IR

, consomment leur dépravation, bon gré, mal gré,

tniiscnt en crimes.

:onfusion inhérente aux premières fautes, qu'un

pénitentiaire différent ])ourrQit si facilement Durner au profil du repentir sincère et durable, mit; Testîme de soi-même disparait, l'énergie

s'énerve. L'honnêteté perd ses dernières résista jeunesse ses derniers scrupules, voleurs apprennent a devenir escrocs, et les troutiers faussaires. Le criminel d'occasion se rme en un criminel d'habitude, .'influence démoralisatrice de la prison commune, oignages officiels abondent. En 1873, un inspecterai des prisons s'exprimait en ces termes : votre système pénitentiaire actuel, vingt-quatre de prison sufRsent, dans certaines circonstances, jrdre une existence (I). " ICn 1885, le directeur e de nos plus importantes prisons départemenlisait à son tour : ■ Il est malheureusement Lré qu'un homme qui a franchi le seuil d'une commune et y a fait un séjour de quelques es est, d'ordinaire, un homme perdu (2). u 'est pas seulement pendant la détention, c'est près la libération que la sécurité morale du est en péril.

ésistant ù l'influence délétère de la prison comcertains détenus, grâce à une exceptionnelle ■ d'àme, ont conservé, vibrant en leur con-

poiilion de M. Laloue, inapccteur gpn<>ral dc> pritoni, daua

parlcriicnlsire Je 1872 aur le rq;imc pênilpntiaire.

pporl lie M. Sïhouiiiacber, directeur de la iiibIhiii d'.trrèt cl de

Uijcn.

c iivilil exprimé la nièoie idée >oub une forme humoriitlquc : «ndu o'etl Lon k rien, un prjtonpîer o'eit p» bon il grand'-

science, les {][énéreux instincts, il leur faudra encore, une fois rendus à la liberté, lutter contre les entreprises des misérables qu'ils auront connus en prison, et qui les traiteront en camarades, en égaux.

Souvent de pareilles sollicitations viennent à bout des meilleures intentions, à jamais détournent de la vie sociale, de l'existence bonnéte : le libéré s^abandonne à ses anciens compa{jnons de peine, fraye avec eux, avec eux participe à de nouveaux méfaits.

Au point de vue de l'individu comme de la- société, l'emprisonnement en commun n'a pour résultat que le mal.

La prison devient l'école du vice, le châtiment même engendre le crime.

C'est l'emprisonnement en commun qui surtout prépare et fait la récidive.

Le péril est certain : où est le remède ?

L*emprisonnement individuel ou cellulaire, qui con* sistek interdire aux détenus toute communication entre eux, est le sévi moyen d'arréifr les progrès du mal, le moyen le plus sûr et le plus efficace de prévenir la récidive.

L'emprisonnement individuel agit par intimidation.

Enserrant très étroitement la liberté, il est redouté des habitués de prison.

Sans doute, il en est certains dont la rigueur cellu« laire n'émeut point l'indifférente dépravation; mais, d'ordinaire, les récidivistes eux-mêmes considèrent la détention individuelle comme une peine réelle, comme

vation du châtiment. La plupart rentrent dans e avec l'effroi salutaire du silence et de l'isola cellule, et celte sensation égoïste peut être , assez énergique pour, à l'avenir, les détourilement le régime cellulaire intimide, mais il

ise et assouplit les caractères les moins mal- ! facilite. la moralisation, porte au repentir, ; a l'amendement, et cette influence se manient chez les plus rebelles, les impressions morales ne sont pas enlièrentes en lui, quand il n'est pas absolument ins la perversité, le détenu, généralement, sort le meilleur qu'il n'y était entré, cas, sans conteste, le système cellulaire est ;ieux : si le repris de justice garde ses vices, ion n'atteint pas ses voisins, et si le libéré neitleur, il n'est pas pire, isonnement individuel n'aurait-il d'autre effet 'évenir la dépravation mutuelle des détenus, ;nfaits seraient suffisants, système de l'isolement est de nature à établir ison les conditions nécessaires d'une bonne orale.

odes principaux d'exécution de l'emprisonne- Iduel ont été expérimentés, tgime d'Auburn (I).

ne eit tiDii appelé du nom de l'une det priioa) trt mlenx

^W^f^ft^ffffT^^

Ce régime consiste, pendant le jour, dans la réunion et le travail en commun, sous Tobligation rigoureuse du silence absolu, et, pendant la nuit, dans la séparation cellulaire.

