‹ La Réparation du Préjudice MoralChapitre 2 sur 75 · Beaussire, Les principes du droit, p · texte numérisé non relu

Beaussire, Les principes du droit, p

« ques entre les hommes, dans ce qui, en un mot, « pour ceux qui les possèdent, qui les défendent ou « qui les revendiquent, en fait des droits. »

Et plus loin (1) : « Il y a une juste présomption « d'honneur pour tous les membres d’une même « famille, où, par l'effet de l'éducation et des exem- « ples, par l'effet mème de:l'hérédité, se sont tou- « jours maintenues des iraditions honorables. Cette « présomption forme très légitimement ce qu'on ap- « pelle un héritage, un patrimoine d'honneur. »

Beaussire, on le voit, limite à l’honneur et à la considération, les avantages moraux et le patrimoine moral pouvant faire l’objet d’un droit. D'autres auteurs ont, comme lui, entendu restreindre dans ces limites la notion du patrimoine moral (2) ; quelquesuns même (3) ont dù avoir recours à des artifices de langage pour parvenir à la réparation du dommage causé à l’honneur et à la considération, ne voulant pas admettre l’existence juridique d’un patrimoine moral. Savigny, nous l’avons vu plus haut, reconnaît l’existence de ce patrimoine, mais il le considère comme extra-juridique, et n’admet pas pour lindi-

vidu le droit de demander la réparation d’un préju-

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