CHAPITRE PREMIER

L’individu privé.

: Le patrimoine moral de l’homme se compose de sensations diverses, de sentiments variés. Ces sentiments se manifestent chez l’homme lui-même, en son égoïsme, pour la satisfaction de son esprit, de ses tendances, de ses idées ; ils se manifestent en son altruisme, à l’occasion d’êtres qui lui sont chers, et aussi chez ces êtres entre eux au point de vue de leurs rapports réciproques et de la bonne harmonie de leurs relations. Nous examinerons donc dans une première section l’homme privé, considéré en luimème, dans sa personne, et dans une seconde section, l’homme considéré hors de lui-même, mais dans unesphère qui n’est pas encore la société, dans

la famille:

SECTION Î. — Za personne.

Quel est l’individu qui, dans la vie, ne cherchera

pas, hors toute idée extérieure et tout but déterminé

(assistance à autrui, par exemple) la satisfaction de ses tendances au bien-être, à la tranquillité et au repos ? Quel est-celui qui souffrira une douleur quelconque sans chercher à en atténuer l'effet ? Qui souf- frira dans ses idées les plus chères, (et parmi celles-. là, hors toute relation de famille, le respect envers les parents morts est bien une idée toute personnelle à l'individu) sans chercher à imposer, à celui qui lui causerait ces souffrances et ces peines, la cessation et la réparation de l’atteinte causée ? La juris-

prudence a tenu compte de ces différents éléments.

$ 1. — Tranquillité

Nombreuses sont les atteintes au droit qu’a chaque individu de jouir d’un repos légitime. Il n’est permis à personne, dit M. l’avocat général Chassau dans ses conclusions devant la Cour de Rouen, en 1842 (1), il n’est permis à personne, par l’exercice de son industrie ou de sa liberté naturelle, d’attenter au repos d’autrui. Les manifestations de ces atteintes sont nombreuses. Combien de ‘locataires, de propriétaires sont gènés par l'installation, contiguë à leur maison, d’une usine dont la trépidation des machines, leur odeur ou leur fumée, sont une

cause constante de gène pour le malheureux voisin.

Tout propriétaire a certes un droit de jouissance de sa chose, mais ce droit ne dépasse pas les limites hors desquelles il nuirait à autrui (1).

Ce principe était admis déjà dans l’ancien droit, où, dès 1577 (2) un cardeur de laine était condamné à des dommages-intérêts envers un avocat, son voisin, qu’il dérangeait de ses chants continuels. Un siècle plus tard, en 1654 (3) un ouvrier à marteau était condamné à des dommages-intérêts envers ses voisins. |

L'installation d’une maison de tolérance cause également aux voisins une gène et un dommage moral dont ils sont fondés à demander la réparation. Citons, sur ce point, deux arrêts, l’un de la Cour de Besançon, du 3 août 1859 (S., 60. 2. 255), l’autre de la Cour de Dijon du 1“ juin 1892 (Gazette du Palais, 1892, 2. 165) (#4).

Il serait trop long de passer en revue toutes les questions d’espèce résolues par la jurisprudence conformément à notre système. Des décisions ont jugé

1. Tr. CG. Seine, 10 janvier1895. Muteau, Responsabilité civile, p. 610.