Il n'offre guère plus de garanties à la société que le régime de Temprisonnement en commun : il est difficile, sans user de châtiments corporels, qui transforment la prison en lieu de tortures, de faire respecter aux détenus la loi du silence ; il est impossible même, quelques moyens que Ton emploie, d'empêcher entre eux tonte communication.

Les vices du système ont été, dès 1843, dénoncés avec force par M. de Tocqueville. A propos de la permanente contrainte au silence, base du régime d'Auburn, et des punitions s'attachant aux violations fatales de la contrainte, M. de Tocqueville disait : « Il n'est pas indifférent de punir sans cesse un homme pour un fait qui, en lui-même, est indifférent; une pareille méthode doit souvent exaspérer les criminels endurcis et abattre le courage de ceux qui veulent revenir au bien (1). »

2** Le régime de Philadelphie ou de Pensylvanie (2).

Ce régime consiste dans Temprisonnement cellulaire et solitaire de jour et de nuit, avec travail, également isolé, pendant le jour.

Il admet, du reste, dans son organisation et son application, les modifications les plus variées.

nrgnnisécsdc l'État de Ncw-Yoric, où il fut appliqué à partir de 1820; mais il était établi dès 1771 en Bolj^ique, dans la maison de force de Gand.

(1) Rapport de M. de Tocqueville à l'occasion de la discussion par la Chambre des députés, en 1843, du projet de loi sur le régime pénitentiaire.

(2) Ce régime est ainsi appelé du nom de la ville et de TKtat d'Amérique où il fut organisé ù partir de 1829; mais l'essai en avait déjà été fait en Angleterre dans le pénitencier de Milbank en 1776, et, sous la surveillance du célèbre criminaliste Howard, dans celui de Glocester en 1790.

irîgine, il fiil vicié par des rigueurs exagérées :

is enfermés dans une cellule étaient compléte-

uestrés, n'ayantaucune communication même

i gardiens.

3eu, le système a été adouci par nue réglemen-

eux appropriée à la nature humaine.

régime irlandais, appelé aussi régime pro-

ime consiste dans la combinaison de la vie

avec la vie en commun.

;ède par épreuves successives ; au début, il le période de détention cellulaire se prolon- ;lques mois; puis, pendant une autre période,

au condamné de se livrer au travail dnns des niblics annexés a l'établissement, sortes de entre la prison et la liberté ■> ; finalement, au bonne conduite, il accorde une libération e, moyennant un billet de congé révocable, 'ème irlandais a le mérite de tenir compte de ment produit et de favoriser le reclassement mné : il constitue un perfectionnement heuautres régimes cellulaires.

l'emprisonnement individuel deux objections

dressent.

part, on reproche au système cellulaire d'être

;tif.

ment, la cellule est une peine sévère ; mais

■iaie eit d'origloe anglaiie, iiiaîi il a été loul d'abord pratiqué >ar le capiUiuu Waller Crofton.

faut*il exempter le condamné de toute rigueur? N'est-il pas, au contraire, légitime que le coupable souffre assez pour inspirer à autrui I^ crainte de partager sa situation et pour garder lui-même celle de retomber?

« La peine n'est pas peine pour être douce. Il faut que la peine soit dure : si elle n'est pas dure, elle ne corrige pas, et vous n'arrêterez pas ces retours successifs et continuels auxquels se plaisent les récidivistes. Il faut que l'homme qui est en prison sente les rigueurs de la peine (1). »

L'objection se précise.

La cellule, insiste-t-on, n'est pas que rigoureuse : elle est cruelle, elle est barbare; elle mutile la nature de l'homme, puisqu'elle lui retranche, outre la liberté, l'humanité. Le confinement solitaire dans l'ennui et le supplice de la lente succession de minutes éternellement semblables, c'est la vie arrêtée dans son cours et rendue comme immobile ; c'est la condamnation fatale à l'abêtissement, à l'idiotisme, à la folie (2).

L'appréhension est démentie par l'expérience : en 1884, par exemple, on ne constatait en France, dans l'ensemble des prisons cellulaires, que la proportion de 2.40 aliénés pour 1,000 entrées.

D'ailleurs, l'appréhension ne saurait être fondée qu'autant que le maintien en cellule se prolongerait un trop long temps : or,, en fait, généralement, la durée de l'isolement est restreinte dans d'humaines et prudentes limites.

