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On considérait aussi le soin que Louis VII et Saint- Louis avaient pris de rapatrier de Terre-Sainte en France, non seulement le Grand-Maître, mais encore tous les chevaliers, et de leur accorder l’entière direction et administration de toutes les Maladredies, Léproseries et Lieux Pitoyables des apanages de Monsieur, avec encore d’autres maisons, terres et possessions, entr’autres la Commanderie de Boigny, où, comme nous l’avons vu, on avait installé le Chef-lieu et la Commanderie principale du Grand-Maître. Ces possessions primitives avaient même été beaucoup augmentées au cours des siècles suivants grâce à la charité des Rois, des princes et autres seigneurs qui avaient fait donation à l’ordre de quantités de terres et de biens afin de le mettre en état de satisfaire aux devoirs de son institution. e
On soulignait enfin les avantages accordés par les Bulles pontificales. Le Préambule de l’Edit signalait alors que voulant, à. l’imitation et suivant l’exemple de Henri IV, donner des récompenses aux officiers par le moyen des biens et privilèges de l'Ordre, et étant informés de l'affectation particulière que ce souverain avait pour son entier rétablissement, Louis XIV avait pensé faire aboutir ce projet. Il était encore confirmé dans cette intention par l’union qu’Henri IV avait faité en 1608 de l’Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel à celui de Saint-Lazare de Jérusalem avec concession des mêmes privilèges aux chevaliers et autorisation de posséder, quoique mariés, des pensions sur toutes sortes de bénéfices. Ces privilèges avaient d’ailleurs déjà recu approbation de Déclarations et d’Arrêts, spécialement avec l’Edit du mois d’Avril 1664, et confirmation par la bulle du Cardinal de Ven-
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dôme, légat de Clément IX, en Juin 1668, suivie de Lettres Patentes (1). | |
C’est pourquoi on allait confirmer à cet ordre tous les biens et privilèges qu’il possédait et même les augmenter afin que sur son revenu, devenu considérable, on puisse composer les Commanderies désirées. Quels allaient être les biens que, de sa propre autorité, Louis XIV allait unir aux propriétés de Saint-Lazare ? Deux sources s’offraient à lui : d’une part les biens des Maladreries, puisque, comme toujours, on lui révélait que les abus et malversations de ceux qui étaient préposés à ladministration s’exerçaient au préjudice des pauvres et, d'autre part, les biens de divers ordres réguliers, hospitaliers et militaires qui possédaient de grands biens dans le royaume et se trouvaient, en fait ou en droit, éteints ou abolis.
L’Edit confirmait en premier lieu à l'Ordre de Saint- Lazare, tous les biens, les droits et les privilèges des Maladreries et autres lieux pieux avec les bénéfices qui leur appartenaient, conformément aux déclarations et aux bulles (et à ce sujet, il est nécessaire d’ajouter que l’on accordait aux Chevaliers la faculté de tenir, quoique mariés, des pensions sur toutes les sortes de bénéfices réguliers ou séculiers qui leur seraient réservés, où qui leur seraient accordés après leur profession dans l’ordre). Pour que cette mesure soit plus complète on révoquait aussitôt toutes les donations que l’on avait pu faire sur ces biens à des communautés et on lui en faisait ensuite concession pleine et entière. Puis « pour favoriser l'Ordre et le rendre plus considérable » on lui concédait encore l’administration et la jouissance générale,
(4) Archives Nationales MM 233. Préambule de l’Edit de Décembre 1672.
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perpétuelle et irrévocable de toutes les maisons, de tous les droits, biens et revenus possédés par les ordres hospitaliers, militaires, séculiers ou réguliers qui étaient supprimés de fait et de droit. On visait spécialement par cette formule les Ordres du Saint-Esprit de Montpellier, de St-Jacques de l’Epée et de Lucques, du Saint- Sépulcre, de Ste-Christine de Somport, de Saint-Louis de Boucheraumont et de Notre-Dame Teutonique.
