À DÉFAUT DE LA FAMILLE-SOUCHE LES MIKES PROSPERENT , SOOS LA

PROVINCE OU l'État, xoeux que les autres arts usuels, elles relient ENTRE ELLES ET ATTACHENT AU SOL LES GÉNÉRATIONS SOCCESSIVSS

§ I. L*art des mines compris, au point de vue social» entre ragriculture et l'industrie manufacturière.

L'industrie minérale forme dans le régime du travail une transition entre la culture du sol et Tindustrie manufacturière. Elle touche à celle-ci par la nature des méthodes de travail qu'elle emploie. Ces méthodes sont plus ingénieuses que celles dont l'agriculture s'est longtemps contentée, et elles exigent des qualités qui se développent en général avec un certain degré d'instruction ileçu dans les écoles. D'autre part, les mines se distinguent des manufactures par plusieurs caractères qui les rapprochent de l'industrie agricole. Ainsi le succès dépend de la nature des gîtes minéraux et des conditions techniques de l'extraction, encore plus que de l'habileté qui préside au commerce des matières premières. Les produits des mines offrent d'ailleurs, comme le blé, une stabilité de prix qui n'appartient guère aux produits des manufactures. Enfin les agglomérations de métaux qu'a faites la nature dans les grands districts de mines doivent être pour la plupart regardées comme inépuisables. A tous ces titres, les exploitants de mines participent de la quiétude

des agriculteurs. Mais, comme ces derniers, ils n'acquièrent cette heureuse situation qu'à la faveur de bonnes institutions sociales; et je vais indiquer celles qui de notre temps se montrent le plus efficaces.

§ II. La prévoyance et Tamour du sol développés par l'Industrie minérale.

Certaines exploitations minérales, semblables en cela aux entreprises agricoles ou manufacturières, peuvent prospérer, même avec de mauvaises institutions, si des attaques contre la paix publique n'entravent pas la demande croissante des produits minéraux. Telles sont les exploitations qui donnent des produits de peu de valeur, extraits de gîtes étendus, voisins de la surface, faciles à découvrir et à travailler, et qui' peuvent être abandonnées ou reprises selon les besoins du moment. A cette catégorie se rattachent beaucoup de matériaux de construction , de minerais de fer et de combustibles minéraux.

Les autres métaux, étant d'un prix élevé, peuvent être achetés au loin; et il est moins nécessaire de les extraire en chaque lieu. Ils sont disséminés par filets minces, en une multitude de fissures pénétrant dans le sol à de grandes profondeurs. Ces gîtes partiels se comptent souvent par dizaines dans une exploitation : les uns sont presque toujours stériles; les autres offrent, dans leur allongement comme dans leur profondeur, de brusques alternances de

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stérilité et de richesse. Leur caractère le plus constant est donc rinégalité. Les champs riches en minerais ne se découvrent qu'après de longues années de recherches dispendieuses; et il y a telle mine qui doit sa prospérité présente aux recherches poursuivies sans profit immédiat par plusieurs générations. Réciproquement, une mine prospère accroîtrait tout d'abord ses bénéfices dans une proportion considérable, en suspendant les travaux entrepris en vue de Tavenir, et se bornant à en extraire les minerais contenus dans les champs fertiles découverts par la sollicitude et les sacrifices des prédécesseurs. Mais, lorsque les ressources acquises auraient été épuisées, par cette exploitation imprévoyante, la mine, avant d'être ramenée à son ancien état de production régulière, devrait absorber préalablement, sans rémunération prochaine, les avances qui lui auraient été antérieurement refusées.

Conduites avec sagesse et prévoyance , les exploitations de mines ne rendent habituellement , pour le capital engagé, qu'un médiocre intérêt. Elles offrent cependant un attrait irrésistible à ceux qui les dirigent, et aux ouvriers mineurs, associés par d'équitables combinaisons aux chances de bénéfice. Cet attrait vient de Tattente de l'inconnu et de la lutte avec le hasard qui donnent tant de charme aux chasses, aux pêches et aux cueillettes. Sous ce rapport, les mines donnent à une disposition fort commune du genre humain des satisfactions qu'on ne saurait demander aussi légitimement aux loteries.

