Rapport Ch. Benoist, page

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Tel est le système d’Hare et d’Andræ dans ses grandes lignes dont le défaut même que nous allons examiner immédiatement, va donner naissance à d’heureuses modifications de plus en plus scientifiques. C’est qu’en effet, quel que soit le procédé de transfert des voix que l’on choisisse, le vote dans ce système est individuel et personnel : il est un classement, un arrangement de personnes,

Evidemment, il ne faudraif pas aller jusqu’à dire qu'avec ce système les partis ne comptent pas et que la politique n’a rien a voir dans l'élection. Non, mais nous devons constater que c’est la personne qui passe d’abord en première ligne, le parti ensuite.

Aussi dans ce système, si la représentation est en réalité proportionnelle, elle l'est beaucoup plus par rapport aux personnes que par rapport aux partis. Il y avait certainement là un correctif à apporter etl’on devait chercher, sans supprimer l'influence de la «cote personnelle » qui a bien et doit avoir son importance dans les élections, à donner aux partis l'influence prépondérante qu'ils doivent avoir dans la répartition des sièges. C’est ainsi que l'on

aboutissait au système de :

$ 6. — La Concurrence des listes et le double vote simultané

Le premier principe de la concurrence des listes repose d’abord sur la faculté pour chaque parti de présenter une liste de candidats. Chacune de ces listes a autant d'élus

qu'elle renferme de fois le quotient. Ces listes déposées dans un certain delai avant le jour de l'élection portent chacun un nombre de candidats égal ou inférieur au nombre de sièges indiqués. Une fois le scrutin clos on procéde selon le système d'Hare; on cherche le quotient en divisant le chiffre total des votants par le chiffre des sièges.

Soient toujours 1000.000 votants et 10 sièges,le quotient est 10.000. Cela fait, il faut déterminer combien de sièges reviennent à chaque liste. On divise alors le nombre total de voix que chacune d’elle a obtenu par le quotient ou chiffre d'élection. Deuxième opération. Soient 4 listes, ayant l’une 40.000, l'autre 30.000, l’autre 20.000, l’autre 10.000 voix. Elles devront avoir l’une quatre sièges, l’autre trois, l’autre deux et la dernière un siège.

Ensuite le double vote simultané. La proportion étant de la sorte réglée entre les listes dont chacune a sa part, il s’agit maintenant de décider à quels candidats de chaque liste seront nominativement attribués les sièges qui reviennent au parti. Dans le système d’Andræ et de Hare, l'ordre des noms sur la liste faisait tout ; était élu quiconque atteignait le quotient, le premier élu étant le candidat qui figurait seul ou le premier sur le plus grand nombre de bulletins.

Dans le système de la concurrence pour la repartition des sièges entre les candidats de chaque liste l’ordre d’inscription ne fait rien. Sont élus ceux qui, sur chaque liste,

ont recueilli le plus grand nombre de suffrages.

Dans ce système donc, l'électeur vote à la fois d’un coup pour une liste à qui sa voix sera comptée quand on répartira les sièges entre les listes et pour 1,2 ou plusieurs candidats à qui sa voix sera comptée quand on répartira les sièges entre les candidats portés sur chaque liste. «Il exprime en même temps et ses préférences de’partis, puisqu'il donne sa voix à telle liste, et ses préférences personnelles puisqu'il donne sa voix à tel et tels candidats de la liste, sans être forcé de la donner à tous puisqu'il peut, même selon la manière belge et genevoise « panacher, voter pour un ou plusieurs candidats qui ne sont pas de sa liste, on même d'aucune liste sans craindre de nuire à son parti dans la répartition des sièges ; le vote de parti étant, quoique simultanée, distinct en ce procédé du vote personnel. Mais c'est à la fois et d'un coup le vote de partis, et le vote personnel. D'où son nom: double vote simultané dans la concurrence de listes (1).

Tel est ce système qui constitue un tel progrès sur le procédure dont nous verrons la fonction et les modalités dans les législations de la Suisse, de la Serbie et de l’Argentine qui comporte une lacune très grave, à laquelle il a fallu remédier par de nombreux perfectionnements ayant donné lieu à de réelles difficultés et à tout un floraison de systèmes ingénieux ou bizarres, empiriques ou scientifiques. Car il est en effet fréquent que dans les systèmes rationnels précédents la somme des voix