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abolis ; aux nobles d’hier des titres, inférieurs

saires seront pour la France une source durable de gloire et de Hs he

. Le motif principal de leurs dispositions (de ces statuts) a hé de donner à l'institution qu’elles ont en vue un principe d'utilité et de conservation ; de tarir autour d'elle les sources de dépérissement ; d’extirper, par la création des titres impériaux, les dernières racines d’un arbre que la main du temps a renversé, et qui ne pouvait renaître que sous un prince aussi ce par ses lumières qu'il l’est par sa puissance.

Le nouvel ordre de choses n’élève point de barrières entre ” TE

« Les nuances régulières qu’il établit ne portent point atteinte

aux droits qui rendent tous les Français égaux en présence de la loi ; elles confirment au contraire les mêmes droits, puisqu’elles servent la morale, puisqu'elles guident l’opinion qui s'égare souvent au défaut des démarcations fondées sur des motifs honorables.

. Un premier statut spécifie des titres ; il les assigne aux

grandes fonctions de l'État et à celles qui forment les éléments

du corps politique; il consolide les dernières et accroit leur considération. Ainsi les collèges électoraux du département acquièrent plus de stabilité et d'importance par les honneurs accordés à leurs chefs, par ceux auxquels leurs membres peuvent arriver. Ce décret fait plus encore, il assure à ceux qui ont obtenu ces premiers témoignages de la satisfaction du souve: rain, la faculté de les transmettre...

Ainsi apparaît le lien de toutes ces institutions.

La Légion d'honneur ne pouvait demeurer étrangère à l’organisation qui se prépare. Des dispositions spéciales en font le premier degré de cetteillustre hiérarchie. Le titre qu’elle confère,

parfois. Et pour stimuler l'appétit, quand l'orgueil est

tout révéré qu’il fût autrefois, semble acquérir aujourd’hui une nouvelle dignité ; il devient un héritage glorieux que les enfants seront jaloux d'accroître et d'illustrer.

Le second statut règle tout ce qui consacre la formation et la conservation des majorats, ou corps de biens destinés à servir de dotation aux titres.

Ces biens devront être de nature à ne jamais s’altérer dans leur capital, à ne jamais décroître, s’il est possible, dans leur revenu. »

Sénat conservateur, séance du 11 mars 4808 (Arch. Parl., 2e série, t. X, p. 12 etsuiv.)

L'article 896 du Code civil prohibait les substitutions. Néanmoins l’acte impérial du 30 mars 1806 avait éludé cette disposition en créant des grand fiefs de l’Empire, et le sénatusconsulte du 44 août 1806 porta que les biens libres formant la dotation d’un titre héréditaire que l'Empereur aurait érigé en faveur d’un prince ou d’un chef de famille, pourraient être ‘transmis héréditairement.

«Parmi ceux qui, dans le militaire et le civil étaient destinés à en être revêtus, beaucoup la dédaignaient ou y étaient indifférens ; plusieurs avaient pour elle de la répugnance. En 1808 et 1809 il n’y eut presque pas de majorats de comtes ou barons établis sur demande ; il n’y en eut que très peu dans la suite. L'institution aurait échoué si l'Empereur n’eût pas commencé de son propre mouvement par conférer en masse des titres à des personnes qui n’en demandaient pas, et surtout s’il n’y avait pas attaché des dotations. Dans ce nombre se trouvaient des membres de l’Assemblée constituante qui avait aboli le régime féodal, les titres, ies armoiries ; des membres de la Convention nationale qui avait extirpé les moindres racines de la féodalité

indolent, les titres se magnifient de 5,716 dotations pour une somme totale de 32,463,817 fr. (1).

Au sommet une cour hétérogène d'anciens nobles, de

Cp.

parvenus et d'étrangers roidis par l'étiquette composite de Versailles et de Pétersbourg, de la Rome

et aboli la royauté ; des hommes de la Révolution qui avaient professé, pratiqué avec chaleur, outré même le dogme de légalité. Ils reçurent ces titres ! Ils s’en décorèrent ! C'était une contradiction, on leur en a fait un crime. Ils se soumirent à la noblesse, comme ils s'étaient soumis au Consulat à vie, à l'Empire, à tant d’autres choses qu'ils ne pouvaient pas empêcher.

« L’almanach impérial encore presque tout roturier en 1808, offrit, en 1809, beaucoup de noms entourés de titres de noblesse d’après la collation de l’Empereur.€e premier fonds se composait de 5 princes; de 23 ducs; de 103 comtes, parmi lesquels tous les sénateurs au nombre de 112, excepté Lucien Bonaparte ; de 30 conseillers d'État ; de 49 généraux de division, 6 de brigade, 6 archevêques ou évêques ; de 241 barons.

« Les administrations civiles et militaires, l'ordre judiciaire, la marine, n’eurent point de part à cette première distribution. Leur tour ne larda pas à venir. Les princes et les ducs portèrent, en général, les noms de leurs duchés tous pris à l’étranger. Les autres nobles conservèrent leur nom de famille, excepté ceux qui, fondant des majorats, prenaient les noms des domaines, roturiers ou ci-devant nobles, sur lesquels étaient assis leurs comtés et leurs paroisses. »

Thibaudeau. Empire, t. IV, p. 483-86.

. (1) V. Annexes, VII.

antique et de Vienne (1); mais à la base et sous ce fronton de clinquant, des plébéiens seuls dont les

(1) a)« Le luxe de ces cours fondées par Napoléon, était absurde. Le luxe des Bonaparte n’était ni allemand, ni français ; c'était un mélange, une espèce de luxe érudit: il était pris partout. Il avait quelque chose de grave comme celui de l'Autriche, quelque chose d’européen et d’asiatique, tiré de Pétersbourg. Ilétalait quelques manteaux pris à la Rome des Césars ; mais en revanche, il montrait bien peu de chose de l’ancienne cour de France, où la parure dérobait si heureusement la magnificence sous le éharme de tous les arts du goût. Ce que ce genre de luxe faisait ressortir surtout, c'était le manque absolu de convenance ; et, en France, quand les convenances manquent trop, la moque-

rie est bien près. »

Talleyrand, op. cit., 6. IT, p. 26.

«b) L'ancienne noblesse aflluait toujours plus à la cour, et l'Empereur lui continuait sa préférence.D’abordil la trouvait plus souple, plus serviable que la classe bourgeoise et les hommes de la Révolution. Ensuite, les nobles possédaient encore les plus grandes fortunes et exerçaient par là une influence qui ne devait pas rester hors du gouvernement. Serait-ce avec les hommes de la Révolution qu’on pourrait composer une cour? On ne trouverait parmi eux que des fonctionnaires honorables sans fortune ou des fournisseurs enrichis, sans considération. Une cour de salariés serait onéreuse pour l’État et sans dignité. Les anciennes fortunes, si elles se divisaient par les partages, se recomposaient par les successions. Les fortunes nouvelles n'avaient pas cet avantage : loin de se refaire par les héritages, il leur fallait au contraire soutenir des parents pauvres. Le gouvernement ne pouvait, comme autrefois, enrichir ceux qui le

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