De temps en temps, en effet, une riche découverte vient récompenser la modération et la persévérance des mineurs. Ce succès soutient leurs espérances; il leur fournit de nouveaux moyens d'action et les excite à faire de nouveaux efforts.

Cette esquisse sommaire montre que les mines métalliques prospèrent surtout sous Tinspiration de deux sentiments, plus indispensables ici que dans toute autre branche d'activité sociale. Le premier est cette prévoyance qui détermine le bon père de famille à se priver des jouissances que donnerait la consommation immédiate des richesses, pour les transmettre à ses descendants. Le second est cet amour du sol natal qui porte chacun à désirer que l'industrie traditionnelle de la localité continue à garantir la fortune du maître, le bien-être de la population et la renommée du pays. Ici se retrouvent donc, avec plus d'intelligence, de travail et d'abnégation, les tendances auxquelles est due la conservation des futaies (35, 11)^ On peut étudier avec fruit pour la science sociale cette excellente organisation dans les célèbres mines d'argent, de cuivre, d'étain et de plomb que l'opinion publique considère justement comme une des gloires des îles Britanniques et des États allemands.

§111. L*industrie minérale en Angleterre.

Dans la Grande-Bretagne, tous les gîtes minéraux constituent une propriété distincte, mais transmissible selon le droit commun. Ils sont habituellement réunis à la grande propriété rurale et en forment,

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avec le manoir, les* prairies, les arbres et les eaux, une noble dépendance. Quelques propriétaires exploitent leur mine en régie , avec le concours de domestiques et de tenanciers. Presque tous concèdent leur droit à de riches fermiers attachés aux mines, comme les fermiers ruraux sont attachés aux champs. Ils se contentent habituellement d'une redevance en nature qui n'excède guère le vingtième du produit brut, et qui laisse aux exploitants et à leurs ouvriers la plus grosse part du profit. Les grands propriétaires anglais secourent avec empressement ces fermiers lorsque s'accumulent les mauvaises chances. A ces époques, ils font remise de la redevance , et ils contribuent, s'il est nécessaire , aux efforts tentés pour surmonter certains obstacles, ou pour rechercher de nouveaux gîtes. Ils coopèrent, en un mot, dans ces temps de crise , aux sacrifices qui conserveront à la population un moyen essentiel de travail. Cette organisation n'entretient pas seulement une race de grands propriétaires prêts à se dévouer au gouvernement local (57, Il à IV); elle crée, en outre, des corps puissants d'ingénieurs, de contremaîtres et d'ouvriers qui, en se juxtaposant aux populations rurales, doublent la force du pays. Elle a même donné naissance, depuis une époque reculée, à d'excellentes associations (44, 11) qui sont parfaitement adaptées aux convenances de l'industrie minérale, et qui forment, grâce à un admirable ensemble de rapports sociaux et de procédés techniques, un des traits les plus originaux de la constitution britannique. '

§ IV. L'Industrie minérale dans les États allemands.

Dans les États allemands, la propriété des mines métalliques, celle des grands gîtes carbonifères et de quelques mines de fer, sont également distinctes de la propriété superficielle. Dès le moyen âge, en vertu d'un droit régalien, ces mines étaient exploitées en régie par les seigneurs féodaux, et par les petits princes qui se partageaient la souveraineté du territoire germanique. Depuis lors, cette sorte de propriété a subi les mêmes vicissitudes que la souveraineté : tantôt elle a été conservée par les anciennes familles seigneuriales .ramenées à une situation privée ; tantôt elle a été réunie au domaine des grands États formés à leurs dépens. Cependant, même dans ce dernier cas, le génie allemand a respecté l'autonomie de chaque groupe de mines, et il s'est bien gardé de les englober tous dans un système de centralisation.

