‹ La réforme sociale en France, déduite de l'observation comparée des peuples européensChapitre 145 sur 220 · L'A(;RICUi.ïUUE. ^ii'.i · texte numérisé non relu

L'A(;RICUi.ïUUE. ^ii'.i

alimentation ayant pour Ijases essentielles les céréales et un corps .;;ras ' . (Juelques plantes cultivées dans le jardin ou croissant spontanément an pied des haies ou dans les l)ois fournissent les médicaments indiqués par des recettes traditionnelles; un rucher donne la matière sucrée (pii en est le principal condiment; il fournit en même temps pour les solennités de famille et les anniversaires reli(;ieux un luminaire plus distin{;né qne la lampe alimentée pendant les veillées d'hiver avec l'huile du domaine. Près de Ja maison également, se trouve la source, le ruisseau, le puits ou le réservoir qui fournit l'eau à la famille et aux animaux domesti(piès.

Le domaine d'un paysan à famille-souche n'est pas seulement un atelier agricole; on y exécute toujours les travaux déménage, le hianchissage du linge et l'entretien des vêtements; on y exerce, en outre, une nmltitude d'industries manufacturières, au premier rang desquelles figurent souvent le tissage des matières textiles, la confection des vêtements, la confection et l'entretien d'objets variés appartenant à l'outillage, aux bâtiments et au mobilier. Quelquefois enfin , comme je l'indiquerai plus loin, les familles prennent part à la fabrication de certains produits manufactiu'iers (37) ([ui ne sont j)lus destinés à la consommation domesti([ue et qui sont la base d'un commerce d'exportation. Ces travaux s'exécutent par la famille assemblée pendant les veillées d'hiver, «pielquefois aussi par les bergers pendant le temps consacré à la surveillance des troupeaux; ils habituent la famille à ti'ouver en elle-même tous ses movens d'existence, et ils lui assurent ainsi la vraie indépendance,

* Olilijjc', (l.iiis nue luaticic .lussi coiiiplcxi;, d ('carter le.s riuiîslioiis f|iii ne sniit j)f)int iiulis])ensaljles au dévcloppenient ([e mon ])rinci[)al sujet , j' uic home à signaler aux pliysiolojfistes la supériorité de ce ré{;iuie aliinenlair<' où ia viande n'entre réjjulièrement qu'à l'époque des travaux forcés de la moisson. C(!tte su|)éi-i()rité se révèle par l'énergie soutenue, la santé rohust»; et snitoul la vieillesse saine et lueide des paysans, comparées à l'effort excessif (Jutidivoili) mais peu dnrni)le des ouvriers urliains de l'Angleterre, gorgés de viandes el de sj)iritneux. Les exagérations des écoles hygiéniques anglaises qui fondent exclusivement i'aliiueutation sur les végétaux, le lait et les l)oissons eliandes sucrées, sont, au fonti, une réaction intelligente contre ces excès. J'ai signalé dans un autre ouvrage, plusieurs fois cité, (^Rapport sur les commerces du blé, de la farine et du pain; Paris, in-4", 1800, p. 2'i7) la supériorité qu'ont dans l'art de la gueire les peuples qui se contentent de cette nourriture simple. J'ajoute que cette alimentation économirpie aide singulièrcinent les rejetons des janiilies-souclies à s'élever, par l'épargne, aux premiers rangs de la Liérarchie socialj (50).

celle qui se fonde, non sur une idée systématique ou sur un texte de loi , mais sur la nature même des hommes et des choses.