(1) Discours de M. Bérenger (de la Drôme) à l'Assemblée nationale, le 6 juin 1875.

(2) Montesquieu formulait déjà l'objection : « Partout, disait-il, l'instinct de Tespcce humaine l'cntmine à la société, à la liberté ; c'est ce qui fait que la prison sans aucun commerce avec les hommes est un supplice inventé par les tyrans, supplice qu'un sauvage pourrait moins supporter encore que l'homme civilisé. »

Mais, dit-on d'autre part, comment parler de correction par la cellule ! La cellule n*est point réformatrice.

C'est la seconde objection. Gomme la première, elle s'attache au but même de toute peine d'emprisonnement.

L'objection a été mise en relief par des comparaisons à formule ingénieuse : » Resserrez, repliez de la boue et du plomb ; vous n'aurez jamais que du plomb et de la boue. Avec l'éducation qu'ils ont reçue, la plupart de nos prisonniers ne sauraient guère être en plus mauvaise société que lorsqu'ils sont seuls. » Ou encore : Cl Ce cabanon où rien n'entre et rien ne sort, ressemble à un flacon bouché à l'émcri qui contiendrait la peste : comment espérer un progrès moral de l'abandon et de la solitude? n

Le reproche porte a faux : la cellule n'est pas l'abandon, elle n'est pas la solitude. Les conditions mêmes d'une bonne organisation du système d'isolement, c'est le travail apaisant Tàme et préservant des écarts de l'imagination; ce sont des visites répétées apportant diversion salutaire en même temps que secours et consolation ; c'est la contagion du bien ménagée.

Que peuvent valoir, en définitive, toutes les objections? Le système cellulaire a fait ses preuves, il est passé dans les mœurs, et la somme de ses avantages reconnus est plus grande que l'ensemble de ses inconvénients et de ses dangers.

En Belgique, la cellule est le mode unique de Teinprisonnement, et Ton n'hésite pas à l'appliquer pendant dix années. Mais, sans qu'on ait oublié Tidée nécessaire de châtiment, l'application du régime individuel a surtout pour objet l'éducation des détenus (l).

En Hollande, le législateur ne s'est décidé à organiser la prison cellulaire et à la choisir comme principe du système de répression qu'après trente ans d'études et. d'expériences. La détention cellulaire est consacrée par le Code, mais elle n'a pas pris la même extension que dans la législation belge : le maximum de l'isolement est fixé à cinq ans. Quant au régime des prisons cellulaires hollandaises, il est sensiblement le même que celui des prisons belges.

En Portugal, l'emprisonnement cellulaire est le fond même de la pénalité. La réclusion cellulaire peut se prolonger pendant huit ans.

En Norvège, le régime cellulaire est appliqué aux diverses peines d'emprisonnement, mais, en aucun cas, risolennent des condamnés ne doit excéder quatre ans. L'exécution de la peine cellulaire y est très douce, tellement douce même qu'on serait peut-être en droit de se demander si le régime appliqué ne peut détruire en partie les bons effets attendus de l'isolement (2),

(i) Voir déposition de M. Stevens à Tenquête pénitentiaire française de 1872.

(2) Discours de M. Pcterson à la section Scandinave du Congres péni* tentiaire international de Stockholm, en 1878.

)n Danemark, le Byslème cellulaire est en vigueur r (les condamnés à de courtes peines pouvant s'élede six mois à trois ans, lorsque ces condamnés sont les et qu'ils sont détenus pour la première fois. Les divistes et les condamnés à des peines dépassant s ans subissent leur peine en commun. Environ pour 100 de la population pénitentiaire fait sa peine :ellule.

;n Allemagne, la législation pénale se montre favole, en principe, à l'emploi de la détention cellulaire ime mode d'exécution des peines privatives de rté; cependant, elle n'adopte le régime qu'avec lu i grande circonspection. Les condamnations à la usion et à l'emprisonnement peuvent, selon ta loi, subir, en lotulité ou en partie, d'après le mode ulaire; mais ce n'est lA qu'une faculté pour l'Admiration, qui demeure libre, si elle le préfère, d'assir au prisonnier un travail eu commun. En tout cas, >lement ne peut être prolongé au delà de trois ans ivec le consentement du détenu.

