Natoli, loc. cit

sont libellées en sterling. Aussi la dévaluation de la livre fournit-elle un excellent exemple des effets des variations monétaires sur le traité de réassurance.

Les cessions placées en Angleterre en livres se sont traduites par une certaine perte pour les cédantes : en vie la baisse de la part couverte en réassurance signifie l'élévation de la somme en risque pour propre compte, sans aucune réserve mathématique pour y faire face : on voit ici l'importance pour la réassurance-vie de laisser en dépôt chez la cédante la totalité des réserves mathématiques.

Par contre, les primes ultérieures à payer en livres allaient coûter beaucoup moins cher aux cédantes qui les recevaient en bonne monnaie de leurs assurés; et ce gain n’était entamé que dans une faible part du fait du paiement des commissions en monnaie dépréciée à cause de l’escompte de commission pour leur plus grande partie au début des cessions.

Dans les branches élémentaires, l’élément « coût des sinistres » prend la première place et il en résulte une forte perte pour l’assureur étranger qui ne reçoit en contre-partie de ses versements de primes en livres appréciées que des livres dépréciées.

Inversement, les cessions en livres d’assureurs anglais, ont été affectées de deux manières par la dévaluation du sterling : payés en livres, les sinistres évalués en monnaie étrangère renchérie coûtent davantage; les réserves techniques investies en livres se trouvent dévaluées dans la même proportion.

L'idéal pour un réassureur serait d’avoir un équilibre toujours parfait entre ses débits et ses crédits dans chaque devise. C’est évidemment impossible; mais on peut admettre que le réassureur groupe les monnaies par familles : ainsi le sterling et les devises qui lui sont rattachées ; 1l lui est alors loisible de considérer l’ensemble des crédits et débits dans ces monnaies, ce qui facilite sa tâche.

Le réassureur doit enfin s’efforcer de déterminer à l’avance les variations du rapport de ces crédits et de ces débits dans chaque grande famille de monnaies. |

le Blanc. 18

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Il en tire en effet des motifs d'appréciation sur l'intérêt d'accepter ou de refuser des traités mettant en jeu une certaine devise. Il peut introduire dans la rédaction des clauses susceptibles d’influer dans le sens voulu sur les crédits et débits (clauses relatives aux réserves).

D'autre part, ce travail de prévision permet au réassureur d’avoir une idée de la masse de devises à conserver liquide dans chaque famille et des rapports à observer entre les masses de différentes familles, pour parer, dans la mesure du possible, à l’immobilisation chez les cédantes d'importantes réserves sur lesquelles il ne peut agir.

Tout ce travail sera grandement facilité par la tenue des statistiques8, établies dans le but non seulement de suivre les résultats des traités, mais d’en prévoir l’évolution à aussi long terme que possible.

Réassurance dans une tierce monnaie. — Le dernier cas à étudier est celui de réassurance dans une tierce monnaie, supposée stable. Le même problème se représente en cas de «clause-or » ou d'adoption d’un cours fixe, comme cela se fait souvent dans la branche transport. « Ce procédé, dit Van Nyen, pour séduisant qu’il soit, semble devoir être écarté, car il peut créer des corrélations absurdes entre les risques d’assurance et de réassurance ». Van Nyen donne en exemple une espèce curieuse :

Il s’agit d’un procès relatif à une contestation d'assurance transport libellée en francs français, mais réassurée en francs suisses pour les trois-quarts et dont l'indemnité était déposée au tribunal. Le procès ayant duré plusieurs années, la monnaie française se déprécia de plus de 40%. La compagnie gagna son procès et fut obligée de rembourser les trois-quarts réassurés avec intérêts en francs suisses au cours ferme fixé en son temps, c’est-à-dire à la parité. Elle dut suppléer une somme importante par rapport à l’or, devant payer aux réas-