En étudiant, dans toute l'Europe, les détails de cette organisation, on constate qu'elle se prête avec une admirable élasticité aux exigences si diverses des sols et des climats, ainsi qu'aux transformations incessantes que font subir à l'agriculture les progrès de la science et de l'art. La situation centrale de l'habitation et des étables permet de retenir aisément sur le domaine la totalité des matières fécondantes qui v sont produites. On ne voit pas, comme dans la plupart des terres morcelées, les chemins et les thalwegs recevoir directement les eaux pluviales, et conduire en pure perte aux fleuves et à la mer les principes les plus fertilisants du sol et de l'atmosphère. L'effort qu'ont à exercer les animaux chargés des travaux de culture ou du transport des fumiers et des récoltes est réduit à la moindre proportion. Les champs à céréales donnant un emploi suffisant au travail d'une nombreuse famille, peuvent avoir chacun, même dans les assolements les plus perfectionnés, une étendue de trois à cinq hectares , assez grande par conséquent pour que les méthodes anciennes de laboura(;e , de semailles et de récolte s'exécutent dans les meilleures conditions. Cette étendue répond également aux exigences des charrues à vapeur et des machines à semer ou à récolter, moyens d'action essentiels de la nouvelle agriculture.

Cette organisation du petit domaine rural, si avantageuse sous le rapport technique, ne laisse rien à désirer au point de vue moral. Ainsi, l'autorité paternelle trouve dans l'isolement de l'habitation un de ses meilleurs appuis : elle s'offre aux enfants, dés le jeune âge, avec un 'ascendant (|ue ne Ijalance directement aucune autre influence sociale. Chaque famille est assez séparée des autres pour n'avoir point à redouter les inconvénients qui naissent de contacts trop intimes ; elle en est assez rapprochée pour jouir des relations d'amitié qui préparent les mariages et créent de bons rapports sociaux.

Ce système de petite propriété exerce aussi une inlluence bienfaisante sur l'ensemble de l'organisation sociale et politique. Il conserve fermement la petite propriété dans les mêmes familles et perpétue ainsi ime race de paysans sobres et énergiques, rompus au travail et à l'épargne, induis de l'esprit national, rlounant à la patrie de noinbreux rejetons dont les uns,

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associés d'ahord à l'o'iivre du j)erc, la continucMit (lij;nciiient après sa mort, et dont les autres assurent un recrutement parfait aux [)rotessi()ns urbaines, à l'armée, à la marine et aux colonies. 11 incul(|ue aux jeunes (générations les habitudes d'obéissance et de respect, bases de toute ïiationalité puissante; il développe cbez les individualités les j)!us (Muinenles l'aptitude au commandement et à la direction des alïaires publiipies, liée si intimement à celle qu'exige la conduite d'une nond)reuse communauté ajjricole. Ce même régime rend les nations stables en préservant la masse du corps social de la corruption que développe chez quelques-ims l'exagération de la richesse. Enfin, tondant sur l'organisation même de la propriété et du travail rindéjiendance des chels de famille, il produit sans effort la liberté civile et politique. Malgré les théories historiques et les apparences tirées du texte des constitutions, la liberté ' règne en fait, en Orient comme en Occident, partout où la po])ulation se conq)ose de pavsans à familles-souches.

La seconde catégorie de petits propriétaires ruraux est soumise au régime des familles instables (24) ; elle offre, en ce qui concerne l'organisation du domaine rural et des cultures, les mœurs privées, l'organisation sociale et ])olitique, des conditions tranchant de tout point avec celles que je viens de signaler pour les pavsans à famjlles-souclies. Ici, en outre, au lieu d'être uniforme comme la famille, le type varie sans cesse avec la famille, le sol et les productions.

La classe des pavsans à familles instables n'a jamais pris racine dans les contrées où les chefs de famille ont le pouvoir de régler la transmission de leur propriété ; elle se développe seulement flans le régime du Partage forcé, sous l'influence des gens d'affaires, lorsque la tradition ne suffit plus pour maintenir les hal)itudes de transmission intégrale. En France , avant la Révolution , les petits pro{)riétaires instables s'étaient déjà multipliés, sous cette iniluence, dans beaucoup de districts ruraux et de banlieues urbaines; depuis la loi du 7 mars 171).'} qui l'a imposée à la nation entière, ils sont devenus plus nombreux que chez toute autre nation où rè{»ne la civilisation euro-

