mois REGIMES DE SUCCESSION

cas, on rencontre une multitude de coutumes qui varient selon les lieux; et cette diversité se remarque é(;alement dans une même localité, lorsqu'il y existe des conditions sociales et des })rot'essions très-dilïerentes. C'est ainsi, pai- c.\enq)le, qu'on trouve souvent une différence sensi])ie entre les habitudes de transmission des populations ajjricoles et celles qui sont propres aux pasteurs nomades, aux pécheurs, aux chasseurs, aux manufacturiers, aux conunerçants et surtout aux jiopulations urbaines.

Chez les nations où le réjjime de succession est lormellement fixé par la loi, celle-ci admet souvent la diversité entre les provinces régies par le môme souverain et même, dans chaque province, entre certaines classes de la société. Tel était le cas, par exemple, dans l'ancien régime français qui établissait une démarcation tranchée entre les différentes régions de territoire et, pour la plupart de celles-ci, entre les nobles, les bourgeois et les paysans (^3).

Eniin, il s'en faut de i)eaucoup que F uniformité existe eu fait, même chez les nations où une loi formelle s'applique également à tous les citovens, et l'on aperçoit tout d'abord pourf[uoi il en est ainsi. Faï effet, lorsque la loi laisse une grande latitude aux volontés des propriétaires, il est naturel que chacun d'eux en profite pour établir le mode spécial de transmission qui s'accorde le mieux avec la nature de ses biens, les exigences de sa profession ou les besoins de sa famille. Lorsfjue le législateur prétend, au contraire, imj)Oser une règle uniforme, malgré la variété des convenances privées, les propriétaires s'appliquent à éluder les prescriptions de la loi par des comI)inaisons ostensibles ou clandestines qui rétablissent la diversité. J^a France moderne est certainement, parmi les nations civilisées, celle <[ui a poussé le plus loin, en cette matière, la tendance à l'uniformité; c'est aussi celle où les propriétaires ont d'abord réajji le plus vivement contre la loi nouvelle.

Ce simple exposé me conduit à signaler un fait que j'ai observé dans toute l'Europe, et qui tend à faire obstacle à l'une des principales réformes que je réclame dans cet ouvrage : je veux parler de l'ijjnorance où reste chaque ])euple sur les régimes de succession établis chez, les autres. Cette lacune de la science sociale ne résulte pas seulement de l'extrême complication dont je viens d'esquisser le tableau; elle doit être

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surtoat attribuée aux habitudes de travail des savants qui ont surtout qualité pour nous initier à ce genre de connaissances. Les légistes, en effet, n'emploient guère <jue deux méthodes pour cultiver leur science : l'étude pratique des contestations soulevées par les intérêts privés , ou la comparaison des textes de loi et des autres documents accumulés dans les bibliothèques. Le premier procédé donne aisément au légiste français la connaissance approfondie des lois de succession de son pays, mais elle ne le renseigne que dans des cas exceptionnels sur les institutions analogues des pays étrangers. Ouant au second procédé, il ne j)ermet pas, même aux esprits les plus perspicaces, de pénétrer au delà de certaines généralités qui ne comportent aucune précision; car, ainsi que je l'ai expliqué ci-dessus, les régimes de succession de la majeure partie de l'Europe résident dans les usages locaux ou individuels beaucoup plus <(ue dans les textes : l'intelligence de ces documents est d'ailleurs fort difficile pour celui qui ne connaît point à fond ' l'organisation de la propriété, delà famille, des rapports sociaux et du travail dans les contrées auxquelles ils se rapportent. Les régimes de succession propres aux divers pavs ne seroîit donc convenablement appréciés (jne lors([ue des légistes ha])iles, renonçant aux habitudes traditionnelles de leur profession, se dévoueront à observer directement l'organisation sociale des différents peuples, en appliquant à ce genre d'étude la méthode des géologues et des naturalistes. En attendant qu'une telle entreprise soit menée à bonne fin par des personnes compétentes, je crois utile de présenter ici un résumé sommaire des faits (jue j'ai constatés dans le cours de mes voyages. L'ignorance de la constitution sociale des nations étrangères est la principale cause de l'infériorité dans laquelle certains peuples se plaisent à rester; et je

1 Ces connaissances a|)|)iofondies ne peuvent être acquises à un élr.iujjer que par des voyages ayant pour objet l'observation directe des hommes et des lieux. Le plan d'études que j'ai suivi, en diverses contrées, pour ma jnopre instruction, en ce (jui com-crne la transmission des- biens, comprend : 1" les faits principaux concernant le régime de succession pi-atiqué lial)ituellenicnt par les familles; 2° des exemples signalant, pour certains cas particuliers, les détails de ce régime; 3" le texte des lois relatives aux successions; 4° enfin, l'appiéciation généi-ale du régime et de ses conséquences sociales.

J'ai pulilié, en 1857, le précis sommaire d'une étude faite, suivant ce plan, sm- le régime de suc<'ession de la Savoie, avant les événements qui ont amené la réunion de ce pavs à rEm|)iie français. ( A^>.v Ouiniers des driix mondes , t. II , p. 52).