Ainsi les mines d'argent et de plomb du Hartz, décrites dans un autre ouvrage*, sont concédées à des compagnies d'actionnaires qui se recrutent dans les localités voisines. Elles sont exploitées, suivant d'antiques traditions sans cesse modifiées selon les progrès de la science et de l'art, par des corporations d'ingénieurs, de contremaîtres et d'ouvriers, sous le patronage de petits États qui ont, à vrai dire, le caractère provincial. Les bois de soutènement, ainsi que

1 Les Ouvriers européens , ^^^ édition, tome HI, chap. m, § 17, Sur la corporation des mines du haut Hartz.

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les combustibles nécessaires aux mines et aux usines, sont fournis par les forêts domaniales qui couvrent les montagnes métallifères. Une fonderie domaniale traite dans chaque district les minerais provenant des diverses mines. Elle prélève sur les métaux produits les redevances dues à l'État pour le droit régalien, la fourniture de bois et la fusion des minerais. Des institutions de prévoyance et de patronage qui paraissent avoir précédé tout ce qui s'est créé en ce genre dans l'occident de l'Europe, et qui peuvent être encore aujourd'hui citées comme des modèles, prémunissent contre les atteintes de la misère les mineurs, les bûcherons et les fondeurs. Ces associations trouvent leur principal moyen de sécurité dans un régime d'engagements volontaires permanents, lié à un système de réserves tendant à maintenir aux époques critiques l'activité des exploitations. Enfin la province elle-même s'empresserait, dans les circonstances difficiles, de fournir les ressources que ne pourraient se procurer les exploitants.

En résumé , le système allemand diffère du système anglais , en ce que les corporations protégées par la province se substituent à des particuliers et à des corporations indépendantes. Mais, s'il y a diversité dans la forme , il y a , dans le fond , analogie ou identité. Les deux régimes reçoiveAt de la nature des choses un caractère éminemment national : ils reposent l'un et l'autre sur la solidarité des générations successives, maintenue d'âge en âge par la sollicitude des pères de famille et des propriétaires.

S V. L*industrle mioérale aux États-Unis.

Les États-Unis de rAniérique du Nord n'ont, en ce qui concerne les mines, aucune législation spéciale. Même dans les provinces du Nord -Est, où le sol est morcelé, les gîtes minéraux sont attachés à la propriété de la surface, et prospèrent avec elle.

§ VI. LUndustrie du 1er : sa réforme en France par la Liberté testamentaire.

En France , les gîtes minéraux offrent plus distinctement qu'ailleurs les particularités naturelles qui conseillent de ne point soumettre les mines de fer et de houille au même régime que les autres mines métalliques. Malheureusement notre loi des mines n'admet point de différence. Elle distingue de la propriété du sol celle des combustibles minéraux et des métaux. Le droit de les exploiter est, sauf pour certains gîtes ferrifères, subordonné à la concession faite par l'État. Cette intervention de l'autorité est souvent une entrave ; et chaque jour la pratique administrative vient aggraver les inconvénients de l'assimilation établie mal à propos entre des choses fort différentes.

Les gîtes de fer qui depuis des siècles étaient librement exploités par les propriétaires du sol abondent surtout en Champagne, en Lorraine, en Alsace, en Franche -Comté, en Bourgogne, en Nivernais, en Berri et en Périgord. Dans ces mêmes provinces, le combustible végétal est également fourni en abon-

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dance par de riches forêts. Depuis Tinvention du haut- fourneau, faite en France au xvi« siècle, la production de la fonte et du fer s'est rapicjement accrue. Elle a longtemps devancé les besoins de la consommation intérieure. Cette prospérité s'est maintenue malgré les ordonnances de Louis XIV qui ont détruit le régime de libre extraction restauré par Henri IV. Elle a même résisté aux impôts qui grevaient l'exportation de la fonte de fer pendant toute la durée du xvnie siècle. Alors, en effet, nos fonderies , ne trouvant point en France un débouché suffisant, avaient réussi à envahir les marchés de l'Angleterre , où le défrichement des forêts réduisait sans cesse cette branche de métallurgie.

