Thorin, op. cit., p

76. Bache, « Moderne Rückversicherung » dans Zeitschrift für die gesamie Versicherungs-Wissenschaft, 1925, p. 215 et suiv.; — Hermannsdorfer, p. 170

et suiv.

comme de sa politique de souscription. La suppression totale des bordereaux, admissible dans une certaine mesure dans les traités en quote-part ou les réassurances d’excédent de sinistres annuels, est très dangereuse en excédent de sommes ou de sinistres particuliers, à cause de la facilité avec laquelle la cédante peut rejeter sur le réassureur, par le moyen de ces traités, le poids d’une politique périlleuse”?.

Quel que soit d’ailleurs le type de traité en cause, il n’est pas douteux que les bordereaux sont une pièce essentielle de la technique de la réassurance. Leur suppression enlève à celleci son caractère technique pour la réduire à une opération de garantie, ne reposant que sur la confiance du réassureur en la cédante. Bien plus, en ne donnant pas au réassureur le moyen de contrôler ses engagements et de les limiter par une rétrocession rationnelle, elle risque de compromettre sa sécurité et par là même la sécurité de l’assureur directs.

Liquidation des sinistres. — La transmission des bordereaux de cessions, la tenue à jour des cessions par l’envoi de bordereaux rectificatifs et d'annulation, forment l'essentiel de la mise en œuvre du traité. Les autres opérations qui s’y rapportent sont de nature comptable.

Les sinistres sont liquidés par la cédante et répartis par elle entre les divers réassureurs; suivant leur importance ils sont « avisés » au réassureur, soit dès que la cédante en a connaissance soit périodiquement ou en bloc, s’il s’agit de sinistres de minime importance.

La majorité des sinistres ne sont réglés qu'après envoi d’un «état de règlement » au réassureur; mais le réassureur s’engage généralement à payer les plus importants sur simple demande de l’assureur direct : ce sont les « sinistres au comptant ». C’est une disposition analogue qui permet au cédant de faire face aux difficultés de trésorerie soulevées par l’« ex-