LES FINANCES DE LA FRANCE

L'ouvrage sur les finances de la France a un autre caractère. Peut-être Forbonnais avait il modifié quelques-unes de ses opinions de 1753 a 1758, époque de la plus grande pro* pagatk)n des théories physiocratiques ; peut être a-t-il été plus influencé de laffreux désordre financier de la France que de la décadence de TËspagne. Le contraste était, en effet, complet entre les deux pays. En France, on trouvait une nation en progrès, retardée dans son évolution par un gouvernement et des institutions déplorables ; en Espagne, au contraire, un gouvernement novateur essayait de raviver la vie d'une nation épuisée et endormie.

Forbonnais débute, dans ses recherches sur les finances françaises, par adhérer au grand principe du partage que rimpôt représenterait. « La Finance est Tart d'assigner, de c percevoir et de répandre la portion d'intérêt qu'ont les < souverains dans Taisance publique. » Aussi dans ce second ouvrage plus considérable, (nais peut être moins original que le premier, semble-t-il se rapprocher des idées des physio^ crates, « un temps viendra-t-il où ces semenees produiront f des récoltes abondantes. » Il fait allusion aux réelamations qu'il remarque dans la nation contra le système financier, au mouvement général des esprits, à cette fermentation, signa*lée de toutes parts, et dont il devait voir les résultats.

Forbonnais constate d'abord Timmense recul qui a eu lieu en France, sous le rapport financier depuis la fin du xvi* siècle. Il aurait dû remonter plus haut, et montrer la supériorité économique et financière de TAngleterre et de la Hollande. Son but est d'indiquer comment ce recul s'est produit de 1595 à 1721.11 divise ces 126 ans en cinq périodes : 1591-1610 ; — 1610-1661; — 1661-1685; ^ 1685-1715; — 1715-1721. Dans ces cinq périodes, deux sont prospères, la première et la troisième, représentant 29 ans; il y a donc 97 ans de souffrance. Forbonnais prend chaque période a part et donne sur chacune d'elles une abondance de renseignements très impoi^ tanls. Il a ainsi constitué l'histoire financière de la France pendant le xvii® siècle. Impôts, emprunts, banqueroutes, monnaies, offices, dépenses, traitants, il passe tout eu revue. On

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a Tancicn régime tout entier sous les yeux de 1595 à 1721. Forbonnais tire de cette revue la même conclusion que celle que les faits qu'il relate imposent à ses lecteurs ; c'est la nécessité d'une réforme totale.

Le témoignage de Forbonnais est, a plus de soixante-dix

ans, la confirmation du grand mouvement commencé par

Fénelon et 'Vauban. Nulle chimère dans cet esprit pratique,

rompu aux affaires ; mais la haute prévoyance d'une intelli-

^gjfnce d'élite.

I Quelle sera cette réforme? Forbonnais repousse la dlme ) royale de Vauban ; il la déclare insuffisante ; il ne veut pas ^davantage de l'impôt unique de Quesnay ; quel sera donc le fondement de la réforme ? « Le peuple ne peut payer, dit-il, « qu'en proportion de ses facultés. D*où lui viennent ces « facultés? Peuvent-elles être augmentées ? Quels en sont « les moyens ? Premier objet de méditation pour l'homme « d'Etat, car la connaissance des sources est de premier « ordre. Les richesses sont inégalement reparties parmi les « classes du peuple ; leur manière de vivre et leurs natures « de biens sont différentes. Quelle est la portion dont chacun c doit contribuer aux dépenses publiques? Quels sont les c moyens de l'exiger les plus conformes a la justice distric butive, les plus convenables h la conservation des sources, « les plus sûrs, les moins dispendieux pour les contribuac blés ! Second objet d'études, qui comprend la perception « politique et la perception mécanique, c'est-k-dire, d'un « côté, la combinaison des diverses natures d'impôt, de « l'autre leur régie. » (1)

D'après cela il établit le budget de l'homme ordinaire du peuple ; il trouve que ce budget est en recettes de 110 livres pour l'homme et de 33 livres pour la femme (il calcule pour l'homme 200 journées dont moitié h 10 sols et moitié k 12 sols et en dépenses de 129 livres 5 sols 3 deniers y compris 3 livres 10 sols pour la taille, la capitation et la gabelle; au surplus voici ce budget :

(1) Recherches, 1 vol. Introduction.

La ta^^ë des f'eu^ àcd

Dépenses Recottes liv.sol.den.

Pain 54.15

Lard et Tiaade 20.15. 3

Boisions 18. 5

Œufs et lait 4

Chauffage 6

Loyer 6

Habillement 16

Impôts 3. 10

Mari. — 100 journées 10 sols.... 50

— 100 — 12 sols.... 60

Femme. — 100 — 33

Total 129. 5.3 143 L

L'impôt direct, puisque le sel est obligatoire, prélève donc 2 1/4 du revenu du salarié, sans comprendre les impôts indirects.

Forbonnais considère ce budget comme indiquant les limites du minimum de ce nécessaire formulé par Vauban> Montesquieu, Voltaire, Rousseau. Cela fait, il propose de remplacer la taille, la capilation, et les gal)ellcs par un impôt nouveau, qui ne sera pas arbitraire, qui sera juste et facile a lever, qui ne découragera personne. C'est une taxe sur les feux. Il a dû emprunter cette idée à ses souvenirs historiques. Il connaissait fort bien Thistoire de Timpôt en France ; il savait qu'à l'origine, sous Charles V, la taille royale, encore temporaire, avait été organisée comme un impôt de quotité sur les feux.

Forbonnais calculait qu'il y avait en France 2,500,000 familles ou feux qui auraient pu acquitter 2 livres par fou. Moyennant ces 2 livres, elles étaient affranchies de la taille, de la capitation et des gabelles. C'eût été une grande amélioration, puisque ces familles payaient chacune plus de 5 livres et qu'elles n'auraient plus eu à subir la taille et la gabelle. C'était une sorte de capitation fixe, répondant a la cote personnelle, instituée par l'Assemblée constituante. L'idée était très judicieuse et très pratique.

Venait ensuite dans les plans de Forbonnais, un véritable