Sous la RépubUque et l'Empire, les usines à fer au bois ont largement sufQ à tous les besoins civils et militaires , sans ressentir le contre-coup des législations restrictives qui, en 1791 et en 1810, enchérirent sur celle de Louis XIV. A dater de 1835, nos forges ont pris un accroissement considérable dû à deux causes principales : à l'emploi de la houille, qui fournissait des moyens indéfinis de production; au tarif douanier , qui assurait aux usines françaises le monopole sur le marché intérieur. Nos usines à fer, ainsi protégées, souffraient peu des entraves que leur opposait la loi de 1810. Mais, depuis que la réforme douanière de 1861 a mis ces ateliers en lutte avec ceux de l'étranger, il y a toute convenance à supprimer la législation compliquée qui pèse sur la métallurgie du fer et sur la propriété. Cette dernière

réforme devrait, bien entendu, respecter les droits acquis : elle consisterait d'abord à rendre aux propriétaires de la surface la libre disposition des gîtes de fer non concédés.

Toutefois la véritable réorçanisation de cette branche de métallurgie se trouvera dans une autre voie. Les usines à fer sont de véritables manufactures qui ne sauraient prospérer avec notre régime de Partage forcé. Ce régime tend à séparer chaque usine de la forêt qui devrait lui assurer la majeure partie de son affouage. Il ne permet guère que ces établissements se transmettent aux descendants des fondateurs. Il en attribue la propriété à des sociétés par actions qui constituent un moyen imparfait d'exploitation (44, VII). Il est constaté, en effet, que sous un meilleur régime de succession, en Angleterre par exemple, ces sociétés ne peuvent soutenir pour cette spécialité la concurrence des familles. La liberté testamentaire est donc ici plus qu'ailleurs un moyen nécessaire de succès.

§ VII. Les gîtes carboulfcres : la liberté d'exploitation tempérée par le régime actuel des concessions.

Les gîtes carbonifères existent en France dans des conditions fort différentes, comprises entre deux types extrêmes.

Le premier type, représenté surtout par les nombreuses couches de houille du Nord et du Pas-de- Calais , constitue de vastes bassins , dont les produits exercent une influence considérable sur la prospérité

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du pays. Ces masses minérales n'affleurent guère à la surface du sol. Elles se trouvent souvent à de grandes profondeurs, sous des terrains imprégnés d'eau; la recherche et l'extraction du combustible y offrent par conséquent de grandes difficultés. L'exploitation de la surface et celle du fond ne forment plus ici deux industries connexes. Il peut donc être 'utile de séparer les deux genres de propriété, et de soumettre la propriété souterraine au régime des concessions prescrit par la loi de 1810.

Le second type comprend surtout des lignites et des anthracites qui affleurent en petites masses près de la surface du sol, notamment dans l'Isère, les Hautes et les Basses -Alpes. Ces gîtes donnent des produits de faible valeur qui , destinés à la consommation locale, ne sauraient jouer un rôle essentiel dans l'économie générale du pays : ils peuvent donc être exploités sans inconvénient par les propriétaires de la surface. On a toujours gêné les localités, sans profit pour l'intérêt public et contrairement à l'opinion d'hommes compétents , en instituant ces petites concessions selon les prescriptions absolues de la loi.

Cependant on ne saurait établir en principe , entre les deux catégories de gîtes, une distinction que peuvent modifier de nouvelles circonstances. Il conviendrait donc de laisser sous ce rapport à l'autorité publique un pouvoir discrétionnaire que la loi de 1810 lui refuse. Les propriétaires de la surface pourraient exploiter tous les gîtes carbonifères sur leur terrain et en vendre les produits, sans aviQÎr à nécla-

mer aucune permission. L'autorité, de son côté, concéderait les exploitations quand l'intérêt public l'exigerait ; et elle réglerait par l'acte de concession les droits des propriétaires intéressés qui ne se seraient pas entendus de gré à gré avec les concessionnaires.

