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ingéniosité, de nouveau mise à l’épreuve, lui suggéra de se faire nommer lui-même Vicaire Général de l’Ordre de Saint-Lazare, poste duquel il pouvait veiller à ce qu'aucune Maladrerie n’échappât à la réunion, et à ce que l’emploi de tous les lieux pieux unis fût conforme à ses désirs.

L’accès à cette charge lui fût facilité par les tractations dont elle était l’objet depuis l’'Edit de 1672. Tandis que l’ordre prenait de l’importance et commencçait à rentrer dans la jouissance des Maladreries de l’apanage de Monsieur, plusieurs seigneurs de la Cour essayent de traiter de la charge du Grand-Maître. Le Maréchal duc de Vivonne, Général des Galères, avait presqu’enlevé l’affaire, mais son absence au moment des démarches définitives allait permettre à Louvois de conclure un autre traité. Des cautions, ayant un brevet de retenue sur la charge, payèrent à Monsieur de Nérestang, Grand Maître de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, 330.000 livres de principal pour récompense de sa charge et celui-ci s’en démit alors entre les mains du Roi.

Le 27 Janvier 1673, le Chapitre présenta une requête : au Roi par laquelle Sa Majesté était très humblement suppliée d’unir à sa couronne la Grande-Maîtrise de l'Ordre, de même que les Rois d’Espagne avaient autrefois uni à leur couronne les Grandes-Maîtrises des Ordres de Saint-Jacques de Calavatra et d’Alcantara, et d’agréer le postulat qu’il avait fait de la personne de Monsieur le Marquis de Louvois pour régir et administrer leur Ordre en qualité de Grand-Vicaire, sous l’autorité de sa Majesté. Louis XIV avait répondu à cette requête qu’il la recevait favorablement et que, s’il ne

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pouvait unir la Grande-Maîtrise à sa couronne, il agréait du moins l'élection qui avait été faite par postulat dans le chapitre, de la personne de Louvois, pour régir les affaires de l’Ordre sous son autorité et recevoir les chevaliers qui se présentaient (1).

Le Roi fit expédier les provisions de Grand-Vicaire en faveur de Louvois le 4 Février 1673 et ces actes furent lus et confirmés au Chapitre Général de Boigny le 19 Février. Entre temps Louvois avait été reçu par tous les commandeurs, chevaliers et officiers assemblés en chapitre au couvent des Gillettes et il y avait fait profession de foi, le 13 Février 1673. Ensuite, il avait tenu chapitre dans ce même couvent, donné des commissions, fait des ordonnances, enfin il avait rempli toutes les fonctions de Général de l'Ordre, en travaillant conjointement avec le Conseil de l’Ordre, à l’exécution de l’Edit de Décembre. :

Un mois plus tard, le 8 Mars 1673, on créait des commissions pour établir un conseil de Direction qui réglerait les affaires concernant l’ordre : « Nous avons approuvé la postulation et nomination à la charge de Grand Vicaire, le choix des chevaliers et officiers fait en Chapitre et, considérant que pour travailler au recouvrement et réunion des biens qui ont été usurpés et à toutes les choses qu’il conviendra de faire pour le bien de l’ordre, en conséquence de l’Edit, il est besoin d’établir un conseil de Direction de personnes capables et de gravité connue, choisies dans le nombre des chevaliers et officiers qui composent l'Ordre avec pouvoir nécessaire pour faire faire toutes les poursuites utiles » (2). Cette Déclaration se poursuit en affirmant la confiance

(1) Archives Nationales MM 228. à (2) Archives Nationales MM 233. Lettres du 7 et 8 mars 1673.

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qu’elle a en « la prudhommie, la capacité, l'intelligence, la fidélité, le zèle et l’affection » des chevaliers pour le service de Sa Majesté et celui de l'Ordre et en en commettant quelques uns pour établir un conseil sous l’autorité de Louvois, Grand Vicaire. Les questions y seront délibérées et résolues et on décidera à la pluralité des voix tout ce qui sera besoin de faire pour l’exécution de VEdit. Mais les délibérations qui seront prises en ce conseil, ne seront valables que si elles sont signées de Louvois ou de celui ayant sa procuration en son absence.