,a Suède est l'un des premiers États qui aient adopté rocédé cellulaire, mais il ne s'y applique pas aux pies peines : il n'est admis que pendant deu.v ans au cimum. Le régime y est rigoureux et rappelle, par ains côtés, l'ancien système de Philadelphie. In Autriche, la détention solitaire a été introduite la loi du 1" avril 1872, mais l'article 2 de cette loi ne la mesure de la durée de l'isolement : la peine L entière doit être subie en cellule lorsqu'elle est auious de huit mois, ou bien lorsqu'elle ne s'élève pas dessus de dix-huit mois et qu'on peut espérer Taméation du condamné; dans tous les autres cas, une tie de la peine seulement est subie en cellule, huit is au minimum, trois ans au maximum. Dans les

prisons autrichiennes, le régime cellulaire est appliqué avec une extrême douceur.

En Hongrie, il est fait du système cellulaire un emploi modéré. Jamais les coupables n'ont à accomplir la totalité de leur peine en cellule. Quant au régime, il n'est pas plus rigoureux en Hongrie qu'en Autriche.

En Roumanie, le régime pénitentiaire adopté pour l'exécution de toutes les peines est le régime d' Auburn ; mais un article de loi prescrit que tous les individus condamnés pour la deuxième fois subissent leur peine dans un établissement spécial , dit a pénitencier de récidive » : les détenus y sont soumis au régime cellulaire de jour et de nuit (i).

En Russie, l'organisation pénitentiaire ne présente Tien de systématique. En fait, le régime en commun existe dans presque tous les lieux de détention. Cependant, depuis quelques années, des prisons cellulaires ont été établies dans les grandes villes ; d'autres sont en voie de construction.

En Suisse, le régime cellulaire a été mis en pratique dans certains cantons. Ainsi, dans ceux de Baie, de Zurich et du Tessin, les magistrats ont la faculté de condamner un criminel, par mesure spéciale, à l'emprisonnement individuel, pour une durée qui ne saurait excéder deux ans; il est fait un fréquent usage de ce droit.

En Angleterre, le mode cellulaire est admis, mais aucune peine ne se subit intégralement en cellule. Les condamnés à l'emprisonnement n'y sont placés qu'exceptionnellement, et pour un temps généralement très court. Les condamnés à la servitude pénale, dont le minimum est cinq ans , n'y passent que les neuf pre-

(1) Yverocê, De la récidive et de la réforme pénitentiaire en Europe ^

fî

: mois de leur peine. Les femmes y sont même ues moins longtemps. Quant uu régime, c'est le Le irlunduîs.

Italie, le système d'emprisonnement varie suivant islntion ancienne des pays dont la réunion a Formé aume actuel j mais des cFForts sont fuits en vue de brmité. L'emprisoimemont cellulaire est pratiqué s longtemps, avec succès, en Toscane. Une loi du nvicr 18G4 a décrète l'uppliciilion de l'isolement lu dans les maisons de détention. Les maisons de , de Turin, de Sassari, de Pérouse ont été bâties Bs cette règle.

Mexique, des prisons cellulaires ont été rccemélevées dans les Ëtttls de Jalisco, de Durango, lebla, de Mexico. C'est le principe de l'emprisonnt isolé qui a triomphé dans le nouveau Code. $ ËtLits-Unis, après avoir lancé ii travers le monde léorie de It^ détention individuelle , semblent rd'bui abandonner ce régime. Ils cèdent à un nent de philanthropie outrée, pur cela môme pcut- :|u'its avaient exagéré l'application du système, idant l'emprisonnement solitaire continue à être keur dans 1 État de l'ensylvanie.

résumé, chez la plupart des peuples, le régime aire est mis en pratique, tout au moins pour les es sentences. II y a même, depuis quelques années, .endance marquée à en étendre l'application ou \ ladopter là où il ne l'était pas encore, ns la revue des législations étrangères, un détail it pas être négligé.

rmi les législations qui admettent le système ceU e, plusieurs en compensent la rigueur en y allaune réduction de peine, isi, en Autriche, « lorsqu'un condamné a passé au

moins trois mois en cellule, dans Tévaluation de la durée de la peine déjà subie, deux jours pleins passés en cellule sont comptés pour trois jours ( i ) » .

