens et du Bouddhisme.

Toute personne qui réfléchit comprendra dès lors que la relativité des droits de groupe chez l'homme et celle des devoirs de

groupe qui leur correspondent, doivent s'étendre et en même temps s'appliquer peu à peu avec le temps à tous les habitants humains de la terre. Ce qui est plus difficile, c'est la définition de ce qu'on doit comprendre sous le terme d'humanité capable d'être socialisée et cultivée.

Sans doute, la lacune qui existe actuellement entre la race humaine encore vivante la plus basse et le singe le plus élevé est considérable et sans transition directe. Pourtant nous commençons petit à petit à reconnaître d'un côté que nous avons certains devoirs envers les animaux, tout au moins envers ceux qui se rapprochent le plus de nous et qui nous servent, et de l'autre à comprendre que certaines races humaines très inférieures, telles que les Akkas, les Veddas, les nègres même, sont inaccessibles à une civilisation vraiment supérieure et surtout incapables de maintenir par elles-mêmes ce que nombre de leurs individus apprennent par dressage lorsqu'ils vivent parmi nous. Nous aurons donc finalement et bientôt à choisir entre l'extinction graduelle de ces races ou celle de la nôtre.

Ce n'est, pas ici ma tâche de traiter cette question et d'examiner où doivent être tracées les limites de l'humanité civilisable, c'està-dire où doivent commencer les droits et les devoirs des hommes civilisés les uns envers les autres relativement au reste du monde vivant ou, en d'autres termes, dans quelles limites le groupe des hommes civilisés doit avoir le droit relatif de s'assujettir d'autres êtres vivants, de les exploiter dans ses intérêts et pour son service, de s'en nourrir, éventuellement même de les exterminer pour assurer sa propre existence.

En ce qui concerne le règne végétal et le règne animal, de l'amibe à l'orang-outang, la question est assez simple et jugée. Elle est d'autant plus difficile à décider, par contre, pour les hommes et les peuples séparés de nous par une profonde différence de race. J'insiste sur la profondeur de cette différence. Il est évident en effet que les races, ou plutôt les mélanges de races cultivées supérieures qui vivent aujourd'hui sur le globe, tels qu'Ariens, Sémites, Mongols, feront mieux de faire la paix que de s'exterminer mutuellement.

Il était nécessaire de discuter les questions ci-dessus. Nous aurons sans doute blessé les personnes sentimentales. Mais à quoi sert de fermer aveuglément les yeux sur des faits patents? 11 n'est pas trop tôt pour jeter sur l'avenir un regard incisif. Ce n'est

qu'ainsi que nous pourrons arriver à un résultat utile et bon. Le droit naturel de l'homme devrait donc évoluer de plus en plus vers une complexion de droits et de devoirs sociaux envers un seul grand groupe que nous pouvons appeler Vhumanilé civilisée, et dont les limites relatives ne pourront être tracées que par tâtonnemenL et avec la pratique. Les instincts de bête féroce ont encore des racines si protondes, même chez les hommes civilisés, qu'ils ne pourront s'adapter que peu à peu et bien péniblement même à un droit naturel ainsi compris et limité. Nous devons donc avouer honnêtement qu'un droit pareil ne mérite que très relativement la dénomination de droit naturel.

Les trois pages qui précèdent étaient écrites en 1906, bien avant la guerre mondiale. Je prie tout lecteur sans préjugé de les comparer avec la tragédie que nous venons de subir, et de se demander si elles étaient exactes oui ou non, autant pour l'individu humain que pour ses groupes collectifs, grands ou petits. Dans mes Etats- Unis de la terre (Lausanne, Peytrequin, Rue Haldimand, 18, 1914-1915), j'avais déjà esquissé un projet de fédération des peuples et donne sa raison d'être. Dès lors, '< l'avant-projet de la Ligue suisse pour la Société des nations (peuples), » a fourni une excellente base pratique, juridique et sociale à toute la question (Edition de l'Imprimerie Sonor, 48, rue du Stand, Genève).

