LE FONCTIONNEMENT DE LA RÉASSURANCE

Deux aspects : réassurance de sommes, réassurance de dommages. — Nous venons de définir le but de la réassurance : composer avec un portefeuille brut constitué d’éléments hétérogènes un portefeuille net présentant une certaine homogénéité et à l’intérieur duquel les écarts des sinistres soient assez réduits pour ne pas compromettre l’équihbre de l’entreprise.

Le même résultat de sécurité peut être atteint d’une autre manière : le réassureur peut s’engager à rembourser à l’assureur tous les sinistres qu'il ne peut seul supporter, ou du moins la part de ces sinistres qui excède ses moyens financiers.

Selon que l’on met l’accent sur la somme en risque ou sur le sinistre, on conçoit la réassurance sous deux aspects différents, aboutissant à deux méthodes selon lesquelles la réassurance peut fonctionner et fonctionne en fait.

Dans l’une, méthode a priori, l'assureur estime à l’avance ce qu’il peut garder sur chaque risque assuré, étant donné la composition de son portefeuille et sa force financière; 1l cède la somme qui dépasse cette « rétention », moyennant une certaine prime, à charge pour le réassureur de rembourser les sinistres proportionnellement à sa participation. C’est la réassurance dite de « sommes ».

Dans l’autre, méthode a posteriori, l'assureur garde la totalité de ses acceptations pour son propre compte; il conclut un arrangement avec le réassureur, par lequel celui-ci s’engage à rembourser au cédant, moyennant une certaine prime,

ride.

la part de sinistres que celui-ci estime ne pouvoir payer avec ses seuls moyens. Ce n’est plus la somme d’assurance qui détermine la part cédée, c’est l’indemnité qu’aura à payer l'assureur, c’est le dommage qu’il subit; c’est pourquoi on désigne cette méthode sous le nom de « réassurance de dommages ».

En définitive, les considérations qui mènent l’assureur sont les mêmes : car le sinistre maximum est bien fonction de la somme assurée; inversement, dans la détermination de sa rétention, de son « plein » de risque, l’assureur considère avant tout le montant probable du sinistre.

Plan du chapitre. — Mais en pratique, ces deux formes de réassurance sont bien distinctes et leurs modalités d’apphcation sont très différentes. comme aussi leur efficacité et leur rôle. Nous aurons à les étudier séparément dans un paragraphe de ce chapitre. Auparavant, nous consacrerons un paragraphe à l’étude du pacte de réassurance. Nous dirons aussi quelques mots, dans un dernier paragraphe, du mécanisme d’application de ce pacte.

$ 1. Le pacte de réassurance. Réassurance facultative et réassurance obligatoire.

La réassurance spéciale. — Le pacte de réassurance peut revêtir deux formes principales : il peut être déterminé et spécial, ne s’appliquer qu’à une seule police; c’est la « réassurance spéciale ou facultative »; le document qui la constate est un simple contrat de réassurance. Elle peut être, au contraire, indéterminée et générale, s'appliquer à une série d’affaires : elle prend alors la forme d’un « traité » et on désigne souvent l'opération sous le nom de «réassurance obligatoire! ».

Le traité de réassurance était ignoré jusque vers 18202.