‹ La Réparation du Préjudice MoralChapitre 8 sur 75 · Aubry et Rau, t. 4,p · texte numérisé non relu

Aubry et Rau, t. 4,p

trage des tribunaux. Ils ne tirent pas de conséquences. |

Demolombe (1) est beaucoup plus circonspect, e entoure de grandes réserves la solution qu'il indique. Sans doute il admet que le dommage moral doit être réparé, parce qu'il aurait atteint la partie lésée, « dans son honneur, dans sa considération, dans « ses affections légitimes. » Mais (2) il hésite devant la grande difficulté d’établir le dommage et s’en remet à l'initiative du juge, de « prendre en considé- « ration cette espèce de préjudice dans l’estimation <« des dommages-intérêts, sous la condition, bien en- «< tendu, d'apprécier ces dommages-intérêts humai- « nement, avec modération, avec intelligence. » Nous ne demandons pas autre chose, d’ailleurs, et le juge, en l’état actuel du droit français, s’il n’est peutêtre pas armé suffisamment pour reculer beaucoup les limites de la jurisprudence sur ce terrain, peut toutefois, étant donné l’élasticité des termes de l’article 1382, s’attacher sérieusement à mettre ce principe en pratique.

Sourdat, dans son Zraiié de la responsabilité, admet qu’un intêrêt moral suffit pour donner ouverture à l’action en réparations civiles. Pour lui, l'argent

n’est pas tant une réparation efficace qu'un complé-

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