L'ordre de Saint-Jacques de l’'Epée était un ordre espagnol qui avait quelques commanderies en France. pour la plupart usurpées depuis longtemps et dont on avait grand peine à retrouver les titres. L'ordre du Saint- Sépulcre utilisait ses biens pour entretenir des chanoi- nes et recevoir des pélerins. Pour celui-ci l’ordre de Saint-Lazare devait se borner à remplacer les administrateurs défaillants et à hériter des droits de présentation. L’ordre de Ste-Christine de Somport avait été créé pour subvenir aux besoins des pélerins d’outre-France et d’Espagne ; maïs, avec la décroissance des pélerinages, il était tombé en décadence et avait été usurpé par les Pères Barnabites, qui en avaient profité pour se lancer dans des dépenses somptuaires qui avaient à peu près fait disparaître le revenu. L’ordre de St-Louis de Boucheraumont était un vieil ordre hospitalier entièrement éteint de fait et dont les biens avaient été usurpés par les Carmes qui en jouissaient depuis longtemps sans qu'aucun trouble soit venu jeter la perturbation dans leur paisible possession. ;
Pour l’ordre du Saint-Esprit de Montpellier, la question était plus délicate, car c’était un ordre hospitalier et régulier à l’origine et non militaire, qui n’avait certainement pas disparu à l’époque de la parution de
PEdit. Il possédait deux généralats à Rome et en France tantôt subordonnés, tantôt indépendants. Par la suite, il s'était créé une milice de chevaliers, sans aucune bulle et c'était là certainement un abus qui pouvait donner lieu à réforme. Des mémoires du temps (1) rapportent qu’ils n’avaient pas de supérieurs et que le prétexte d'élever des enfants trouvés les entretenait dans une vie scandaleuse, qu’ils avaient laissé perdre la moitié des biens aumônés et que la plupart avaient abandonné l’hospitalisation. Ces mémoires sont un peu suspects de partialité en faveur de l’ordre de Saint-Lazare et il se peut bien que les chevaliers du Saint-Esprit n’aient pas mérité les reproches dont on les accable ; mais, en tout cas, le pouvoir royal estimait que Saint-Lazare serait plus à même d'utiliser les biens au mieux des intérêts charitables.
Pour l’ordre Teutonique, c’étaient des raisons d'Etat et de politique qui avaient commandé l’annexion des commanderies de Lorraine, d'Alsace et de Luxembourg ; car on avait représenté au Roi qu’il était dans son intérêt de ne pas souffrir que des étrangers ennemis de la France possèdent des biens considérables dans les terres de son obéissance. Outre l'emploi qu’ils pouvaient faire de leurs biens contre le service du Roi, ils pouvaient aussi, prétendait-on, être des espions secrets qui donneraïent des avis aux ennemis de l'Etat et fomenteraient des cabales et des troubles dans les Provinces nouvellement conquises. Cette raison était évidemment fortifiée du fait des statuts de l’ordre Teutonique qui portaient que nul ne pouvait être chevalier s’il n’était allemand de nationalité et que tous devaient faire serment
(1) Archives Nationales MM 223.
de fidélité à leur Prince national. D'ailleurs la plus grande partie de ces commanderies de l’ordre Teutonique n’étaient pas de leur ancien domaine et patrimoine ; elles avaient été composées avec les biens des Templiers. Le cas, du reste, était encore compliqué par la question religieuse, les chevaliers Teutoniques étant presque tous luthériens.