Le régime des concessions de gîtes houillers a été parfois utile dans le passé, et il peut l'être encore dans certains cas. Mais il n'est point indispensable, * et l'on s'est trompé en lui attribuant l'extension considérable qu'a prise, depuis 1810, la production des combustibles minéraux. Un progrès analogue s'est manifesté partout où cette propriété a été constituée libre et individuelle, et mise autant que possible à l'abri des procès. Dans les pays où la propriété de la surface entraîne celle des gîtes minéraux, le morcellement du sol n'a jamais fait obstacle à la bonne exploitation des combustibles. L'expérience a même démontré que les motifs invoqués à ce sujet par nos législateurs de 1810 n'étaient nullement fondés. Les exploitants des gîtes carbonifères morcelés sont portés à grouper leurs intérêts non seulement pour réduire les frais d'extraction, mais surtout pour améliorer les conditions de la vente des produits. Il est évident pour ceux qui connaissent l'histoire de nos mines que si, selon le principe du Code civil, on avait attribué les gîtes carbonifères aux propriétaires de la surface , le législateur aurait dû intervenir, non pour stimuler, mais pour modérer la tendance à l'association (45, XII et XIII).

En résumé, pour les gîtes carbonifères, il faudrait

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conserver gi principe le régime actuel. Dans la pratique, on laisserait les propriétaires fonciers exploiter librement leur territoire. On ne procéderait à l'expropriation que dans les cas où l'intérêt public réclamerait le régime des concessions.

$ YIII. Les gîtes métallifères : la liberté tempérée par les coneessions.

Les gîtes métallifères, et notamment ceux de plomb, de cuivre et d'argent, abondent dans les montagnes des Vosges, des Alpes, de l'Auvergne, du Quercy et des Cévennes. C'est pour eux qu'il importe, non seulement de constituer une propriété libre et individuelle, mais encore de créer la solidarité entre les générations successives de propriétaires. Or nos lois, loin de tendre vers ce but, ont eu presque toujours pour conséquence l'effet inverse.

Vers la fin du moyen âge, nos souverains, égarés par les légistes, tentèrent d'exercer sur les mines le droit régalien, sous un régime de centralisation. A dater de 1415, lorsque déjà les mines allemandes florissaient, grâce au développement spontané des forces locales, nos rois imaginèrent de soumettre à l'autorité d'un haut dignitaire, dit grand maiître des mines, la concession et la surveillance de tous les gîtes minéraux du royaume. Ce système, dont l'exécution fut ordinairement confiée à un homme de cour ignorant et incapable , eut pour résultat de décourager les exploitations qui tendaient à s'organiser sous l'influence

des, seigneurs ^ et des corporations locales. Le grand maître vendit ou afferma habituellement les concessions des raines à des spéculateurs qui s'inspirèrent rarement des sentiments du père de famille et du propriétaire. Enfin la Révolution, en imposant le Partage forcé et en exagérant les vices du système administratif (63, IV), vint détruire les derniers vestiges des habitudes de conservation qui avaient résisté aux abus de Fancien régime.

Cette décadence ne saurait être attribuée à la stérilité des gîtes métalUfères : elle est due à de mauvaises institutions qui tarissent des sources fécondes d'activité. L'une des indications les plus concluantes se tire de l'histoire des mines d'argent, de cuivre et de plomb de la chaîne des Vosges. Exploitées avec

^ Parmi les branches de l'industrie minérale qui ont prospéré pendant des siècles en se conservant dans les générations successives d'une même famille , on peut citer Texploitation des sources salées formées dans les masses de sel gemme , et celle des marais salants alimentés par les eaux de la mer. Gomme les domaines ruraux , les forêts et les forges , les grandes salines de l'intérieur et du littoral ont donné une stabilité inébranlable à certaines familles qui ont fourni à leur province ou à leur ville une suite non interrompue de grands citoyens. Je citerai, entre autres, l'exemple suivant qui m'est signalé par une communication récente de M. Gh. de Ribbe et de M. 0. Teissier, de Toulon (Var).

La famille Beaussier, établie à Toulon, possédait encore en 1789 les salines du Mourillon acquises par elle en 1289, et le fief de la Ghaulane, institué à son profit en 1364. Pendant cinq siècles, les Beaussier furent représentés en qualité de consuls et de conseillers de ville , par quatre-vingt-deux de leurs descendants . dans l'administration municipale. De cette souche féconde sortirent, en outre , de nombreux rejetons qui se distinguèrent dans la marine royale et dans l'ordre des religieux de la Merci, dont les membres se dévouaient au rachat des captifs faits par les Barbaresques.