Andreoli, loc. cit

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mée à tel point qu’elle n’a plus aucun rapport avec la devise qui a servie de base à la signature du contrat. Elle peut même avoir disparu totalement, comme ç’a été le cas pour le mark allemand. Toute une jurisprudence s’est constituée pour définir dans de telles espèces les rapports entre assureurs et assurés ; des lois ont été promulguées dans l'intérêt de ces derniers. Il n’en est pas de même dans les relations de réassurance, auxquelles ne s'appliquent pas ces règles juridiques. La solution à adopter doit tenir compte des circonstances particulières et prendre pour principes, d’une part, la bonne foi qui préside aux rapports de réassurance, d’autre part, la règle qu'aucune des deux parties ne doit s'enrichir indüment du fait du con-

trat56.

Réassurance en monnaie du réassureur ou de la cédante. — Le problème se pose différemment lorsque la monnaie de réassurance n’est pas celle du contrat d’assurance. La devise choiïsie peut alors être celle de la cédante, ou celle du réassureur, ou une tierce monnaie. Dans le premier cas, on admet généralement que la cédante doit recevoir dans sa monnaie nationale un montant qui lui permette d’acquérir les montants en devises qui lui sont dues par contrat. Les effets sont alors les mêmes que ceux décrits précédemment. Mais il est bon de prévoir les règles selon lesquelles la conversion sera effectuée; en général, le taux au jour du paiement effectif sera adopté. Quant aux modalités de règlement, en particulier les délais, rien ne doit être changé aux habitudes des contractants du fait de variations monétaires : ces modalités sont déterminées par le traité et les contestations éventuelles doivent être résolues en fonction du principe de bonne foi5?.

C’est la coutume en Angleterre d'opérer toutes les cessions en monnaie anglaise; inversement, toutes les acceptations