En Belgique, la réduction n'est pas seulement proportionnelle à la durée de la peine, elle est encore progressive et augmente à raison de la gravité de celle-ci : la durée des peines est réduite des trois douzièmes pour la première année ; des quatre douzièmes pour les deuxième, troisième, quatrième et cinquième années; des cinq douzièmes pour les sixième, septième, huitiènue et neuvième années, etc. ; de plus, la réduction ne s'opère pas sur le premier mois de la peine (2).

' Le Code pénal de 1791 avait édicté, en remplacement de la peine de mort, une peine d'emprisonnement individuel, « la gêne », et il avait ordonné pour les condamnés à cette peine la création de maisons spéciales qui devaient porter le nom de « maisons de gène » .

La gêne consistait à être « enfermé seul, dans un lieu éclairé, sans aucune communication possible avec les autres condamnés ou avec les personnes du dehors (3) » .

Les Godes de 1808 et de 1810 basèrent leurs systèmes sur les principes de répression et d'exemplarité, sans tenir aucun compte des nécessités de moralisatibn. Ils prescrivirent seulement, d'une part, la séparation des condamnés et des inculpés dans des prisons dis-

(1) Loi autricliienne du l" avril 1872, art. 4.

(2) Loi belge du 4 mars 1870.

<8) Gode pénal de 1791, l'*i>artie, t. I, p. 14.

tinctes ; d'autre port, la répartition des condamnés entre trois catégories d'établissements : les bagnes, les maisons de Force, les maisons de correction (1).

Ces dispositions ont consacré, pour tous les établissements pénitentiaires, le régime de l'emprisonnement en commun.

A la suite des heureuses expériences tentées en Amérique, un mouvement des esprits se manifesta en Europe en faveur de l'emprisonnement solitaire.

La France ne resta pas indifTérente.

Dès le 6 octobre 1S30, la Chambre des députés portait au roi Louis-Philippe une adresse qui rangeait parmi les progrès réclamés l'étude du système pénitentiaire pratiqué à Philadelphie.

Piiblicistes et jurisconsultes élevèrent la voix, entraînèrent l'opinion (2).

Des missions officielles furent envoyées aux États- Unis pour voir sur place l'application du mode cellulaire ; MM. de Beaumont et de Tocqueville Furent délégués en 1831 i en 1836, MM. Demetz et Blouetle furent à leur tour.

Ces missions aboutirent, en IS40, à la présentation d'un projet de loi sur le régime pénitentiaire, posant le principe de la sépuration individuelle.

Ce projet, objet de deux rapports de M. de Tocqueville, fut adopté, le 18 mai 1844, par la Chambre des députés : il établissait le système cellulaire absolu.

Il fut soumis à l'avis des corps judiciaires et des préfets-

(I) Code d'initruction crimini-llc, art. '603 e( 604.

{%) Citiin. ! Ch. Luca., De la reforme de, prùoni ou de h théorie dt l'empritonneaienC (1836-1S38) ; Du tyttèmt pénal fI du système réptes~ Sifen géitéial, rt de la peine de mort en particulier {18*7). — Bêrenger, De» nnycijj propres à généraliser ea France te lyitime pénitentiaire (1837). — Faucher, De la ré/orme de, prifoiit ii«iSj . — L. More«u

En 1847, il revint devant la Chambre des pairs.

Déjà, r Administration , devançant, impatiente, le vote de la loi, s'était mise à Tœuvre. Deux prisons cellulaires avaient été fondées à Paris : la Roquette, pour les jeunes détenus ; Mazas, pour les prévenus et accusés. Les départements étaient invités à réparer ou à reconstruire leurs prisons pour y appliquer le mode cellulaire. Des travaux avaient été commencés en ce sens ( 1 ) .

La Révolution de 1848 empêcha de donner suite au projet de loi patiemment élaboré.

Mais, dans une circulaire de 2 août 1849, le ministre de Tintérieur, M. Dufaure, autorisa la continuation des travaux de transformation entrepris.

En 1852, quarante-sept maisons départementales, contenant 4,850 cellules, étaient bâties et occupées. Quinze autres étaient en voie de construction.

Avec quelque persévérance, la France serait arrivée peu à peu à substituer en fait dans ses prisons le régime de r isolement au régime de la promiscuité.

Un trait de plume arrêta tout.

Avec le gouvernement, le cours des idées avait changé. Un sentiment d'humanité mal comprise, un esprit de sentimentalité regrettable avaient exagéré les dangers du système cellulaire. Une réaction avait suivi.