Le Conseil est constitué de sept membres dont quatre au moins doivent être présents à chaque séance et pouvoir leur est accordé pour six années, laps de temps que lon estimait alors nécessairespour mener à bien la recherche des biens usurpés. Les noms de ces conseillers nous ont été conservés. On avait appelé à cette fonction Monsieur Mérault, conseiller au Parlement, commandeur et chancelier de l'Ordre, le baron de Solas, président à la Cour des Comptes de Montpellier, Bailli et Grand Prieur du Languedoc, Verdier de Genouillac, conseiller au Grand Conseil et procureur général, Sibour de Sauleux, prévôt et maître des cérémonies, avec Chaleux du Fresnay, Fèvre de la Barre, Raoul des Planes, tous commandeurs de l’ordre et enfin un des gentilshommes de la manche du Dauphin. Le lendemain on jugea ce nombre insuffisant et l’on commit six nouveaux chevaliers : Bernin de la Féraudière, maître de la Chambre aux Deniers et Receveur Général des Finances à Tours, César Collin, conseiller secrétaire, Jérôme Hubert, conseiller secrétaire et Receveur général des Finances à Soissons, Gilles Hochereau, Jean de Tréminie, Receveur Général à Amiens et Charles Ruen.

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Leur rôle était de faire faire tout ce qu’en leur honneur et conscience, ils jugeaient à propos, ou plus explicitement, assignations, commandements et poursuites, procédures et diligences, de traiter avec les personnes qu’ils jugeraient à propos pour faire remises, compositions, arrangements, dépossessions, baux à loyer, de commettre des gens capables pour la prise de possession et l’administration des biens qui seraient ainsi réunis et faire procéder à de nouveaux aveux, dénombrements et papiers terriers.

Ils avaient en plus de ces pouvoirs juridictionnels, des pouvoirs financiers car c’étaient eux qui devaient donner les pouvoirs pour recevoir les deniers, qui devaient poursuivre les débiteurs et les détenteurs des biens, arrêter les comptes des commis, des Procureurs, des Fermiers, des Administrateurs, recevoir et débattre ceux qu’on leur rendrait. Pour cette partie de leur besogne on leur adjoignait le sieur Nollot qui aurait séance et voix délibérative pour contrôler les comptes et sommes reçus à peine de nullité des quittances et récépissés non contrôlés. Les résolutions et arrêts du Conseil devaient avoir la même force que les arrêts du Chapitre Général de l'Ordre.

Les possesseurs assignés par ce conseil étaient alors ‘envoyés devant la Chambre Royale, siègeant à l’Arsenal, qui avait été établie par l’Edit. Elle avait été érigée pour juger et décider en dernier ressort tous les procès et différends qui pouvaient survenir. Elle était composée de 5 conseillers ordinaires et de 8 conseillers et maîtres des requêtes auxquels on donnait le pouvoir de s’assembler et de tenir séance dans la chambre préparée à cet effet à l’Arsenal pour juger tous les procès civils et cri-

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minels ; ils devaient vérifier les titres, contrats et pièces en vertu desquels les détenteurs étaient en possession des biens, et, dans le cas où cette possession n’était pas justifiée, ils devaient faire saisir les biens et expédier des commissions et subdélégués capables pour s'informer sur place. Comme d’habitude, on évoquait tous les procès pendants dans les diverses Cours qui tranchaient ces questions et on les renvoyait à cette chambre pour qu’elle rende des arrêts qui avaient la même force que ceux des autres Cours souveraines. Il fallait que 7 Juges siègent au moins et un Conseiller à la Cour tenait la place de Procureur Général après s’être choisi 2 substituts et 1 greffier. Le nombre des membres de cette chambre fût diminué de 5 le 15 Février 1679 car les affaires s'étaient notablement réduites et ils ne se réunirent plus qu’une fois par semaine au lieu de trois. Pendant les premières années de son existence la Chambre de l’Arsenal a fait preuve d’une très grande activité. Elle a inauguré son action par une série d’arrêts qui sont rassemblés dans le registre MM 233. Le 4 mars, elle rend un arrêt pour assigner les possesseurs et les défendeurs des biens et mettre les suppliants en possession des Maladreries, pour prendre en mains les biens appartenant à l’ordre et interdire aux soi-disants administrateurs de s’immiscer à l’avenir dans leurs gouvernements et, enfin, pour assigner les usurpateurs. Le 9 Mars, on déclare que les usurpateurs pourront être assignés et poursuivis cependant devant les subdélégués, car la plus grande partie des usurpations se trouvent faites par les Particuliers des lieux et ce serait consumer les revenus en frais que de faire à chacun d’eux un procès en la Chambre. Si les subdélégués sont empêchés, on aura recours aux juges royaux les plus proches des lieux.