Revenons à notre Edit. Cette première série d’adjonctions bien délimitée, il allait y ajouter la concession de l’administration et jouissance perpétuelles et irrévocables de toutes les Maladreries (qu’elles soient possédées en titre de bénéfices ou par simples administrations) partout où l’hospitalité n’était pas gardée suivant les conditions de leur fondation. Cette union était faite largement de quelque nature, qualité, fondation, présentation et disposition que soient ces Lieux Pitoyables, sans que l’Ordre soit tenu d’en rendre compte par devant les juges des lieux. Cette disposition était prise, afin que des biens ainsi réunis, on forme des commanderies. Mais l'Edit faisait bien remarquer que cette union était ordonnée, à la condition que les Rois, en qualité de chefs souverains de l’Ordre, aient l’entière disposition de ces commanderies en faveur des officiers qui se seraient faits admettre dans l'Ordre, pour y affecter les pensions qu’elles pourraient supporter et en gratifier d’autres officiers. En plus, sur ces commanderies, on se proposait de lever sous forme de contributions, les deniers nécessaires pour aider et subvenir à l’entretien des hôpitaux des armées et Places frontières où étaient reçus les officiers et soldats blessés et malades, car on jugeaïit cette application plus conforme aux intentions des fondateurs des lieux pieux, en remplacement des lépreux.
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Toutefois, malgré les processions solennelles qui avaient célébré la disparition de la lèpre, il restait encore des malheureux atteints de cette maladie et, pour eux, on instaurait qu’un lieu serait choisi pour qu’ils y soient tous logés et entretenus aux dépens de l’ordre de Saint-Lazare. On devait désigner le 20 Septembre 1678 la maison de Saint-Mesmin près d'Orléans pour y rassembler les dernières victimes de ce fléau.
. Il s’agissait ensuite de donner à l’ordre les moyens de se mettre en possession des ressources promises. L’Edit s’avisait qu’il était nécessaire que les biens soient reçus et administrés par ceux qui seraient préposés à cet effet par l’ordre et qu’en contre-partie obligatoire, il devait révoquer tous les administrateurs à temps et à vie, quels que soient les arrêts de maintenue donnés à leur profit ; les administrateurs devaient remettre aux mains des Procureurs de l’Ordre, les titres, déclarations et papiers touchant la consistance et le revenu des biens, les baux à ferme, les états de recettes et de dépenses depuis vingt-neuf ans. Seules les quittances qui leur seraient remises en fin d'inventaire pourraient leur servir de décharges. Sinon, les administrateurs seraient tenus de payer 1.500 livres d’amende, sans opposition possible.
Une fois cette première partie de la besogne accomplie, les Procureurs de l’Ordre, ayant en mains les titres de propriété, pourraient alors exiger la mise en posses : sion et la saisine tant des biens, Maladreries et Commanderies qui leur appartenaient déjà et dont on n’avait fait que confirmer la propriété, que des autres Maisons unies. On reprenait pour y parvenir les résolutions qui avaient déjà paru dans les ordonnances antérieures du début du siècle, Les possesseurs et usurpateurs seraient
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contraints, avec restitution des fruits depuis 29 ans, d’après les titres, fondations, reconnaissances ; on tiendrait compte des preuves naturelles résultant de Pétat des lieux, de la notoriété, des enquêtes, des preuves par témoins, des extraits de greffes, des Archives des lieux, enfin de tout ce qui pourrait guider les enquêteurs délégués par l'Ordre. Ceux-ci pourraient même réclamer la possession et la jouissance, malgré des prescriptions centenaires, malgré des unions, du total ou de parties, à des bénéfices.
Conscients du travail considérable qui avait été fourni par les Déclarations ou les Mémoires de ses prédécesseurs, Louis XIV ne voulait d’ailleurs pas les annuler purement et simplement et l’Edit portait en toutes lettres, que les Edits précédents, surtout ceux rendus en faveur des pauvres gentilshommes, continueraient à être exécutés dans la limite de leur concordance avec le présent Edit. ù
Par contre, il préférait essayer une nouvelle Chambre de Justice, puisque les contemporains étaient unanimes à déplorer les vices de la précédente juridiction. Cette fois-ci on établissait une Chambre Royale composée « des officiers les plus considérables de notre Conseil ». Dans cette Chambre, tous les procès devaient être jugés et terminés en dernier ressort, et on lui donnerait pouvoir d'enregistrer toutes les déclarations et tous les Arrêts, de faire des Règlements, de subdéléguer tant en civil qu’en criminel. Après la suppression de cette Chambre, les procès seraient renvoyés au Grand Conseil. Cette Chambre rendait donc inutile l’existence de la Chambre de la Générale Réformation érigée en 1612 et l’Edit, en
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conséquence, la révoquait et la supprimait en faisant défense aux officiers qui la composaient de s’immiscer dans les matières qui leur avaient été attribuées (1).
