Le fondement de la réparation pécuniaire

du préjudice moral.

Mais, le principe de réparation pécuniaire admis, si nous voulons analyser la notion même de réparation du préjudice moral, qu’allons-nous trouver à la base, comme idée première et directrice de toute la théorie ? L’individu a souffert dans son honneur, dans ses affections. Il a droit à une réparation. A quel titre ? Dédommagement envers la victime ou punition du coupable ? Devons-nous envisager l'indemnité pécuniaire dans la personne de la victime, ou dans celle de l’auteur du délit? Nous verrons plus loin, en effet, que les Tribunaux se sont parfois appuyés, pour fixer le chiffre des dommages-intérêts, sur la situation de fortune du débiteur de l'obligation. Nous nous trouvons ici en présence d’une théorie qui à

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été énergiquement soutenue, récemment encore (2)

1. Voir notamment un arrêt du Parlement de Paris du 10 février 1711, rapporté par Guyot, Répertoire universel de Jurisprudence, v° Sépullure, t. XVI, p.. 242.

2, Hugueney, L'idée de peine privée en droit contemporain, thèse, Dijon, 1904.

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et qui tend à attribuer, à titre d'amende privée, les dommages-intérêts à la personne lésée. La question n’a d’ailleurs qu’un intérêt théorique. Mais cette idée nous entraîne toutefois vers une conception tout à fait différente de la justice moderne, en rétablissant légalement au profit du simple particulier le droit d'exiger de l’auteur du délit une amende proportionnée, et à l'importance du préjudice, et à la situation de fortune de l’auteur du dommage. Nous pouvons craindre d'aboutir ainsi à un système où la victime, selon la théorie de Schmalz (1) aurait de justes raisons d'établir elle-même le taux de la composition pénale, qui perdrait, alors, tout caractère de valeur représentative d’un préjudice causé.

Mais ce système, au point de vue des résultats, se tient-il si éloigné de celui de l’idée de satisfaction donnée à la victime? L'argent, nous l’avons vu, crée au profit de la victime une compensation, par un élément de satisfaction possible, et par suite, une atténuation à l’atteinte portée à l’être moral. Cette somme d'argent versée, qu’elle le soit à titre de peine ou à titre d’élément de compensation, produit sur l'esprit de celui qui a souffert les mêmes satisfactions et est en mesure de lui procurer la même sensation d’adoucissement à sa douleur. Nous parlions plus

haut de l’atténuation possible à la douleur des parents