IjC droit social est, en effet, nécessairement artificiel chez l'homme. Seuls, quelques droits et devoirs élémentaires sont tout à fait naturels, en particulier dans le domaine sexuel. Il s'agit là d'adaptations sous forme d'instincts qui servent au soutien et au développement de la famille, ainsi qu'à la protection élémentaire de l'individu. Parmi eux nous pouvons signaler le droit à la vie, le devoir de travailler et le droit au travail, le droit de l'enfant à être allaité ou nourri par sa mère ainsi que soigné et protégé par ses parents, le devoir pour les parents de nourrir leurs enfants, le devoir pour l'époux de protéger son épouse, le droit de tirer ses aliments des règnes végétal et animal, le droit à la satisfaction de son appétit sexuel, etc.

Il existe cependant encore une série d'autres droits et devoirs de groupe qui sont si nécessaires qu'on ne peut guère leur refuser le terme de naturels. Tels sont le droit de posséder une habitation, de défendre sa vie contre les attaques, de penser et de croire ce qu'on veut, tant qu'on n'impose pas sa pensée et sa foi aux autres, puis

le devoir de respecter la vie et la propi'iété nécessaire de son prochain, le devoir de donner à la jeunesse une éducation saine et suffisante de corps et d'esprit, etc.

Si nous tenons compte, sans parti pris, de ce qui vient d'être dit, certains droits et devoirs, qui ont été considérés jusqu'ici comme naturels et s'entendant d'eux-mêmes, deviendront fort douteux. Tels sont tous les droits et les devoirs ecclésiastiques et religieux, les devoirs patriotiques et nationaux, les devoirs et les droits de la guerre, les droits de classes privilégiées, les droits d'héritage, etc. Il ressort clair comme le jour, d'un examen fait sans préjugé du développement de l'humanité, que ces prétendus droits et devoirs ne sont que des legs historiques du mysticisme ou du droit du plus fort dans les groupements humains, qui sont limités et en grande partie artificiels. Les droits et les devoirs des membres des groupes en question consistaient à protéger mutuellement leurs opinions et leurs intérêts nationaux, religieux, etc., et à asservir ou même à fouler aux pieds ceux des autres groupes humains. Ces réflexions nous amènent tout naturellement à la seconde catégorie des notions générales du droit.

Droit coutumier. — A proprement parler, le di'oit coutumier n'est pas un droit. C'est simplement une sanction dogmatique attribuée à toute sorte de coutumes et d'abus que les hommes se sont appropriés selon les circonstances locales et leurs conquêtes ou acquisitions fortuites. Ici, les conséquences du droit naturel du plus fort, le mysticisme des religions et toute sorte de passions humaines, entre autres à un haut degré l'appétit sexuel, jouent un rôle très complexe et très varié. Ce qui démontre le mieux à quel point le droit coutumier est en grande partie absurde et injuste, c'est la différence, on peut même dire souvent le contraste absolu, des conceptions correspondantes du droit chez les divers peuples.

Cliez l'un, la polygamie est un droit et même une institution divine; chez l'autre, elle est qualifiée crime. Le meurtre individuel est. en général considéré comme criminel; à la guerre, par contre, la tuerie en masse est un devoir et même une vertu. Le vol et la rapine sont considérés en temps de paix comme des crimes, c'està-dire comme des lésions au droit; en temps de guerre au contraire, sous forme de butin et d'annexion, ils constituent un droit incontesté du vainqueur.

Dans un royaume, le monarque est considéré comme personne sainte, et l'oliense à sa majesté comme crime. Dans une démocratie, c'est celui qui veut prétendre à une domination individuelle qu'on considère comme criminel.

Le mensonge et la restriction mentale sont, en certains cas ciu moins, le droit ou même le devoir du catholique, qui est seulement tenu de ne pas faire de faux sonnent au nom de Dieu et de la religion, tandis que d'autres considèrent et même ressentent tout mensonge plus ou moins comme une injustice, et que d'autres enfin taxent tout serment de péché ou le considèrent comme indigne : « que ton oui soit oui. et ton non, non ».

