L*IMPOT FONCIER EN ANGLETEEUE

variable sur la rente foncière décourage h culture. Mais il n'en reste pas moins difficile d^accepter que Fimpôt sur la rente foncière soit immuable, car tout changeant dans rÉtat, les besoins comme les ressources, Timpôt-doit croître avec le taux de la rente elle-même. Or ce taux s'élève sensiblement. La rente foncière n'est pas immuable. Par contre, elle peut baisser, même disparaître. En ce cas, on ne peut rien lui demander.

Les physiocrates n'avaient pas suffisamment distingué, et Adam Smith ne Ta pas toujours fait lui-même, Timpôt foncier portant sur cette part du revenu qui constitue la rente du propriétaire, c'est-a-dire la rémunération annuelle de son droit, et l'impôt foncier portant sur le revenu î^nnuel du propriétaire. La distinction est subtile et délicate. Adam Smith se prononce pour l'invariabilité dans l'impôt sur la rente (land-tax). Les physiocrates n'avaient pas fait cette distinction. Aussi n'admettaient-ils pas l'invariabilité de l'impôt, tout en en restreignant trop la variabilité. En Angleterre, le land-tax est invariable , c'est l'impôt sur la rente du propriétaire , mais rincome-tax, portant sur son revenu, varie. Faut-il reconnaître a l'impôt sur la rente foncière, ce caractère immuable? Je ne le pense pas. La rente foncière s'élève elle-même et dès lors elle peut, selon les temps, supporter une part plus grande d'impôt. La situation de l'Irlande le prouve. Mais elle peut diminuer, s'amoindrir; l'impôt doit subir la même variation. Au surplus, quand le propriétaire est atteint dans sa rente foncière, que fait-il ? 11 déguerpit, comme en Italie de nos jours, comme sous l'empire romain.

En ce qui est des impôts sur le produit brut des terres, les observations comparatives d'Adam Smith sont très précieuses, mais encore incomplètes. En effet, Adam Smith admet que si rimpôt est fixe et payable en argent, il devient, en ce cas, une rente foncière. En apparence^ cela est vrai et de là les abus commis au Bengale par l'Angleterre; mais la distinction fondamentale reste la même. Ainsi, en Chine, où l'impôt foncier est immuable et très modéré, on peut considérer qu'il n'existe qu'un impôt sur la rente foncière. C'est l'un des