HAE

titre qui constate un engagement de sa cause. Mais déclarer comme la font les auteurs que dans l'espèce cette cause n’est pas contraire à la loi, ne nous paraît possible qu’en ne tenant aucun compte de l’article 340 du Code civil. L'engagement que constate le titre sous seing-privé n’a d'autre cause que la parenté naturelle qu’il constate, c’est notre hypothèse. La solution que nous critiquons ne peut reposer que sur l’une ou l’autre des bases ci-après : ou tenir pour prouvée en dehors des règles des articles 334 et 340 la parenté naturelle, ou admettre que cette dernière peut produire des effets alors qu’elle n’est pas juridiquement établie.

Dans un cas comme dans l’autre, c’est aller contre les articles précités, car cela revient en définitive à admettre que la reconnaissance peut avoir lieu autrement que par acte authentique, c’est en outre violer les dispositions concernant la cause. Nous verrons cependant que la jurisprudence (1) admet la validité d’un tel engagement en se fondant sur ce que dans l'espèce, il ne s’agit pas de recherche de paternité.

Quand l’engagement de subvenir aux besoins de l'enfant est pris en dehors de l’acte de reconnaissance

et que l'écrit qui le constate ne mentionne pas de

1. Bordeaux, 5 janvier 1848; D. 48.2,97; Cass., 27 ma 1862; D. 62 1. 208 ; Cass., 3 avril 1882; D. 82,1250; Limoges, 2 janvier 1804; D. 64.2. 197 ; Angers, 30 avril 1873 ; D. 73,2,139 ; Nîmes, 22 dée. 1918: D 27602 206; Orléans, 2 mars 1881 : D, 82.2.244: Lyon, 30 déc. 1890 ; D. 91.2.

cause, nous nous trouvons en face d’une question sensiblement analogue à la précédente. Elle réside toute entière encore dans le point de savoir si l’obligation à pour cause la paternité. Dans l’affirmative, obligation est nulle.

Cependant la situation se trouve modifiée par cela qu'une obligation est déclarée valable par la loi, encore que la cause n’en soit pas exprimée (art. 1132 C. civ.). Grâce à cette disposition, l’enfant aura au procès la situation de défendeur, et il appartiendrait alors à son adversaire de prouver la fausseté de la cause, preuve interdite par l'interprétation que nous avons donnée de l’article 340 du Code civil au début présent chapitre.

Un autre moyen de valider l’engagement envisagé consiste à lui attribuer comme cause une obligation naturelle, consistant dans le devoir pour un père de nourrir son enfant : « Le désir d'accomplir un devoir d'honneur ou de conscience, écrivent Aubry et Rau (1) constitue une cause suffisante d'obligation civile. Ainsi pour expliquer l’engagement contracté par un: homme de fournir des aliments à un enfant naturel, il n’est pas nécessaire de rechercher ou constater sa paternité ; il suffit d'établir qu’il a pu se croire moralement obligé, par suite de ses relations avec la mère de l’enfant, à pourvoir à l’entretien de ce dernier. Or en présence de ce commencement de preuve

par écrit que fournit à cet égard l’acte d'engagement,