Hermannsdorfer, p

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connaissance dans les deux mois de la réception des pièces de la cédante’!. »

Les bordereaux. — Les applications se font au moyen de bordereaux dont on distingue deux catégories”.

Les bordereaux ou bulletins provisoires, expédiés chaque jour ou chaque semaine, ne contiennent que des renseignements sommaires et ont pour intérêt surtout de notifier au réassureur les modifications du plein de la cédante.

Les bordereaux définitifs ou bordereaux de cessions et d’annulations, sont des documents comptables qui renferment tous les contrats de réassurance particuliers à chaque affaire entre cédant et réassureur. Ils contiennent tous les détails complémentaires et notamment la prime totale portée au crédit du réassureur. Ils sont numérotés de façon continue et divisés en séries correspondant à chacune des monnaies mises en jeu par le traité.

Les bordereaux définitifs sont récapitulés mensuellement, trimestriellement ou semestriellement; le total des soldes est relevé et porté au « compte courant », le développement au « sommier », registre des cessions et annulations de primes.

Les renseignements portés sur les bordereaux peuvent être plus ou moins détaillés : il y a ici une grande variété d’habitudes selon les branches et les entreprises. Une mention spéciale doit être faite des «observations » à porter dans la colonne réservée à cet effet : c’est là notamment que le réassureur doit trouver les remarques concernant le tarif appliqué; si la cédante s’écarte du tarif normal, elle doit le signaler et l’expliquer au réassureur. La question se pose lors de savoir jusqu’où va la liberté de la cédante dans sa tarification®. Cette colonne servira également à signaler les réassurances de parties d’un risque’.