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suite de la reconnaissance, une réalité juridique.

Le droit suppose une communauté de vie entre individus, des relations d’existence tendant à un but qui est, pour ainsi dire, leur côté extérieur. Ce but sera celui de l’organisation juridique et sa notion est essentielle à l’idée de droit. La reconnaissance porte sur cette communauté de fait et sur ce but poursuivi.

D'une façon plus précise, il y a entre individus des rapports de fait qui tirent leur existence ét leur manière d’être, de la nécessité d'atteindre un but déterminé. L’on peut concevoir cette nécessité sous la forme de règles impératives, qui régissent ces rapports et sont un moyen d'atteindre le but. Ge sont celles-ci seulement qui peuvent devenir juridiques. En effet, elles apparaissent alors comme l'expression d’une volonté qui attend son accomplissement d'autrui et par la reconnaissance cette volonté devient l’organisation juridique, la loi avec ses prescriptions obligatoires (1).

45. Il est évident que s’il n'existe pas dans la nature de règles juridiques, il n’y a pas non plus de droits subjectifs ni par conséquent de sujets de droits ou personnes.

De deux individus unis par un rapport de fait, l’un reconnaît la règle impérative qui le régit comme lui donnant un droit, l’autre comme lui imposant une obligation. Un rapport de fait entre individus devient ainsi

(4) Cf. pour plus de développement, la reconnaissance des principes du droit international, n°92 et ss, La reconnaissance est-elle le fruit de la conscience juridique commune, ou la communauté n'est-elle pas plutôt une conséquence de la reconnaissance ? C'est discuter la priorité du gland ou du chêne, dit justement Holtzen- dorff, Introduction, p. 96 ; v. Bicrling.

un rapport de droit dont chacun d’entre eux est le sujet.

Entre individus qui participent à une même communauté d'existence, on est sujet de droit à la suite d’une reconnaissance réciproque des règles impératives des rapports de fait et de ceite qualité de sujet de droit.

C’est entre membres d’une même communauté de fait qu’a lieu la reconnaissance réciproque comme sujet de droit.

Les conditions en sont évidentes : il faut que l'individu qui reconnaît soit en pleine possession de sa raison; il faut qu’il ait la volonté de se poser comme membre d’une communauté juridique; il faut que les autres individus le reconnaissent comme tel.

Il ne faut pas croire, par suite, que cette qualité de membre d’une communauté juridique soit absolue. Si A

entretient des rapports de droits avec B et avec C, il ne

s’easuit pas du tout que Bet C entretiennent entre eux ces mêmes rapports. Îl y a, en effet, sur un domaine juridique déterminé, des distinctions et des degrés dans la communauté de droits. Elles ont leur origine dans les différences d'état, d'âge, de religion et autres éléments de fait. Suivant que ces éléments sont présents ou absents, la reconnaissance est accordée ou refusée et par suite, la communauté juridique est ou non complète. La reconnaissance comme sujet de droit est donc une reconnaissance relative. Il en est ainsi de celle qui s’applique aux femmes, aux enfants, aux mineurs.

La reconnaissance n’est jamais absolue, elle est limitée dans l’espace et dans le temps. Son existence et sa durée dépendent de l'existence et de la volonté persistante des membres de cette communauté.