SUPPLÉANT

Xhoffer.

Le

Varmon.

J. Robin 4

nu —

Enfermé dans son isoloire, l'électeur doit noircir un des cercles blancs de la liste qui a son agrément. Un seul cercle ; mais lequel ? Ce sera, selon qu’il en décidera ou bien le cercle de tête afin de signifier qu’il accepte l’ordre dans lequel la liste à été établie par le parti ou bien un des cercles latéraux et par là il exprimera sa préférence pour le candidat qu’il désigne ainsi. Ceci fait, il plie son bulletin, sort de l’isoloir, le remet au président : le vote est accompli.

Tel est le mécanisme matériel que nous tenions d'abord à exposer.Quel est maintenant le sens du vote de l'électeur ? Les explications suivantes qui vont nous le révéler sont nécessaires pour comprendre les procédés de la première opération dont nous parlerons plus bas. L'électeur a-t-il voté pour tous les candidats qui composent la liste ? En aucune manière. En noircissant un point blanc de la case de tête,il manifeste seulement qu’il adhère au parti dont la liste se recommande et qu'il donne son suffrage au premier candidat inscrit. C’est donc ce premier candidat qui totalise à son profit tous les suffrages exprimés parle vote de tête; au moment du dénombrement final il reportera sur le deuxième candidat tous ceux qui excéderont le chiffre reconnu nécessaire pour l'élection ; également et à son tour le deuxième sur le troisième, puis sur le quatrième ainsi de suite jusqu’à épuisement de la masse électorale initiale.Ceci constitue le vote de liste ou de dévolution.

Mais si l'électeur a noirci un des cercles latéraux, et

marque ainsi sa volonté tout en acquiescant aux idées

représentées par la liste de détruire l’ordre prescrit par le parti; il émet dansla circonstance un vote individuelou de préférence.

Tel est le sens du double vote possible de l'électeur. A la lumière de ces explications, nous pourrons passer l’examen des deux opérations.

Première opération. — Nous avons vu que le bulletin électoral ne peut exprimer qu'un seul suffrage.Il suffit donc de compter ceux de ces bulletins qui donnent ce suffrage à l’un ou à l’autre des candidats d’une même liste et l’on obtient ce que la loi belge appelle Le chiffre électoral de la liste. Donc votes individuels ou votes de listes sont compté pour une unité au profit du parti. Il n’y aurait difficulté qu'au cas de panachage, c'est-à-dire si l’on admettait le droit de voter sur un même bulletin pour des candidals appartenant à des listes différentes.

Avant de passer à certaines considérations critiques en ce qui concerne le panachage, nous tenons à mettre sous les yeux du lecteur un premier tableau indiquant comment dès l’ouverture des urnes sont classés pour la commodité

du dépouillement les bulletins retirés de l’urne.

NO

Bulletins valables favorables à la