Les contradictions. Tes inconséquences, les prescriptions contre nature et les tyrannies de ce qu'on appelle droit coutumier des divers peuples sont innombrables, et les notions de notre droit que nous avons héritées du droit romain ne sont en grande partie guère meilleures.

Talion. — Dans les époques historiques, on voit succéder au droit du plus fort certaines notions du droit qu'on peut encore considérer comme primordiales; telle est la loi du talion ou de Lynch, basée sur le sentiment naturel de vengeance ou de représailles, qui dérive lui même de ceux de colère, de jalousie et d'orgueil, et qui dit : « Œil pour œil, dent pour dent. >• Le droit du talion esL au fond très naturel, très liumain. D'origine encore a moitié féroce, il a au moins le bon coté de reconnaître aux hommes dans les représailles un droit égal au dommage qui leur a été causé, sans égard, il est vrai, aux motifs intérieurs et d'une façon brutale et cruelle.

Expiation. — A côté de cela, nous trouvons dans Tancien droit une autre notion dérivée en partie de la précédente, mais surtout du mysticisme religieux, la notion d'expiation. Après s'être construit à sa propre image une divinité aveuglée de passions humaines, l'homme lui attribua avant tout, par crainte de sa vengeance, des sentiments de colère et d'indignation à l'égard de ses lâchetés et des méchancetés dont il gratifie son prociiain. Il s'agit alors de se concilier la divinité et de l'apaiser en lui faisant des sacrifices, humains ou autres.

Au commencement, ce ne furent pas des criminels ou des coupables, mais en général de pauvres et innocents agneaux, hommes

OU bètes, qu'on crut devoir sacrifier, parfois à l'aide de toute sorte de tortures, pour apaiser la fureur supposée des dieux. Peu à peu cependant, ces coutumes devinrent plus humaines, s'infiltrèrent dans le droit et se transformèrent en la notion que nous avons aujourd'lrni encore de l'expiation. Quiconque a commis un crime doit l'expier par une peine quelconque, éventuellement par la mort. Dans notre droit pénal moderne, les notions d'expiation et de talion se mêlent, et lorsqu'on étudie ses racines dans l'ethnologie, on ne peut s'étonner de voir faire expier et punir de prétendus crimes contre Dieu ou la religion. Nous trouvons dans ce fait un singulier mélange de notions religieuses et juridiques! Une curieuse façon d'apaiser la divinité est constituée par les sacrifices d'animaux et les autres présents que presque tous les anciens peuples et les peuples sauvages lui firent et lui font encore, soit pour la réjouir, soit pour la remercier d'une victoire remportée ou de quelque autre bonne chance, soit enfin pour apaiser sa colère supposée. On s'imagine satisfaire ainsi les désirs sensuels d'un Dieu humainement représenté.

Thémis. — Malgré tous ces errements, l'antiquité civilisée représentait comme idéal du droit une déesse de la justice, Thémis, les yeux bandés, tenant dans ses mains une balance. La balance signifiait que le droit et le tort clans chaciue action doivent être exactement pesés l'un contre l'autre; le bandeau, que le juge doit prononcer son verdict sans acception de personnes et être inaccessible à toute influence extérieure injuste venant des parties. Pour les notions d'alors, limitées, ou peu s'en faut, au talion et à l'expiation, cette femme aveugle, avec sa balance, fournissait une image relativement suffisante et parlante du droit. Elle n'avait pas besoin de s'inquiéter de la psychologie de la nature humaine, ni de l'aliénation mentale, ni de la responsabilité atténuée, ni d'un idéal d'amélioration sociale. Lorsqu'un juge se laissait payer pour punir un innocent ou pour acquitter un coupable, même lorsqu'il faisait l'un ou l'autre par crainte de la puissance d'un despote ou de la passion des masses excitées, c'était un juge indigne ; Thémis avait enlevé son bandeau et pesait lâchement et de parti pris sur la balance, qui se penchait alors du mauvais côté. En fait, la Thémis aveugle était déjà impartiale, et à cet égard elle doit conserver pour aujourd'hui et pour toujours au moins sa balance, avec la considération qu'on lui doit.