S!^ GOMMENT ON CONSERVE ET ON ÔTE L'ILLUSION

« fices et marchandises pour se retrouver. Alors une paire de « souliers augmente peu k peu à proportion deTaccroissement € des impôts. Donc le propriétaire ne peut plus avoir qu'une € seule paire de souliers pour une certaine somme. »

Le raisonnement eût été dirimant, et il le serait encore, si Letrosne s'était contenté de dire, comme M. Grasiin et Tifaut de la Noue, que laugmentation des impôts de consommation retombant, tout au moins de première main sur les consommateurs, ceux ci auront à en subir le poids sur leurs salaires, ce qui affaiblira leur vitalité ou leur épargne, ou à se rattraper sur les propriétaires ou les capitalistes, ce qui est aléatoire.

Aussi, après un aussi grand mouvement d'idées, on se rend compte parraitement des actes de TAssemblée constituante et de la fureur populaire contre le retour des aides ou droits réunis.

Montesquieu, fout en se rapprochant des idées des physiocrates sur l'excès des impôts indirects, sur les abus des monopoles, sur les fraudes, les frais, les rigueurs des perceptions, n*a pas admis cette répercussion qui, en déflnitive, aurait déchargé les classes ouvrières de toute part dans les impôts ; c'est avec le consommateur et non avec le propriétaire qu'il entendait faire le compte du sel, du tabac et de la paire de souliers. Il a mis le fisc, le monopole, face à face avec le consommateur. Il a ainsi maintenu sa véritable direction au mouvement dont Fénelon et Vauban ont eu l'initiative. Il est resté dans la grande voie des réformes qui allaient s'opérer dans tous les États ; c'est ce qu'il explique avec une clarté admirable, dans le célèbre chapitre de V Esprit des Lois^comment on conserve Cillnsion : (i) € Pour que le prix de la chose € et le droit puissent se confondre dans la tête de celui qui € paie, il faut qu'il y ait quelque rapport entre la marchan- « dise et l'impôt, et que, sur une denrée de peu de valeur^ € on ne mette pas un droit excessif. Il y a des pays où le c droit excède de dix-sept fois la valeur (2) de la marchan-

(1) Livre XIII, chap VIII.

(2) C'est Targument particulier de Turgot et de Letrosne.

BOMCERF ET CLIQUOT-BLERVACHE 328

« dise. Pour lors le prÎDce ôte l'illusion à ses sujets ; ils

< voient qu'ils sont conduits d'une manière qui n'est pas (c raisonnable, ce qui leur fait sentir leur servitude au derc( nier point.

« D*ailleurs, pour que le prince puisse lever un' droit si

< disproportionné a la valeur de la chose, il «faut qu'il vende € lui-même la marchandise, et que le peuple nq puisse Taller « acheter ailleurs, ce qui est sujet à mille inconvénients. (1)

(( La fraude étant dans ce cas très lucrative, la peine natu-

< relie, celle que la raison demande, qui est la confiscation c< de la marchandise, devient incapable de l'arrêter, d'autant € plus que cette marchandise est pour l'ordinaire d'un prix € très vil. Il faut donc avoir recours k des peines extravac gantes, et pareilles à celles que Ton inflige pour les plus « grands crimes. Toute la proportion des peines est ôtée. Des « gens qu'on ne saurait regarder comme des hommes méc chants sont punis comme des scélérats. (2)

c J'ajoute que plus ont met le peuple en occasion de

< frauder le traitant, plus on enrichit celui-ci et on appauvrit c celui-là. Pour arrêter la fraude, il faut donner aux traitants (f des moyens extraordinaires et tout est perdu. »

Les mémoires de Glicquot-Blervache sont plus accentués , mais plus pratiques. Au courant de toutes les polémiques et théories de la période de préparation, Glicquot-Blervache les met k exécution dans son mémoire sur les moyens d'améliorer la condition des laboureurs, journaliers, hommes de peine vivant dans les campagnes (3), mémoire couronné par l'Académie de Seine-et-Marne. Le mémoire est divisé en deux parties. La première est consacrée au régime féodal et la seconde aux impôts.

Glicquot-Blervache montre quelle est l'influence de la féodalité sur l'agriculture et la condition des cultivateurs. Il

(i) Monopole du sel, du tabac.

t3) Letrosne évaluait la contrebande sur le tabac à 16 millions et les recettes fiscales à 36.

(3) Paris, 1787.

2â4 AbOLÎTION DEè DROITS FÉODAUX

propose le rachat des droits féodaux, comme il avait été décrété par le roi de Sardaigne. Il demande également la suppression des dîmes.

Dans la seconde partie, il aborde la question fiscale. Il se prononce sans discussion pour Tabolition des privilèges fiscaux, l'égalité de Tiinpôt ; il réclame rétablissement d'un cadastre, la révision des rôles par un conseil municipal élu.

Il donne les plus curieux renseignements sur les abus des

collecteurs, qui se refusent k donner des quittances, sur les

iniquités de la répartition des tailles, sur les frais accablants

. de perception. Dans une seule élection il compte 39 briga-

diersi27 sous-brigadiers, 106 employés coûtant 19,400 livres.

Enfin il attaque vivement les corvées, à raison des abus et des violences dont elles sont le prétexte. Il calcule que, dans la généralité du Berry, la corvée coûte 630.400 livres, revenant par les abus a 820,000 livres. Il établit qu'on pourrait la réduire à 216,000 livres en argent.