1 C'est ici le lieu <le i-,i|)[)cl<'i- (iik; I<> liMliitudcs do );oii\ ('rncmcnt local sont plus <lév<;l()|»|>é(!.s dans les ('0111111111108 rurales, à l'ahrok, do la Russie (10, 65), f(jrriiées (!<; p.ivsatis à tatnillos natriarcnlos, (jikî clioz plusieurs peuples à fainillos iustaidcs de rOccidenl, ipii se croioiit. jilus avancés dans les voies de la liiiei té.

péenne. On les rencontre cependant en assez grand nombre dans les régions de la Belgique, de l'Italie, de la Suisse et de l'Allemagne contiguës à notre territoire. Ils sont jusqu'à ce jour à peu près inconnus à l'est, au nord et au centre du continent , dans les îles Britanniques et chez les Etats-Unis de l'Amérique du Nord ' .

Les petites propriétés des familles instables offrent une multitude de nuances que l'on suit aisément, de proche en proche, par la pensée, quand on s'est d'abord rendu compte de deux termes extrêmes entre lesquels elles se trouvent toutes comprises. Ces deux termes correspondent aux deux organisations du domaine rural qui résistent le plus ou se prêtent le mieux au partage en nature entre les héritiers. Je vais donc les décrire successivement, en signalant les principales combinaisons que provoquent la nature des lieux, les propensions personnelles des héritiers , et , en général , les mœurs locales tendant à restreindre ou à accroître l'instabilité organisée par la loi.

Le premier terme extrême est commun dans les provinces françaises où régnait avant la Révolution le régime des famillessouches : c'est celui où le domaine rural, aggloméré et à habitation centrale, établi en un mot dans les conditions que je viens de décrire en vue de la transmission intégrale, se trouve, depuis soixante-dix ans, soumis à l'influence du Partage forcé. L'observation m'v a fait découvrir (juatre cas principaux.

Un premier cas se présente dans les montagnes à pentes abruptes, à champs enclos et à cultures arborescentes variées, où, d'une part, la division en nature entraîne des pertes considérables pour les héritiers et où les occasions de vente à des capitalistes éti'angers se présentent rarement; où, de l'autre, le manque de communications rapides a retardé l'invasion des idées et des intérêts qui propagent ailleurs les habitudes du Partage forcé. Constatant la dégradation sociale des individus qui ont opéré le ])artage du bien patrimonial , et soutenues par la tradition locale, les familles intelligentes et considérées

1 Bien qu'aux États-Unis la loi ab intestat excite les pères de famille à étaljlir le partnjjo ('{;al entre leurs enfants; Lien que ce genre de partage soit habituellement pratiqué en ce pavs pour les propriétés urbaines et les \aleurs mobilières, les agriculteurs continuent fermement à léguer intégralement leur domaine à un de leurs enfants. Grâce à cette sage pratique, le^ désordres du morcellement des p(Hits domaines ruraux et de renclievètrenient des parcelles l'Cstent inconnus dans la'îricuiuire américainï*.

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maintienneiiL rancien rt'jjiiiie de transmission intc';;riile. J)'accord avec tous les siens, le père donne, de son vivant, à un enfant associé, tout son domaine, à la charge de paver à chacun des autres enfants sa part d'iiéritajje. Poiu' aider cette cond)inaison , (jui serait impossible dans la pratiijue ri{;oureuse du partajje é^al, il attiibue à l'associé, à titre de préciput et hors pai't, la quotité disponible (23). Toutes les autres inlluences du milieu social y concourent éfjalement : cédant à l'opinion établie, les officiers publics dont le ministère est imposé aux familles, admettent dans l'acte de donation une estimation du domaine inférieure à la valeur réelle, et ils allè{ifent ainsi les charj<;es légales auxquelles l'associé ne pourrait suffire ; les autres héritiers vont au-devant de ce palliatif; ceux qui ont peu de goût pour le mariage restent dans la maison et lèguent à l'associé ou à son successeur leur part d'héritage; enfin ces habitudes sont encore maintenues dans les familles par l'exemple et les conseils de ceux (jui entrent (hms !e clergé séculier.