Voilà donc, en résumé, cet Edit qui devait révolutionner le monde hospitalier pendant vingt ans. Sur le moment il fut fort bien accueilli, car une solution était ardemment désirée par tous les milieux qui s’inquiétaient des questions de Charité et le Marquis de Louvois avait également, à cette époque, une autorité suffisante pour influencer et même diriger l’opinion. On trouve, à cette date, des Mémoires particulièrement laudatifs : « c’est la plus juste et la plus glorieuse charité que le Roi puisse faire, que de soulager des officiers de condition et de mérite, qui ont employé leur jeunesse, qui ont été estropiés et qui ont consommé leurs biens au service de l'Etat. Salomon a reconnu cette vérité dans l’Ecclésiaste « in duobus contristatum est cor meum vir Bellator deficiens per inopam et vir sensatus contemptus » puisqu’il trouve que nulle chose ne l’afflige davantage que de voir un homme de guerre dans l’indigence et manquant de tout. « Ce sont les premiers et les plus illustres pauvres de l'Etat et qui méritent le plus d’être secourus. Pour ce qui regarde les lépreux, il est de notoriété publique que l’Ordre de Saint-Lazare a fait construire un hôpital général dans la Maladrerie de Saint-Mesmin près d'Orléans, où l’on reçoit généralement tous les lépreux qui se rencontrent dans l’étendue du Royaume, et où ils sont nourris et entretenus avec soin. Dans ce cas, la charité n’est pas moindre que la précédente. Les dé-
(1) Archives Nationales MM 233. Edit de décembre 1672, rendu en faveur de l’ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint- Lazare de Jérusalem, Registré au Grand Conseil le 20 février 1673.
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penses qu’il faut faire à Saint-Mesmin se prennent sur : les commanderies » (1).
Pendant cette période ,on excuse même la suppression des droits de patrons et collateurs en expliquant qu’il ne pouvait en être autrement, parce que, les commanderies étant composées de plusieurs Hôpitaux et Maladreries qui dépendaient de «divers collateurs, il eût été impossible de les conférer à des chevaliers s’il eût fallu avoir le consentement de tous. D’autre part l’ordre de Saint-Lazare était une communauté régulière aussi bien que laïque, dont les commandeurs dépendaient d’un supérieur auquel ils devaient serment et obéissance, et entre les mains duquel ils faisaient des vœux ; ils ne pouvaient donc dépendre de Patrons qui auraient apporté embarras et confusion.
D'ailleurs, le Roï s'était expressément réservé la disposition des commanderies, et, sur ce-plan, il ne pouvait naturellement pas souffrir de concurrence.
Le Mémoire cherchait à atténuer l'effet de cette suppression en faisant remarquer que les droits de Patronage ne donnent rien de réel, aucun revenu, que ce sont seulement des droits honorables que l’on doit abandonner facilement « pour ne pas troubler un si bel établissement ».
Nous allons voir maintenant comment Louvois va poursuivre l’application exacte de cet Edit, soutenu d’ailleurs par l’opinion favorable du public. Il lui sembla iout d’abord nécessaire de donner à l’ordre un pouvoir officiel qui impressionnât les juges devant lesquels seraient portées ces revendications. C’est alors que son
. (1) Archives Nationales MM 223. Mémoire servant de réponse à MMrs. les Commissaires du Conseil concernant l’ordre de Saint-Lazare, Ë