LE SÉNAT ET LARISTOCRATIE IMPÉRIALE

des dignités et aux grands offices, ou bien les fonctions aux titres, et les titres à la Légion. Ce que nous souliaiterions marquer ici, et à quoi doivent aboutir les observations précédentes, c'est la fonction propre du Sénat dans cet organisme.

C'est vers lui qu'afflue la vie des listes de notabilité, puis des collèges électoraux (1).

Il est l'aboutissement de la Légion d'honneur dont le grand Conseil y est appelé, sauf celui des sept grands officiers qui, précisément élu par le Sénat parmi les sénateurs, représente cette dignité dans ce Conseil (2). Et de plus en plus le Sénat et la Légion se pénètrent : le premier almanach impérial (an XIII, 1805) cite 85 grands-officiers, commandants et officiers de la Légion pour 135 que relève le dernier, celui de 1813, et 1 simple légionnaire pour 4 chevaliers. — Les titulaires des grandes dignités de l'Empire sont sénateurs de droit (3). — En corps, le Sénat est placé,

(i) Conslitulion consulaire du ii friinaii'C au \'Ill, ait. 9 et 16. — Constitution impériale, art. 57.

(2^ Sénatus-consulte organique de la Constitution du 4 août 1802 (16 thermidor an X), titre V, art. 62 (aboli par la Constitution impériale, mais sans application aux membres actuels pendant la durée de leur vie). — Loi du 19 mai 1802 (29 floréal an X) portant création de la Légion d'honneur, art. 4. (aboli par le sénatus-consulte du 20 décembre 1803).

(3) Sénatus consulte organique du 28 floréal an XII, titre V. art. 35,

nous l'avons vu, presque au sommet de la hiérarchie nobiliaire : les sénateurs sont tous au moins comtes à vie et peuvent, sous certaines conditions, transmettre leurs titres à leurs fils. Sans doute c'est d'un si haut rang que le Sénat tire sa fonction d'archiviste des actes privés de la famille impériale et des titres de la propriété néo-féodale. L'ancienne noblesse s'y confond avec la nouvelle et l'aristocratie étrangère. La richesse y est représentée ; de même des arts et des sciences ; on y compte des membres du clergé ; et les fonctionnaires civils et militaires y occupent la moitié des sièges. Le Sénat avec ses illustrations dotées et titrées, avec ses sénatoreries, le Sénat personne morale riche et cupide, le Sénat — n'étaient les grands dignitaires — la plus haute de ces dignités qui « détournent la foudre du trône dans les temps orageux, et n'élèvent les citoyens dans un rang éclatant que pour faire voir de loin le triomphe de l'égalité », constitutionnellement conservateur, constituant, dictateur même, Chambre haute de toutes les ambitions et de toutes les servilités, le Sénat domine toutes ces catégories. Si, comme il eût fallu, de tels organismes avaient été mutuellement dépendants, on aurait pu considérer le Sénat comme leur grand régulateur. Mais il n'y a de vie que par le geste et sous le geste de l'Empereur, dans les centres aristocratiques départementaux et nationaux, comme dans le Sénat : il est l'Académie de ces collèges.

Dès la défaite, nulle résistance, nul appui. « Partez,

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Messieurs, dit Napoléon vaincu aux sénateurs qu'il délègue dans les subdivisions militaires. Annoncez que je vais conclure la paix, que je ne réclame plus le sang des Français pour mes projets, pour moi, comme on se plaît à le dire, mais pour la France et pour l'intégrité des frontières.... » Il y a 140 sénateurs ; et on n'en pourra réunir que 64 environ (1) le 1*"' avril 1814. Quelques-uns sont « par leurs fonctions retenus auprès de Napoléon » ; d'autres ont suivi Marie-Louise. La plupart se terrent. « Comment puis- je savoir que la France désire la maison de Bourbon, a demandé l'Empereur Alexandre à Talleyrand. — Par une délibération. Sire, que je me charge de faire prendre au Sénat, et dont Votre Majesté verra immédiatement l'effet. — Vous en êtes sûr? — J'en réponds, Sire » (2). Déjà Grégoire a préparé dans les réunions de quelques sénateurs, chez Lambrecht, l'acte de déchéance; le groupe, à mesure qu'arrivent, des camps, de fâcheuses nouvelles, s'est accru. Un scrupule pourtant : « L'Empereur déchu, comment le Sénat pourrait-il exister sans tête? » Grégoire rassure le général Beurnouville : a Voilà bien quatorze ans qu'il existe sans cœur ». Et l'assemblée élit un gouvernement prorisoire a chargé de pourvoir aux besoins de l'administration et de présenter au Sénat

(1) 70 environ selon Thiers, t. XVÏtr, p. O.^jC) et suiv. — 64 selon M. Henry Houssaye : 1814.

(î) Talleyrand. Mémoires, t. II, p. I(j4.