ADAM SMITH ET LES PHYSIOCRATES

exemples les plus favorables aux physiocratcs. D'où la prospérité agricole et le calme de la société chinoise. D'où Textréme misère des populations auxquelles, sous une forme ou sous une autre, on arrache tous les moyens d'épargne. Au contraire, au Bengale et en Egypte, où Timpôt est variable et très élevé, on peut affirmer qu'il y existe à la fois un impôt sur la rente foncière et un impôt sur le revenu du propriétaire.

En France, Timpôt foncier a un autre caractère, parce que s1l est sans cesse surélevé par les centimes additionnels, c'est-à-dire dans le taux de l'impôt, le revenu, fondement de limpôt, est invariable depuis longtemps.

Le type de l'impôt variable sur le revenu était la dime ecclésiastique ; c'était la dime proposée par Vauban. Cet impôt se prélevait en nature et sans frais. Il n'était pas arbitraire; au contraire, la taille était arbitraire, elle variait, non d'après le revenu brut comme la dime, mais d'après les besoins du Roi.

En somme, il faut reconnaître que toutes les fois que le propriétaire est soumis a des révisions quotidiennes de son revenu, par des taxes payables en argent ou en nature, sa destinée est misérable (c'était le cas pour la taille en France) et que certaines révisions de l'impôt, pour la rente ou pour le revenu, soit en plus, soit en moins, sont nécessaires ; mais qu'elles ne peuvent s'opérer qu'avec des institutions libres. C'est un des points où l'impôt touche directement, comme Bodin et Montesquieu l'ont si bien compris, k la forme des gouvernements et à la direction politique des sociétés.

Adam Smith, du vivant même de Turgot, rejette donc le système fiscal des physiocratcs, combat les idées de Vauban comme contraires à la production, critique le système financier de la France comme le plus défectueux de l'Europe, ce qui était exact, montre toute la supériorité du système d'impôt de l'Angleterre, et enfin, dans le chapitre second du cinquième livre de son immortel ouvrage, jette les véritables fondements de la théorie moderne de l'impôt.

Adam Smith n'a traité nulle part de l'influence des înstt-

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tutîons libres sur les systèmes d'impôt et sur la nécessité du consentement Mais quand Adam Smith écrivait, il y avait six siècles que l'impdt était voté librement en Angleterre et plus d'un siècle que ce droit traditionnel avait été maintenu, fortiflé par une longue révolution. Adam Smith n'a pas eu, comme Locke , à défendre un droit qui n'était plus en question.

La production est le fondement de tout système d'impôt. La terre, les profits, les salaires, éléments de la production, doivent donc fournir chacun leur quote-part. La quote-part des éléments divers doit être établie, selon quatre règles dont la principale est la proportion entre la contribution et les facultés des contribuables. Si la rente est principalement atteinte, la culture du sol sera découragée ; si les profits sont frappés particulièrement, les capitaux se renouvelleront moins vite ; si des taxes, ou trop nombreuses ou excessives, grèvent les denrées alimentaires, le coût de la vie sera trop élevé pour les ouvriers. dont les salaires ne sont pas entièrement déterminés par le prix de la subsistance. Adam Smith relève ici une des erreurs les plus graves du système protectionniste et se rapproche des idées des physiocrates. Les protectionnistes et avec eux beaucoup d'hommes politiques, même contemporains, admettent que le salaire hausse, au fur et à mesure que les subsistances sont surenchéries par les impôts de consommation. « Les salaires ne suivent pas les « fluctuations du prix des denrées ; les variations dans le prix c du travail ne correspondent point, quant aux lieux et aux c temps, k celles du prix des denrées ; elles ont lieu, bien € souvent, dans des directions tout 'a fait opposées » (1). Il ajoute, livre IV, chap. 2 : < Les impôts sur les choses néces- « saires k la vie ont sur le sort du peuple a peu près le même « eflet qu'un sol ingrat ou un mauvais climat. »

Par suite les taxes de consommation doivent être limitées aux objets qui ne sont pas strictement nécessaires h l'alimentation des populations ou à leur hygiène. A ce sujet, Adam Smith fait remarquer que de son temps le sel, le cuir, le savon

(i) Livre H, chap, viii, Richesse des mtions.