TITRE PREMIER
Salubrité,
Art. 2. — Les emplacements affectés au travail, dans lesdits établissements ainsi que toutes leurs dépendances, seront tenus, dans un état constant de propreté. Le sol sera nettoyé à fond au moins une fois par jour à l'ouverture ou à la clôture du travail. Les murs et les plafonds seront l'objet de fréquents lavages ; les enduits refaits toutes les fois qu'il sera nécessaire.
488 LIi TRAVAIL DANS l'iNDUSTRIE.
AuT. 3. — Dans les locaux où Ton travaille les matières organiques, le sol sera imperméable ; les murs seront sluckés ou silicates, ou recouverts d'une couche épaisse de peinture à base de zinc.
Le sol et les murs seront lavés aussi souvent qu'il sera nécessaire avec une solution désinfectante. En tout cas, un lessivage à fond aura lieu au moins deux fois par an.
Les résidus putrescibles ne devront jamais séjourner dans les beaux affectés au travail. Ils seront enlevés au fur et à mesure et immédiatement désinfectés.
ART. 4. — L'atmosphère des ateliers et de tous autres locaux aiïectés au travail sera tenue constamment à Tabri de toute émanation provenant d'égouts, fossés, puisards, fosses d'aisances ou de toute autre source analogue.
Dans les établissements qui déversent les eaux résiduaires ou de lavage dans un égout public ou privé, toute communication entre Tégout et l'établissement sera nécessairement munie d'un intercepteur hydraulique, fréquemment nettoyé et abondamment lavé au moins une fois par jour.
Art. 5. — Les cabinets d'aisances seront abondamment pourvus d'eau, munis de cuvettes à fermeture hermétique avec inflexion siphoîde du tuyau de chute. Le sol, les parois seront en matériaux imperméables ; les peintures seront à base de zinc.
Il y aura au moins un cabinet par vingt personnes.
Aucun puisard, puits absorbant, boit-tout, ou autre disposition analogue ne pourra être établi qu'avec l'autorisation de l'administration supérieure et dans les conditions qu'elle aura prescrites, sur l'avis du Comité consultatif d'hygiène de France.
Art. 6. — Les locaux fermés, atîectés au travail, ne seront jamais emcombrés. Le cube d'air, par ouvrier, ne sera jamais inférieur à 8 mètres.
Les locaux seront convenablement aérés et éclairés par de larges baies vitrées.
Dans le cas où les conditions du travail nuisent à Taération et où la matière offre des causes spéciales d'insalubrité, la ventilation artificielle sera faite de telle sorte qu'il entre, par homme et par heure, une quantité d'air neuf de 24 mètres cubes au miniaiutn.
Aht. 7. — Les poussières et gaz incommodes ou insalubres, les gaz et poussières toxiques seront évacués directement au dehors, au moment même de leur production, et ne seront jamais mêlés à Tair d«s ateliers.
Pour les buées, vapeurs, gaz, poussières légères, il sera installé des hottes avec cheminées d'appel.
Pour les poussières déterminées par les meules, les batteurs, les broyeurs et tous autres appareils mécaniques, il sera installé, autour des appareils, des tambours en communication avec une ventilation aspirante énergique.
Pour les gaz lourds, tels que vapeurs mercurielles, sulfure de carbone, la ventilation aura lieu per descensum et chaque table de travail sera mise en communication avec le ventilateur.
Les vapeurs, les gaz, les poussières ne seront jamais déversés dans l'atmosphère ; les gaz ou vapeurs seront condensés ou brûlés; les poussières seront dirigées sous les foyers ou recueillies dans des chambres h poussières.
La pulvérisation des matières irritantes ou toxiques et autres opérations telles que le tamisage, Temliarillage de ces matières, se fera automatiquement dans des appareils clos toutes les fois que cela sera possible.
ART. 8. — Pendant les interruptions de travail, les ateliers seront évacués et Tair en sera entièrement renouvelé.
Art. 9. — Les ouvriers ne devront point prendre leur repas dans les ateliers ni dans aucun local affecté au travail.
Les patrons mettront à la disposition de leur personnel les moyens d'assurer la propreté individuelle : vestiaire avec lavabos, et de Teau de bonne qualité pour la boisson.