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Le 21 Mars paraît un règlement de procédure concernant les délais d’assignation, les formalités des exploits, les exceptions dilatoires, les incidents, etc.

Le Conseil d'Etat cherche aussi à faciliter la réforme et le 22 Avril il rend un arrêt portant décharge du droit de nouveaux acquêts pour toutes les Maladreries et biens réunis à l’Ordre, et le 28, un arrêt d’évocation des instances du conseil concernant l'Ordre, parce que diverses instances sont poursuivies par les parties devant le Conseil au préjudice de la précédente évocation. Le 9 Mai la Chambre ordonne de compulser les titres des biens car l’Ordre a besoin d’avoir connaissance des aveux, dénombrements, foi et hommages qui ont été rendus, des Arrêts, jugements, sentences, cadastres, contrats, titres et autres actes publics afin d’en tirer des extraits et copies en bonne forme qui leur serviront de preuves pour rentrer dans la possession des biens qui leur ont été usurpés. Le 16 Mai, elle demande qu’on fasse publier un monitoire, à prononcer aux Prônes pendant 3 dimanches consécutifs, pour avertir toutes les personnes intéressées de l’étendue des concessions faites à l'Ordre et leur commander de dévoiler toutes les usurpations qui sont parvenues à leur connaissance sous peine d’excommunication. Là encore ce système de délation fut probablement un peu excessif car, au gré des partisaneries, des coteries et de l’imagination, les révélations les plus inattendues sont admises : on voit des personnes déclarer qu’elles ont ouï-dire par leur aïeule que l’aïeul d’un tel avait usurpé etc., qu’il y a de nombreuses années le bruit avait couru dans le village, étc... (1).

| (@ Archives Nationales S. 4840.

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Grâce à l’appui de Louvois, l'Ordre obtient aussi certains passe-droits. Le 17 Octobre 1676 on lui accorde pour les rentes en argent ou en grain, à prendre sur la Ferme Générale des Domaines, de pouvoir en recevoir le paiement des mains des Receveurs des Domaines Particuliers sans qu’ils aient à rectifier leurs titres suivants les termes de la déclaration du 24 Mai 1667. Cette mesure s’expliquait par le fait que la plupart des possesseurs et administrateurs n'avaient pas voulu remettre les titres et que l’Ordre aurait été dans l'impossibilité de les produire. De même le 9 Septembre 1684, un arrêt du Conseil d'Etat permet aux titulaires des commanderies de ne pas rendre aux Chambres les Foy et hommages pour les biens de Saint-Lazare et leur concède mcin-levée des saisies féodales, car ces titulaires le sont par le juste discernement du Roi et peuvent en conséquence être dispensés de prêter d’autre serment que celui qu’ils ont fait à l’Ordre (1).

Cette protection, on pourait même dire ce favoritisme, va se manifester encore plus au cours des innombrables procès que la réforme va entrainer, car les usurpateurs d’une part, emploient tous les subterfuges d’une imagination fertile pour se créer des droits, et les possesseurs en bon titre, d’autre part, doivent se défendre contre le zèle souvent intempestif des Chevaliers de Saint-Lazare qui seraient prêts à annexer tous les biens hospitaliers qu’on leur signale.

Une déclaration royale du 31 Décembre 1682 nous met encore en face des difficultés que lès réformateurs éprouvent à se faire rendre les comptes indispensables : « la plupart des administrateurs refusent aux Agents

(1) Archives Nationales MM 221. |