C0 CS = 0; LISE

Exemple 3. — Sur 100 traités si 99 sont de risque C’, un seul de risque 100 C’, le rapport précédent devient 50 %.

Exemple 4. — Sur 100 traités si 99 sont de risque C’, un seul de risque 1000 C’, le rapport précédent devient 91 %.

On voit que l'équilibre du portefeuille risque peu d’être détruit si chaque risque est comparable au voisin (exemple 2); mais que l'introduction d’un risque très différent amène une très forte possibilité d'écart (exemples 3 et 4).

montrent que pour éviter de grosses sautes dans ses résultats industriels, le réassureur doit composer son portefeuille pour propre compte de traités comparables au point de vue du risque, en quantité et en qualité, c’est-à-dire comparables par l'aliment fourni et la norme des sinistres.

La participation. — La principale indication que possède le réassureur sur l'aliment à attendre du traité, c’est le plein de la cédante. Nous avons déjà noté cette influence du plein de la cédante sur la détermination par le réassureur de sa participation.

Le réassureur doit examiner non seulement la hauteur de ce plein, mais aussi selon quelles méthodes la cédante la fixe. En principe le plein de la cédante varie avec la prime du risque; la question est alors de savoir si le risque a été tarifé à sa juste valeur.

La cédante a bien des moyens de passer au réassureur un risque sous-tarifé ; en particulier, elle peut fractionner un risque global en ne cédant que les parties dangereuses auxquelles elle applique le taux moyen de la police. L’interprétation de la notion d'unité de risque est laissée entièrement à la discrétion du premier assureur et l’acceptant n’a pas de moyens de la contrôlerÿt.

Il peut arriver aussi que la totalité du risque cédé ait été tarifée au-dessous du prix normal sans que l’assureur y perde, parce que la commission de réassurance peut lui permettre, en gardant un plein assez faible, de compenser là sous-tarification®?, soit un risque de 1 million qui devrait être tarifé 3 % et que l’assureur prend à 2%. Avec un plein de conservation de 100.000, la prime sur sa participation n’est insuffisante que de 100. Sur les 900.000 cédés, il paye une prime de réassurance de 1.800 : il suffit alors que sa commission dépasse

31. Gobert, Loc. cit.; Thorin, op. cit., p. 49; Jahn, « Auslegung des Begrifts Risiko », op. cit., p. 553. ,

32. Thorin, loc. cit., Hermannsdorfer, p. 129 d’après Oesterreische Revue, à Ueber die Bestimmung des Selbstbehaltes », 1926, n° 20.

de 6% ses propres frais pour que le manque de prime soit couvert. L'auteur de l’Oesterreische Revue conclut que le plein de l'assureur devrait être fixé uniquement par rapport à la prime nette.

En fait, les tableaux de pleins tiennent compte dans une mesure plus ou moins mathématique de la prime nette, prime de tarif, où prime réellement appliquée. Cependant, en transport surtout, un maximum peut être spécifié par catégorie de risques, sans que le taux de prime effectif entre en ligne de compte. Si la cédante a une politique de prime raisonnable et est de bonne foi, le résultat est le même.

Jahn a étudié le rapport entre le plein de la cédante et la participation du réassureur®. Sur 20 traités observés, il en trouve 5 pour lesquels la participation du réassureur est de 3 /4 ou 1/2 du plein. Dans un cas seulement la participation est égale à 2,4, 5 fois le plein. Si cependant le réassureur est unique 1l peut arriver qu’il prenne beaucoup plus; mais d’une façon générale, participation et plein sont comparables. Dans un traité quote-part, la participation varie généralement entre 10 et 50% en se rapprochant plus souvent de cette limite supérieure.

Il semble que les bases d'observation de Jahn soient trop étroites pour qu’on puisse tirer de son étude des conclusions d'ordre général même pour la seule branche incendie*t. La détermination de la participation du réassureur dépend de trop de facteurs pour qu’on puisse poser de telles règles : les considérations techniques ne sont pas les seules : des éléments d'ordre financier, les rapports existant entre les deux partenaires, la communauté éventuelle de leurs intérêts, les relations entre les dirigeants, ainsi que l’ancienneté plus où moins grande de ces relations rendent inévitables dans la pratique des différences considérables.

33. Op. cit., p. 173 et suiv. D’après Gardner, les traités de réassurance transport stipulent courramment que le plein de la cédante ne devra pas être inférieure à deux pleins (participations) du réassureur.

34, C'est aussi l’opinion de Hermannsdorfer , p. 135.

Le plein : rétrocession. — Une seconde question se pose au réassureur, dont par contrecoup se ressentira la fixation de sa participation, c’est celle de savoir ce qu’il entend garder pour son propre compte sur le traité accepté. Les considérations qui interviennent sont ici les mêmes que pour l'assureur direct : la rétention du réassureur se détermine sous l’influence des mêmes facteurs que celle de l’assureur direct : cumuls, force de la société, possibilités de rétrocession et politique générale du réassureur. Nous avons déjà signalé la plupart de ces questions. Nous examinerons seulement 1c1 le rôle de la rétrocession pour la réassurance.

Il y a identité dans la nature des opérations de rétrocession et de réassurance : celle-ci est le premier échelon de la division des risques et les échelons ultérieurs sont désignés par le nom de rétrocession. Il y a identité de but : permettre à un assureur de signer un risque qu’il ne pourrait seul absorber, faute de trouver dans son portefeuille une compensation suffisante. Il y a identité de formes également : rétrocession facultative ou par traité, et identité de méthodes : rétrocession sur excédents de sommes et de sinistres ou en participation; on rencontre encore la méthode du pool.

«La rétrocession sur excédents est le seul moyen scientifique de diviser le portefeuille du réassureur et de lui donner l’homogénéité indispensable à son bon équilibre. » On voit que l’opinion de la doctrine est la même ici que pour l’assurance directe. Mais la pratique a une vue différente des choses : elle reproche à cette méthode d’entraîner un travail compliqué : le réassureur doit établir une statistique « position » de tous ses engagements et leur recherche dans les bordereaux de cession des cédantes exige un personnel nombreux et spécialisé, qui doit encore tenir à jour cette statistique par le report des changements et des annulations®é. L'ensemble suppose que toutes les cédantes envoient des documents complets :