Le 17 août 1853, une circulaire ministérielle, due à M. de Persigny, prescrivait d'abandonner le régime condamné et de s'en tenir à la séparation des détenus par quartiers, c'est-à-dire par catégories résultant de

Glirislophe, De V état actuel et de la réforme des prisons de la Grande-* Bretagne (1838); Rapport sur les prisons de l' Angleterre , de l* Ecosse, de la Hollande y de la Bretagne et de la Suisse (1839).

(1) A la même époque, les Congrès pénitentiaires internationaux de Francfort (1846) et de Bruxelles (1847) prenaient des résolutions favorables au système de Temprisonnement individuel, mèoie pour les déteu^ iîons à longue durée.

ige, de leurs antécédents, de leur situation judi-

ns les prisons construites à si grands frais pour

lisseraent de la cellule, on se mit à organiser des

re communs.

rendant , quelques résistances se produisirent,

ament dans les départements de la Seine et de

-et-Oise. Les établissements de la Roquette et de

î Furent conservés ; la prison cellulaire de Ver-

i et, il Paris, celles de la Santé, de la Conciergerie

Dépôt de la préfecture de police furent élevées.

Igré le revirement des esprits, le système- de l'em-

inement individuel gardait des partisans con-

us et autorisés.

innée 1872 marque le réveil de ta question pénî-

lire en France : on revient à l'idée de l'isolement

étenus.

r une résolution du 25 mars 1872, l'Assemblée

nale, sur l'initiative de M. d'Haussonville, ordonne

aste enquête parlementaire sur le régime des pri-

e nombreuse commission est instituée à cet effet, mdantdeux années consécutives, elle se livre, soit lle>méme, soit par chacun de ses membres indivisment, aux plus complètes investigations.

i dépositions multipliées de personnages mêlés par fonctions a la pratique pénitentiaire précisent, rmes énergiques, les vices de notre système de tion.

; corps judiciaires sont consultés, de même qu'en , Ils Iburnissent de remarquables travaux. La Cour Bsation et dix-neuf cours d'appel, sur vingt-huit, inoncent pour le régime de la séparation indiviî, se trouvent d'accord pour en recommander par*

iiculièrement Tapplication auxjpréveuus et aux accusés, ainsi qu'aux condamnés à de courtes peines (1). La loi du 5 juin 1875 est votée (2).

Avant 1875, une règle légale unique s'imposait à tous les établissements pénitentiaires de France : les détenus devaient être laissés à la vie en commun.

La loi du 5 juin 1875 a établi le principe de l'emprisonnement individuel.

Mais des raisons budgétaires et aussi les concessions nécessaires aux adversaires résolus du régime cellulaire ont imposé des limites à la réforme.

La réforme que contient là loi de 1875 n'est que partielle : elle ne s'étend ni aux condamnés à la peine criminelle de la réclusion , qui continuent à subir leur peine sous le régime de la détention en commun, ni même à tous les condamnés à l'emprisonnement correctionnel.

Ce que la loi a. voulu réorganiser, c'est uniquement une certaine catégorie de prisons : les prisons pour les-

(i) Les coors d'Alger et de Bastia s'étaient abstenues de répondre. Le dépouillement des rapports des sept cours opposantes donnait les résultats suivants : les cours de Rennes, Amiens, Nancy, Aix, Bordeaux préféraient le système d'AuburA; la cour de Montpellier restait indécise entre les divers systèmes et croyait ne pouvoir conseiller actuellement que la séparation de nuit; à la cour de Rouen, une partie des magistrats se prononçait pour l'isolement de jour et de nuit, une autre pour le système d'Auburn.

(2) Le rapport de M. d'Haussonville sur l'enquête qui aboutit à cette loi, forme l'ouvrage intitulé : « Les établistements pénitentiaires en France et aux colonies, n

les ella a consacré lu qualification, depuis longts reçue en pratique, de ■ prisons départements prisons départementaUs sont installées dans les i-lieux de département et d'arrondissement (1). :téeB au service du département de leur situation, appartiennent au département.

'. plus souvent, les prisons départementales sont :iens couvents transformés.

1 moment du vote de la loi de 1875, le système tentiaire, d'une prison à l'autre, variait avec la plus ige diversité : depuis la promiscuité la plus absolue l'au régime cellulaire le plus strict, tout se troutout se pratiquait en France; c'était une affaire de rtement, presque de clocher.

