Hémard, op. cit., I, p
re
imprévisible à la fois dans sa date de réalisation et dans le montant du dommage.
La mutualité. — La (echnique de l'assurance repose sur cette double observation, que la probabilité de sinistre peut se déterminer pour un groupe de risques; que, d'autre part, tous les risques groupés ne sont pas sujets à sinistres, mais seulement une partie d’entre eux; donc, que le groupe peut supporter le dommage total des sinistres, avec une dépense bien plus plus minime pour chacun des membres du groupes. « L'assurance suppose nécessairement une multitude d’assurés qui, mettant en masse les risques qui les menacent tous, font chacun un sacrifice léger (la prime) pour constituer un fond, grâce auquel seront payées les indemnités à ceux que le sort atteindra’. »
L'organisation du groupe suppose donc que les sinistres seront équivalents aux primes. Une certaine prévision est nécessaire. On pourrait admettre que les assurés partagent au prorata et après coup les dommages arrivant à chacun d’entre eux. En pratique le règlement se heurterait à des difficultés insurmontables®. Il est nécessaire que le groupe dispose sur une certaine période — l’année par exemple — des fonds nécessaires à l’indemnisation totale des sinistrés.
La statistique permet cette organisation en donnant la possibilité mathématique de calculer à l’avance le montant probable des sinistres, d’après lequel sera établi le « tarif » des primes. Elle constate, en effet, que le hasard est soumis à des lois dont l’étude fait l’objet du calcul des probabilités. Le principe en est exprimé dans la loi des Grands Nombres qui enseigne que les observations faites sur un grand nombre
6. Cette condition de fréquence des sinistres est essentielle : la prime doit être telle que chacun puisse en faire le sacrifice. Chaufton (op. cit., I, n° 113) considère qu’un risque n’est assurable que si la prime ne dépasse par 15 à 20% de la valeur assurée.
