CHAPITRE V RÉCIDIVE DE PEIKB COBIECTIOmELLE k FI

. SECTION PHEHiànE

Coaditiont de l'aggravation de peine 139

DéGoilion élargit d« !■ récidive : petite récidive .....' SM

BMtrictioD de l'aggravalion légale à la peine d'empritonncment. Jd.

Pmcription libératoire de l'étal de récidive légale Hl

Principe ; récidive ipéciale Jd.

Exception ; récidive gépérale 245

SECTION II

Syttime d'aggravation de peine U9

CondamoBtioD précédenle lupérieure i une année. . Id.

Condamnation précédente inférieure 1 une année SU

SECTION III

Efftt dt la déclaration de circonslaneet alténuantei 1M

Tableau lynoptiijue rénimant les diiieriei eotatinaùont de récidive SU

TITRE II

BELÉOATIon CHAPITRE PREMIER

Eh OCOI COnlISIB L* BBLÊOtTIOK; CkBiCrÉHSS GÉniHiICK 2&fl

DéBnitioa W.

Caractère pénal. ,. / Id.

Caractère complémentaire et acceiioire SSO

Caractère obligatoire Id.

Caractère perpétuel S51

Meiore de polies. — Peines incompatiblet avec la relégslion . ■ Id.