CHAPITRE PREMIER
GÉNÉRAUTÉS.
La récidive se constitue par un second fait délictueux commis après une condamnation.
Elle exige deux termes ou éléments essentiels :
1" Une condamnation déjà prononcée;
2* Une nouvelle infraction.
Le principe est qu'il faut Tavertissement d'une condamnation antérieure : l'état de récidive se différencie par là de l'état de réitération^ infraction après infraction.
La condamnation antérieure, premier terme de la récidive, doit être une condamnation pénale. Il faut^ en outre, d'après une règle de tout temps admise en doctrine et en jurisprudence, que cette condamnation antérieure soit devenue définitive et irrévocable, par suite de la déchéance ou de l'épuisement des voies de recours : tant que la condamnation était encore susceptible d'un recours quelconque, l'agent a pu ne pas tenir
€ompie d'une décision qu'il pouvait avoir Tespoir de faire réformer.
L'effet légal de la récidive constatée est une aggravation de la répression.
Cette aggravation est justifiée par la criminalité plus grande démontrée par l'inefficacité de la première condamnation.
Deux modes d'aggravation de la répression sont consacrés par la loi :
Tantôt la loi se contente de prolonger la durée ou d'augmenter la quotité de la peine applicable. — C'est le cas le plus ordinaire.
Tantôt la loi oblige le juge à passer du degré inférieur au degré supérieur de la pénalité : la nature même de la peine est alors modifiée.
L'aggravation de la répression dépend de la gravité tout à la fois de la première et de la deuxième infraction.
Mais il est possible que, par suite de l'admission d'une excuse ou de la déclaration des circonstances atténuantes, un fait qualifié crime par la loi, poursuivi et jugé comme crime, ne soit puni ou ne soit à punir que des peines de police correctionnelle. Dès lors se pose la question suivante : Pour l'aggravation de la répression, faut-il s'attacher a la nature intrinsèque et à la qualification du foit précédemment réprimé, ainsi que du fait à réprimer? ou bien faut-il, au contraire, simplement considérer la peine réellement prononcée pour le premier fait et réellement encourue pour le second?
Les lois du 28 avril 1832 et du 13 mai 1863, en modifiant les articles 56, 57 et 58 du Code pénal, ont fait du principe rationnel le principe légal : c'est le résultat qu'il faut considérer et non pas la poursuite ; In
peine prononcée et la peine encourue importent s
En matière de crimes et de délitR, il y a quatrt binaisons possibles de récidive :
1° Récidive de crime sur crime, ou mieux : de criminelle à peine criminelle ;
2' nécidive de délit sur crime, ou mieux : de criminelle a peine correctionnelle ;
3* Récidive de crime sur délit, ou mieux : de correctionnelle à peine criminelle;
4° Récidive de délit sur délit, ou mieux : de correctionnelle à peine correctionnelle.
