I.A .NUBLESSK, CUUl'S I.NTKIJ.MÉDIAIUE (17'.)0) Do
Et le marquis de Laqaeuille :
« La France cesseroit d'être monarchie si l'on poiivoit anéantir la noblesse ; car où il n'y a pas de nobles, il n'y a point de roi (1) ».
Ainsi la nécessité d'un corps intermédiaire alors même qu'il n'est pas représenté dans les pouvoirs organisés par la Constitution ne cesse pas d'être affirmée. Mais il y a dangei- à réveiller la crainte d'une Chambre haute. Buzot ayant en effet, le 21 mai 1791, proposé de divisiM- le Corps législatif en deux sections égales délibérant sur la même matière et rapportant à l'Assemblée générale le résultat de leur délibération, Pétion ne défend pas sans peine l'orateur d'avoir, par ce projet, tenté de ramener les esprits au système des deux Chambres. La tUdaralion volotitaire proposée aux patriotes des 83 départements que, Sieyès, n'abandonnant pas son ancien projet, colporte mystérieusement, en juin, ne paraît pas moins périlleuse par la division dont elle frappe le Corps législatif, ses deux sections devant être appelées à discuter et à délibérer séparément. Dénoncé au club des Jacobins par Salle, Sieyès proteste qu'il n'a pas, comme on l'en accuse, proposé l'établissement de deux Chambres (2). Plusieurs députés s'excusent d'avoir signé « par surprise » son faetum ;
(1) lijid.. p. 386. Cf. [tins haut : Montesquieu, p. 'il.
(2) Bucliez et Roux. Histoire parlementaire de la liévolulion, t. XXIlï. p. 30o.
1)() J.A UKri;KSI-:XTATIOX ues aiustucuaties
d'autres affii-nioiit que leur uom y a été joiut sans leur assentiment, A la séance suivante du club, Danton, après s'être offert aux poignards des ennemis de la liberté, fait renaître le débat en l'absence de Sieyès :
« Le prêtre Sieyès qui a défendu la dîme, le prêtre Sieyès qui ne voulait pas que les biens du clergé fussent déclarés nationaux ; le prêtre Sieyès qui a fait une loi [)Our modérer la liberté de la presse, n'est pas le seul auteur de la déclaration qu'on vous a fait connaître ». La Fayette est à son tour dénoncé : « ils espèrent rester nobles en dépit de l'borreur que la noblesse inspire à toute la P'rance. Ils veulent les deux Chanihres ! » Mais, ajoute-t-il ail y aura toujours unité de lieu, de temps et d'action et la pièce restera ».
Le projet d'acte constitutionnel gi'oupant tous les décrets constitutionnels déjà votés et rédigés par le Comité de constitution entre en discussion le 10 août 179L Nulle contradiction sur le principe du premier chapitre du titre III : L' Assemblée nationale fonnani le Corps législatif est permanente el n'est eomposée que d' une Chambre. Larevellière-Lepeaux ne vient-il pas d(î repousser toute aristocratie, celle des talents aussi bien (juc celle de la naissance? L'autorité des a sa,ues de l'antiquité » couvre la voix des théoriciens ;ui,L;lais : a O Corps législateur suprême ne doit pas être composé de j)lusieui's assemblées, il vaut mieux (ju'il soi! un. — l tium lotius