Hollitscher, p. 73, note

11100 Le travail du courtier de réassurance », dans The Policy, 8 septembre 1938; voir aussi le rapport sur la Réassurance de M. Leroy au Congrès des Courliers d’assurances et réassurances, Paris, 1937.

72. Ce qui permet aux sociétés directes qui confient la gestion de leurs acceptations à un courtier de ne faire figurer aucun frais pour la réassurance, puisque le courtage figure aux commissions.

courtage varie évidemment avec les branches, le traité et la nature du service rendu. La commission sera plutôt plus élevée pour un traité en quote-part que pour un traité en excédent. En excess elle sera fixée dans un rapport très variable avec la prime nette (2 à 15%). En vie elle sera souvent très réduite à cause de l'importance des sommes en jeu et du faible travail nécessité par la gestion du traité (les affaires vie passent d’ailleurs rarement entre les mains des courtiers).

D’après Cruciger, qui étudie surtout, la réassurance excédent incendie, le courtage habituel est de 1 à 1 1/2% mais il peut être augmenté à 2% et plus. Mainardi donne 1 à 2 1/2%; enfin, d’après Gobert, le courtage peut aller jusqu’à 3 et 7%. De l'avis de ce dernier les commissions à intermédiaire ne devraient pas excéder 1 à 2 1/2%; en pratique, lorsque l’intermédiaire est un courtier professionnel, il en est bien ainsi et si des commissions plus élevées sont versées à d’autres intermédiaires, c’est pour des raisons qui n’ont rien à voir avec la technique. Il faut noter d’ailleurs que si cette commission est presque toujours versée par l’acceptant, sauf services spéciaux rendus au cédant, elle peut être touchée des deux côtés comme il arrive normalement en cas de réciprocité. Elle sera alors de l'ordre de 1 % de part et d’autre.

Au pourcentage sur la prime nette peut s'ajouter une participation sur les bénéfices réalisés après règlement d’une certaine période, surtout si l'intermédiaire est intéressé à l’une

des compagnies.