L'ouvrage de Boncerf^ ami et employé de Turgot, Les inconvénients des droits féodaux à beaucoup moins d'importance que celui de Clicquot Blervache, parce qu'il ne s'occupe que des droits féodaux et de leur rachat. Quant on lit cette brochure et le réquisitoire de Tavocat général Séguier, on comprend combien il a dû falloir d'efforts et de persévérance aux réformateurs du xvni* siècle pour renverser l'ancien régime et tout ce que les générations actuelles leur doivent. Bonccrf n'aborde pas la question fiscale ; son meilleur argument contre les droits féodaux est presque le ridicule : il indique 'a peine les vexations et charges qui les caractérisaient. Il craint de ne pas être compris ; mais la rente foncière et arrière-foncière, le fiel ouvert ou couvert, ample ou ameté, le seigneur foncier ou sur foncier, le cens cher-cens ou double cens lui paraissent prêter a rire. Il vaut mieux faire rire que faire pleurer.

Je ne reviendrai pas sur les conditions des classes rurales, en France, au xviir siècle. Cette condition était, en général, mauvaise. Les propriétaires, grands et petits, avaient amélioré leur sort, à cause du progrès de la culture ; mais il n'en était

xVBC»UTlON DES DROITS FÉODAUX 225

pas de même des paysans, non propriétaires. C est a quoi faisait allusion Tauteur anonyme de la Dlxme royale. Le prix des journées était bas, les impôts sur le travail ou les consommations élevés, la liberté de se procurer son pain contestée, la sécurité personnelle presque nulle. La seigneurie avait été désorganisée. Elle continuait à subsister, mais elle ne donnait plus la même assistance qu'autrefois. Il ne faudrait pas croire que le dépérissement ou l'abolition de la féodalité, si hautement célébrés par le propriétaire, bourgeois ou paysan, qui acquittait les droits^ aient eu lieu sans de grandes souffrances pour les métayers, journaliers, vignerons, qui trouvaient aide au château, qui recevaient sans donner (1).

Deux parts sont donc a faire dans ce grand mouvement. Bourgeois et paysans propriétaires ont profité de Tabolition des droits féodaux. Les paysans non propriétaires y ont perdu. Quant à la réforme fiscale, en dernière analyse, bourgeois et paysans propriétaires ou non propriétaires, ont plus gagné que perdu. (2)

§ 9. Les philosophes ; Voltaire et Rousseau.

a 11 parut plusieurs édits de quelques personnes qui, se < trouvant de loisir, gouvernent TÉtat au coin du feu. Le « préambule de ces édits était que la puissance législatrice ce et exécutrice est née de droit divin,co-propriétaire de la terre

(i) Consulter sur l'organisation de la Seigneurie, l'ouvrage de M. Daresle de la Chavanne, Histoire de V administration en France. La seigneurie est resiée, jusqu'en 1789, le vieux type, le modèle du gouvernement royal, la matière administrative. Il existe tant de préjugés à l'endroit de ]a société féodale que les livres, comme celui de M. Dareste, rendent les plus grands services.

La Seigneurie comportait une organisation fiscale cemplète : domaine, service militaire, converti en impôt, corvée, taille arbitraire et abonné, cadastres et rôles annuels, aides indirectes, octrois ; mais aussi une organisation réelle de l'assistance.

C'est sur ce modèle que l'organisation royale a été calquée.

(2) Sur les classes rurales en France au xvui» siècle, voir trois articles du Journal des Savants, 1880.

^ VOLTAIRE fiT S£S PARABOLES

« et que je lui dois au moins la moitié de ce que je mange, c Que serait-ce si cette puissance, qui préside à Tordre essence tiel des sociétés, avait ma terre en entier? L*un est encore H plus divin que l'autre. Les nouveaux ministres disaient en- « core dans leur préambule qu on ne doit taier que les terres, € parce que tout vient de la terre, jusqu'à la pluie, et que c par conséquent il n'y a que les fruits de la terre qui doivent «c payer Timpôt. Un de leurs huissiers vint chez moi dans la c dernière guerre, il me demanda pour ma quote-part trois € sacs de blé et un sac de fèves, le tout valant 30 écus, c pour soutenir la guerre. Gomme je n'avais alors ni blé ni « fèves, ni argent, la puissance législatrice et exécutrice me « fit traîner en prison, et on fit la guerre comme on put. En «c sortant de mon cachot, n'ayant que la peau sur les os, je c rencontrai un homme joufflu et vermeil dans un carrosse H k six chevaux ; il avait six laquais et donnait à chacun € d'eux pour gages le double de mon revenu. Il m'avoua « pour me consoler qu'il jouissait de 400,000 livres de rentes, c Vous en payez donc 200,000 a l'État, lui dis-je, pour sou- « tenir la guerre, car moi qui n'ai juste que 120 livres il faut « que j'en paie la moitié ! — Moi ! dit-il. que je contribue aux « besoins de l'État ! Vous voulez rire mon ami ; j'ai hérité c d'un oncle qui avait gagné 8 millions à Cadix et à Surate ; « je n'ai pas un pouce de terre ; tout mon bien est en con- € trats, en billets sur la place ; je ne dois rien à l'État. C'est à c vous de donner la moitié de votre subsistance, vous qui « êtes un seigneur terrien. Payez, mon ami, vous qui jouissez c en paix d'un revenu clair et net de 40 écus. » (1)

Sous cette forme étincelante de verve et d'ironie, Voltaire se rendait l'interprète de l'opinion publique. Voltaire n'appartenait pas au milieu des économistes. Il aimait a les railler. D'où ses plaisanteries sur le citoyen financier, le Journal économique. Il confondait les ouvrages de Vauban et ceux de Boisguillebert, dont il disait : Un Boisguillebert ! parce que Boisguillebert s'était permis de critiquer la politi-

(1) L'homme aux 40 écus.