CHAPITRE IX

L’iNYBNTION ET LA PRODUCTION LITTÉ- RAIRE OU ARTISTIQUE PEUVENT-ELLES CONSTITUER DES MOYENS LÉGITIMES d’aC- QUÉRIR ?

Les découvertes dues au génie humain, et. concernant, soit la fabrication de produits nouveaux, soit l’application de nouveaux procédés de fabrication, peuvent-elles , en droit naturel, constituer un objet de propriété au profit de l’inventeur, de telle sorte que celui-ci ait le privilège exclusif de l’exploitation, et de la vente des objets fabriqués par le moyen de sa découverte? Le législateur capi taliste a été jusque là. Néanmoins, il a com pris que le privilège d’exploitation et dt vente, attribué à l’inventeur, était au moins contestable en droit naturel ; car il n’a conféré à l’inventeur qu’un droit temporaire, fort limité, grevé d’une lourde contribution et hérissé d’une foule de causes de déchéance. A. l’expiration de ce délai, l’objet de l’invention tombe dans le domaine public.

En droit naturel, d’où la loi socialiste dérive, aucun privilège ne se justifie. C’est le travail seul, et le travail personnel de chacun, qui devient pour lui l’unique fondement de la propriété. Si j’ai découvert une machine ou un simple tour de main, qui permette de abriquer, en moins de temps, des quantités.

plus considérables, ou qui améliore la qualité; une matière qui ait pour tel ou tel ouvrage, des qualités que n'ont point celles qu’on employait auparavant, de quel droit interdirais-je à mes concurrents de profiter, comme moi. de ces avantages? J’ai fait telle découverte hier; mais un autre, qui ignorait mes recherches, a pu la faire presque en même temps. Souvent même, elle était indiquée par d’autres découvertes antérieures. D'autre part, si le privilège de l'inventeur a quelquefois servi à édifier de grosses fortunes, il a accumulé en même temps bien des ruines, en condamnant au chômage forcé ceux qui subsistaient par les anciens procédés de fabrication.

Le législateur capitaliste a-t-il au moins cette excuse que le privilège conféré à l’inventeur assurait à celui-ci la récompense d’un grand travail, et quelquefois d'une vie entière consacrée aux plus laborieuses recherches. Eh bien! non, l'histoire de la plupart des inventeurs n'est guère qu’un long martyrologe. En matière de brevet d’invention, un vaste champ est ouvert à la ruse et à la fraude; et plus d'un inventeur sérieux, véritable bienfaiteur de l’humanité, s’est perdu dans les sentiers tortueux de la jurisprudence, en voulant disputer à d’habiles contrefacteurs le fruit de ses veilles.

Presque toujours, l’inventeur, ayant épuisé ses ressources, en est réduit à passer sous les fourches caudines du capital, pour mettre sa découverte en application. Un faiseur s’offe

à lui et trouve le capital. Mais à quelles conditions?

Les journaux ont retenti, il y a quelques semaines, d’un procès intenté à Rothschild par un de ces savants, Hamon, qui s’était consacré à la solution d’une question posée, dix ans auparavant, par la Société des ingénieurs civils : « Principes théoriques et conditions d’application de l’électricité sous les formes suivantes : chaleur, lumière, force mécanique et action chimique. » Théoriquement, il avait trouvé la solution. Mais qui lui donnerait le million rêvé pour ses expériences? Cornélius Herz fut son Barnum et lui fit acheter son brevet par Rothschild. Mais celui-ci, après avoir payé la premièreannuité, se lassa de continuer aucun sacrifice, sans avoir vu des résultats immédiats; et faute du paiement d’une annuité, le brevet tomba dans le domaine public. Aujourd’hui, l’expérience est faite; et chaque jour enfante de nouveaux prodiges d’après les découvertes de Hamon. Mais il ne peut en profiter, et il ne lui reste plus qu’à traîner une misérable existence. Tel est le sort que la Société capitaliste fait aux inventeurs.

Sous le régime socialiste, Tinventeur n’a plus besoin du secours du capitaliste; c’est la Société qui lui fournit, en même temps que les heures de travail, allouées chaque jour à tout producteur utile, les heures de travail qui lui sont nécessaires pour ses besoins professionnels justifiés. Une seule de ses découvertes enrichira trop l’Humanité,,

pour que celle-ci marchande la mise de fonds qui pourra la lui procurer. La reconnaissance universelle., gravée sur les tables de marbre des Panthéons, signalera à la postérité, avec le nom de l’inventeur, les généreux efforts de son génie et leurs résultats.

Les productions littéraires ou artistiques ne seront pas soumises à une loi différente. Celui qui se révélera par des œuvres qui charmeront l’esprit et éveilleront le sentiment du beau, aura droit, lui aussi, aux heures de travail allouées au producteur et, en outre, aux heures de travail servant à couvrir ses besoins professionnels. Nous reviendrons sur l’examen des principes sur lesquels se fonde cette réglementation, dans le livre que nous consacrerons au Travail collectif.

Toutefois, la loi nouvelle n’accordera ni au littérateur, ni à l'artiste aucun droit de propriété exclusive sur le fruit de leur travail. Leurs œuvres appartiendront au domaine social pour enrichir les bibliothèques ou les musées. Leur condition, comme travailleurs, sera donc la même que celle de l’artisan qui, désintéressé par l’allocation de ses heures de travail, n'a pas le droit de réclamer aucun autre bénéfice sur les choses par lui fabriquées.