I point de vue de leur aménagement, nos prisons rtementales se subdivisaient en trois catégories :

Prisons construites en vue de l'application du ne cellulaire.

tte catégorie était de beaucoup la moins nom> se. EJIe comprenait 52 maisons cellulaires et irtiellement cellulaires, formant ensemble un total ,570 cellules.

Prisons nouvellement construites ou -prisons anles réparties en vue du système de la séparation |uartiers.

: nombre s'en élevait à environ 150.

Prisons anciennes auxquelles aucune amélioration lit été apportée depuis leur origine, dans lesquelles it pas même réalisée la séparation des diverses es de détenus, où l'on ne constatait que la division

II y a UDC priioD par arrondiiieiiieiit, aauf pour le déparlemcat pei-MaritiiDC», où l*4rroadiuem«al de Puget-Tbépîera n'a p» de

élémentaire d'un quartier pour les hommes et d'un autre quartier pour les femmes.

Cette catégorie s'étendait à toutes les prisons qui n'étaient pas comprises dans les deux premières, c'està-dire à environ 140.

Quel est l'office des prisons départementales?

Ce sont des maisons de correction, c'est-à-dire de détention pénale : y sont subies les peines d'emprisonnement n'excédant pas une année.

En même temps, ce sont des maisons de détention préventive.

Le Code d'instruction criminelle , marquant la distinction nécessaire entre la détention pénale et la détention préventive, exige que les maisons d'arrêt, spéciales aux prévenus de délits, et les maisons de justice, réservées aux accusés de crimes, soient distinctes des prisons établies pour les peines (1). Mais, dans la pratique, ces dispositions sont toujours restées lettre morte. Quelques grandes villes possèdent seules des maisons d'arrêt ou de justice indépendantes de la maison de correction. D'ordinaire, la maison d'arrêt ou de justice n'est qu'un quartier de la maison de correction.

L'ensemble des prisons départementales est formé par la réunion de maisons de correction, d'arrêt et de justice.

L'office même des prisons atteintes par la réforme de 1875 indique dans quelles conditions de mesure le régime cellulaire a été admis : il ne se trouve appliqué qu'aux courtes détentions.

En ce qui concerne la détention préventive, il résulte des renseignements fournis par la statistique que la moyenne de sa durée est de quinze jours, et que, sauf

(i) Code d'instruction criminelle, art. 603 et 604.

ares et exceptionnelles circonstances, celte durée î prolonge pas au delà de trois mois, liant à la détention pénale, ne doivent être soumis séparation individuelle que les condamnés dont la e ne dépasse- pas un an et un jour, et, comme le ne nouveau entraine une réduction légale du quart a peine, le maximum de l'isolement n'est, en té, que de neuf mois.

est précisément parce que ce sont des prisons de te détention que les efforts de la réforme se sont, référence, portés sur les prisons départementales. 1 légitimité de la préférence apparaît, d'ailleurs, à très points de vue divers.

:s prisons départementales sont les plus nombreuses li nos établissements pénitentiaires. II existe en ce 379 prisons départementales (1). Or, te nombre

des élablissements pénitentiaires est de 456. autre part, lu prison départementale est la véripépinière du crime : elle est traversée par la ie masse des coupables ; elle est la porte d'entrée aquelle passent presque tous les hôtes des établisnts pénitentiaires.

ifin, la population ordinaire des prisons départeaies représente à elle seule, dans l'ensemble de la lation pénale, une proportion des neuf dixièmes ms le nombre total des récidivistes une part de cinquièmes.

I réorganisation des prisons départementales était

tout particulièrement urgente, tel est le mode d'exécution du nouveau régime des ns départementales ?

C'est la séparation individuelle, aussi absolue que continue.

Ce régime est le seul logique, le seul raisonnable.

N'est-ce pas, en effet, risquer de compromettre les avantages moraux aussi bien que 1^ garanties sociales que doit donner l'isolement des condamnés, que de leur permettre de se voir et, par conséquent, de se connaître?

Né du sentiment des dangers que les rapports échangés dans la prison font courir à la société, des obstacles qu'ils opposent à la moralisa tion, des excitations qu'ils offrent à la corruption, des périls qu'ils jettent après la libération sous les pas des détenus, le système ne peut avoir son efficacité entière qu'autant que le condamné peut rentrer dans la vie libre sans avoir connu un seul autre détenu, sans risquer d'être reconnu par ses compagnons de peine.