Cependant ces influences traditionnelles ne sauraient toujours se perpétuer : il est dans la nature des choses (20) que la stricte application de la loi en triomphe à la lonjjue ; aussi, les localités où ce régime régne exclusivement deviennent-elles chaque jour plus rares. Les gens d'affaires ont un intérêt direct à détruire, en cette matière, l'entente des familles : ils sont ingénieux à faire naître cliez les iiéritiers peu intelligents ou peu scrupuleux des sentiments de cupidité, et à s'assurer ainsi, au détriment de ces derniers, les profits des expertises contradictoires, des partages en nature, et surtout des procès que provoque la pratique du Partage forcé. Ce premier régime a pour siège principal la chaîne des Pvrénées ' : les inconvénients que je signalerai plus loin et qui naissent de la création incessante des domaines et des familles instables , y contrastent visiblement avec les avantages propres aux petits domaines sta])]es, à familles-souches, qui y dominent encore.

' ,l';ii «loiiiié rullciirs (^Ouv. des deux iiiondt";, t. I'"'', |). I VJ , |)i)nr nue localiié p.uticiilière, iiiio description de I.i ]iitr<- (jni rè{;ne dans les Pyrénées entre l'ancien et le nouveau réjjirae : le lecteur <[ui vondra Lien s'y reporter, ooniprcnidra cpic je ne pouvais faire entrer dans le cadre de cet onvrajje des faits aussi complexes, et qu'il serait urjjent il'en j)i()|>aj;er la connaissance par des enquêtes spéciales. Celles-ci mettraient tout d'aliord eu relief l'eireur (pi'ont commise nos léfjislateurs lorsqu'ils ont léjjlé, par nne formule unifoime, d'iunouil)ral>les intérêts appartenant essentiellement à la vie privée, et (jui se modifient a l'infuii , d'un lieu à l'autre, selon la nature des personnes et des choses.

Le second cas est fréquent dans les pi'ovinces du Midi qui confinent à la Méditerranée et à la chaîne pyrénéenne. Les inconvénients économiques du morcellement des domaines y sont un peu moindres que dans le cas précédent; les ventes par licitation entre héritiers y sont plus faciles; enfin un contact plus intime avec le reste de la France y a donné plus de force aux idées et aux intérêts qui propa{;ent le Parta(;e forcé. Les trihunaux, hien que formés en partie de propriétaires fonciers attachés par tradition aux liahitudes de transmission intégrale ', cèdent de plus en plus à la pression exercée, dans le sens des partages en nature, par les (jens d'affaires. Le partage égal des héritages y est donc souvent, en apparence, l'hahitude du ])ays. Il en est autrement dans la réalité : les pères de famille éludent presque tous, en se concertant avec leur héritier-associé, les dispositions de la loi; ils ont recours, à cet effet, à des manœuvres compliquées dont le caractère frauduleux tranche singulièrement avec l'honorabilité qu'offrent, sous les autres rapports, les personnes qui y ont recours. Cette réaction des mœurs contre la loi, qui ne se fonde plus (^omme dans le cas précédent, sur des procédés avouables, exerce souvent une influence fâcheuse sur les rapports de parenté ; bienfaisante au point de vue technique, elle tend, au point de vue moral, à désorganiser la petite j)ropriété. Il est donc regrettal)le de constater qu'elle est le trait dominant des mœurs agricoles de la France méridionale.

Dans le troisième cas, le partage en nature des domaines restant toujours impraticable, la population entière s'est enfin pliée aux Jiabitudes du partage égal; et, d'un autre côté, tous les intéressés réalisent aisément leur héritage en se partageant le prix offert, pour le domaine paternel, par des négociants ou des manufacturiers recherchant pour leurs épargnes ce genre de placement. Et comme les nouveaux acquéreurs ne peuvent tirer parti de leur propriété qu'en l'affermant, l'ancienne race de petits propriétaires se trouve peu à peu remplacée par une race de petits fermiers. Parfois plusieurs domaines contigus, achetés par un même capitaliste, peuvent être réunis avec avantage en une seule exploitation, et la petite culture se trouve détruite en même temps que la petite propriété. Le plateau fertile qui , sous le nom de i)ays de Caux , confine à

' Les Ouvrier!; citropi'ens, ii. 217. '

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