Thorin, op. cit., p

eo

sensible que l’assurance considérée est moins indispensable et plus dispendieuse. Les polices vie sont rachetées, les assurances individuelles sont suspendues avant qu’on ne se passe d'assurances incendie ou accidents du travail, les polices « Corps automobiles » ne sont pas renouvelées tandis qu’on paie aussi longtemps que possible l’assurance « Responsabilité civile ».

Réserves à formuler. — Il ne faut d’ailleurs pas généraliser par trop ces constatations. Si aucune branche n’est absolument indépendante des circonstances économiques, toutes n'offrent pas une évolution semblable : aggravation pendant les périodes de dépression, amélioration pendant les périodes de prospérité. Nous verrons qu’il en va tout au contraire de la branche transport”,

De plus, des observations exactes pour les crises courtes auxquelles on était habitué avant la guerre, ne se vérifient peut-être plus lorsque la dépression se prolonge, comme c’est le cas pour la dernière crise. En Suisse, par exemple, où la production industrielle et les prix n’ont cessé de baisser depuis 1929 jusqu’en 1935, pour ne se relever (prix seulement) que très faiblement en 1936, une amélioration du taux des sinistres est constatée depuis 1932, sauf une passagère aggravation en 193524.

Primes en ?/5 Sinistres en °/, Sinistres en %

des sommes des sommes des primes

Années assurées assurées encaissées LOS rare 0,87 0,48 54,6 NOR NE 0,85 0,47 55,9 ROSE ne 0,85 0,43 50,8 OS De ET re 0,84 0,47 56,3 ROBE Sn men 0,83 0,41 49,2

D’autres variations présentant les mêmes caractères d’imprévisibilité relative et de soudaineté peuvent encore être

29 Inira, eh LV,=S-L 24. Rapport du Bureau Fédéral des Assurances pour 1936, Berne, 1938.

bre

dues aux circonstances de la vie juridique. Un revirement de la jurisprudence, comme l'arrêt de la Cour de cassation interprétant en 1930 l’article 1384 du Code civil dans un sens défavorable aux automobilistes, a des conséquences brusques sur le risque de responsabilité civile. Une législation sociale, comme celle de 1936-1938 aboutit à un relèvement des indemnités en accidents du travail, mais aussi dans toutes les branches de la responsabilité civile.

Les variations cycliques menacent particulièrement les branches nouvelles, dans lesquelles le manque de statistique et d’expérience du risque rend précision et tarification spécialement difficiles. L'apparition de l'assurance dans une activité quelconque est susceptible d’amener des changements profonds dont l'assureur ne pouvait avoir aucune idée. De même, l’apparition de risques nouveaux dans une branche ancienne, par suite d’inventions ou de modifications de la technique, peut provoquer des variations appréciables dans le rendement de la branche considérée*f.

Variations séculaires. — Enfin, le risque de l’assureur est soumis à des changements que l’on qualifie souvent de séculaires?’, pour mettre l'accent sur leur caractère de permanence, et qui sont également difficiles à prévoir pour l’assureur. C’est par exemple l’augmentation de la longévité humaine, la hausse des prix, l’amélioration du confort, des conditions de vie de toutes les classes sociales où même l'influence du développement de l’assurance sur la législation et les tendances de la jurisprudence. C’est encore la modification géographique et technique de l’activité humaine, tendant vers une concentration toujours plus grande (industrialisation, concentration urbaine), dont nous avons déjà signalé l'influence sur le risque d'assurance.

25. Cass. ch. réunies, 13 févr. 1930, Gaz. Pal., 20 févr. 1930.

26. Tuma, Wirischafiliche Theorie der Rückversicherung, Prague, 1932, p. 6.

27. Dubois, Contribution à l'étude de la Réassurance, 11° Congrès des Actuaires, Paris, 1937; — Wold, op. cit,

Nous verrons au chapitre suivant, que la réassurance répond au besoin qu’a l'assureur de se prémunir contre ces diverses causes d'écart imprévisibles et que ses différentes modalités marquent une adaptation en rapport avec ces causes.

$S3. Moyens d'assurer la compensation.

Lorsqu'un industriel calcule le prix de revient de ses assurances, 1l peut arriver qu’il considère la dépense comme trop élevée et qu’il préfère rester, comme on dit assez exactement, « son propre assureur# ». [Il pourra mettre de côté, chaque année, la prime qu'on lui demande pour l’assurer contre les risques divers qui menacent son exploitation. Il supposera que ses fonds propres lui permettront de «tenir le coup » en face de n'importe quel sinistre.

Compensation dans le temps par la mise de fonds en réserve. — L'assureur est exactement dans la même situation; pour lui le « sinistre » contre lequel il faut se prémunir, c’est l’éventualité d’un gros écart sur la moyenne des sinistres qui représente pour lui une dépense normale à laquelle les primes de l’année lui permettent de faire face, s’il prétend couvrir les écarts au moyen de ses propres fonds, capital et réserves, il tient le même raisonnement que l’entrepreneur et 1l opère une compensation dans le temps.

Il prévoit le sinistre maximum auquel il est exposé par suite d’un incendie, d’un accident, d’une catastrophe quelconque et met en réserve la somme destinée à en payer l’indemnité.

Théoriquement rien ne s'oppose à une telle conception? : si une société d’assurances avait la chance d’obtenir, dansles premières années, un rendement plus favorable que le rendement moyen, cela lui permettrait sans doute de mettre en