Une tolérance quelconque entraînerait bien vite l'abus des correspondances secrètes et, avec lui, l'éventualité des associations criminelles après la mise en liberté.

Depuis 1875, vingt-trois prisons départementales seulement ont été définitivement affectées au régime individuel. Elles renferment un total de 4,072 cellules de détention (1).

Actuellement, l'ensemble des prisons déjà cellulaires avant 1875 et des prisons devenues cellulaires depuis

(i) Les subventions aux départements inscrites au budget de l'Etat pour l'exécution de la loi du 5 juin 1875 ont parfois atteint le cbiffre de

cette date, fournit un total général de cellules s'élevantà 7,572.

Mais si Ton note que la population moyenne des prisons départementales a été, dans la dernière période décennale, de 23,666, on comprendra combien insuffisante est la proportion des détenus dont on peut assurer l'isolement (1).

Dans l'application de la loi du 5 juin 1875, le bon vouloir ministériel se heurte à des difficultés particulières.

Ces difficultés consistent presque uniquement dans le caractère de propriétés départementales attribué par le décret du 9 avril 1811 aux établissements de détention dont il s'agit, ainsi que dans la liberté laissée aux départements, par la loi du 5 juin 1875, de se prononcer sur l'opportunité de la transformation comme sur la création des ressources nécessaires.

Une adaptation générale et prompte de nos prisons départementales au nouveau système est nécessaire.

Le Gouvernement, par l'organe de M. Waldeck- Rousseau, alors ministre de l'intérieur, a déposé au Sénat, dans la séance du 28 janvier 1884, un projet de loi tendant à rendre l'application de la loi du 5 juin 1875 progressivement obligatoire pour les départements.

Ce projet, après avoir été laissé dans l'oubli, a été

800,000 francs. Aux budgets de 1890 et de 1891, elles ne figurent plus que pour une somme de 145,000 francs.

Il est, du reste, intéressant de signaler que le coût actuel d'une cellule est devenu dans nos prisons à peu près inférieur de moitié au coût primitif : 3,500 francs, en moyenne, y compris l'achat du terrain, au lieu de 6,000 francs.

(1) Nous devons la plupart des chiffres que nous venons de citer à l'obligeance de M. Reynaud, chef de bureau à la direction de l'AdministratioQ pénitentiaire, au ministère de l'intérieur.

repris par le Sénat et adopté par cette assemblée clans les séances des 1" mars et 1" juillet 1889. II a été présenté le 8 mai 1890 à la Chambre des députés, où, depuis le 17 juin suivant, il se trouve soumis à une commission d'examen.

Le projet laisse, en principe, aux dépai*tements la propriété de leurs prisons ; niais il permet à TÉtat de traiter avec un département de la rétrocession de gré à gré de la propriété d'une ou de plusieurs prisons.

En pareil cas, les départements peuvent être exonérés d'une partie des charges qui leur sont imposées par la loi du 5 juin 1875 (1).

Pour rendre, d'ailleurs, moins onéreux aux départements l'accomplissement de leur tache, le projet donne faculté à deux ou plusieurs départements de se concerter et de s'associer pour la création et le fonctionnement de maisons cellulaires interdépartementales (2).

En même temps, le projet reconnaît le droit au Gouvernement de déclasser comme établissements pénitentiaires les prisons dont Tétat serait contraire aux nécessités de l'hygiène, de la moralité, du bon ordre ou de la sécurité : les départements seraient, dans cette hypothèse, mis en demeure de faire procéder aux travaux d'appropriation ou de reconstruction nécessanes (3).

D'autre part, le projet de loi rend obligatoires, pour les départements, les dépenses qu'il vise. 11 autorise le Gouvernement à pourvoir d'office, après certains délais, aux travaux exigés (4) .

Enfin, faculté est accordée au ministre de l'intérieur de créer des chantiers pénitentiaires pour utiliser la

(1) Projet, art. 1*.

(2) Projet, art. 4, 5 et 6.

(3) Projet, art. 2 et 3.

(4) Projet, art. 6 et 7.

main-d'œuvre pénale à la construction ou transformation des prisons (1).

Le temps parait proche, enfin, où, grâce à la consécration légale de ces dispositions diverses, le régime d'emprisonnement individuel passera du domaine de la théorie et de la période d'essai au mode d'expérience décisive et d'application rationnelle.

fi) Projet, art. 9.